Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR
Le Deal du moment : -55%
Coffret d’outils – STANLEY – ...
Voir le deal
21.99 €

 

 Question législation sur les accessoires

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
vibram
Intermédiaire
Intermédiaire
vibram


Masculin
Gémeaux Serpent
Nombre de messages : 65
Age : 34
Localisation : 74
Date d'inscription : 26/06/2021

Question législation sur les accessoires  Empty
MessageSujet: Question législation sur les accessoires    Question législation sur les accessoires  EmptyMer 15 Mai 2024, 08:57

Bonjour,

J'ai fabriqué un chargeur qui augmente la capacité de mon arme (pcp 4.5mm de moins de 20 joules)

Si je veux vendre ce chargeur, ai-je le droit ?

Sachant que ce chargeur est compatible avec des armes qui font plus de 20 joules donc potentiellement des armes d'une catégorie supérieure

Merci par avance et bonne journée
Revenir en haut Aller en bas
quinoche
Habitué Des Lieux
Habitué Des Lieux
quinoche


Masculin
Bélier Buffle
Nombre de messages : 300
Age : 51
Localisation : vienne
Date d'inscription : 21/02/2024

Question législation sur les accessoires  Empty
MessageSujet: Re: Question législation sur les accessoires    Question législation sur les accessoires  EmptyMer 15 Mai 2024, 10:28

Oui

vibram aime ce message

Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Administrateur
Frederic FEVE


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 7554
Age : 60
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

Question législation sur les accessoires  Empty
MessageSujet: Re: Question législation sur les accessoires    Question législation sur les accessoires  EmptyMer 15 Mai 2024, 15:52

Attention, la fabrication d'armes (et pièces ? Ca je ne sais pas) est soumise à un agrément préfectoral, et sous-entend d'être titulaire d'un diplôme d'une école d'armurerie.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)
Revenir en haut Aller en bas
vibram
Intermédiaire
Intermédiaire
vibram


Masculin
Gémeaux Serpent
Nombre de messages : 65
Age : 34
Localisation : 74
Date d'inscription : 26/06/2021

Question législation sur les accessoires  Empty
MessageSujet: Re: Question législation sur les accessoires    Question législation sur les accessoires  EmptyMer 15 Mai 2024, 16:22


Merci, quelle que soit l'accessoire et quelle que soit la catégorie d'arme que concerne l accessoire ?

Effectivement je ne m'amuse pas à créer des armes. Et d'ailleurs les pièces ne sont pas fabriquées par moi même mais je serqis le vendeur
Revenir en haut Aller en bas
quinoche
Habitué Des Lieux
Habitué Des Lieux
quinoche


Masculin
Bélier Buffle
Nombre de messages : 300
Age : 51
Localisation : vienne
Date d'inscription : 21/02/2024

Question législation sur les accessoires  Empty
MessageSujet: Re: Question législation sur les accessoires    Question législation sur les accessoires  EmptyMer 15 Mai 2024, 17:38

Si l'accessoire est compatible avec une arme de moins de 20 joules, c'est la législation sur les armes de moins de 20 joules qui s'applique, même si le même accessoire est aussi compatible avec des armes plus puissantes
Revenir en haut Aller en bas
mma144
Habitué Des Lieux
Habitué Des Lieux
avatar


Masculin
Vierge Rat
Nombre de messages : 360
Age : 75
Localisation : France
Date d'inscription : 16/07/2021

Question législation sur les accessoires  Empty
MessageSujet: Re: Question législation sur les accessoires    Question législation sur les accessoires  EmptyJeu 16 Mai 2024, 12:30

Ne pas citer le message précédent. Quel peut en être l’intérêt ? Nounours.

Non, si l’accessoire est existant pour des armes de plus de 20 joules et pour des armes à feu, cet accessoire est classė.

Toutefois, selon le vendeur et sa localisation, ces paramètres permettent l’achat de ces accessoires, achetez…

Pour être précis, un chargeur destiné à des armes AC, quel que soit leur puissance… si elles existent en moins de 20 joules, difficile d’appliquer la législation française, puisque c’est celle qui nous intéresse.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Question législation sur les accessoires  Empty
MessageSujet: Re: Question législation sur les accessoires    Question législation sur les accessoires  Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Question législation sur les accessoires
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Question legislation
» AC : Question législation
» Question legislation et possession...
» PX4 Storm Recon Tactical - Question sur accessoires.
» Législation

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: La Base de données :: Aspects légaux-
Sauter vers: