Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR
Le Deal du moment : -28%
Ecouteurs Apple AirPods (2e génération) ...
Voir le deal
129 €

 

 Question de débutant

Aller en bas 
AuteurMessage
bouillet
Nouveau Membre
Nouveau Membre
bouillet

Masculin
Balance Rat
Nombre de messages : 3
Age : 47
Localisation : france
Date d'inscription : 14/11/2019

Question de débutant Empty
MessageSujet: Question de débutant   Question de débutant EmptyMar 10 Mar 2020 - 21:50

Bonjour à tous,

Ma question est sans doute un peu idiote mais je la pose tout de même.

J'envisage d’acquérir une carabine PCP d'une puissance supérieure à 20j donc catégorie C, si j'ai bien compris.
Celle ci doit donc être déclarée à l'aide du CERFA n° 12650*04 (?).

Je ne comprends pas comment se déroule cette déclaration si j’achète l'arme dans l'UE chez KRALE ou MUNDILAR ?

Est-ce le vendeur qui fait la déclaration ?, j'en doute  ...
Comment la partie "vendeur" du cerfa peut elle complétée est signée par le vendeur ?
Doit je faire une demande d'importation ou un permis de transfert?
Combien de temps ai-je pour faire cette déclaration ?

bref j'ai l'impression de mélanger plusieurs choses et de ne rien comprendre à la procédure.
Si l'un d'entre vous peux m'aider...

Grand merci et bonne soirée
JP
Revenir en haut Aller en bas
T.I.R.
Pilier
Pilier
T.I.R.

Masculin
Gémeaux Chèvre
Nombre de messages : 5370
Age : 65
Localisation : Dans le champ , celà dépend aussi du temps .
Date d'inscription : 23/04/2018

Question de débutant Empty
MessageSujet: Re: Question de débutant   Question de débutant EmptyMar 10 Mar 2020 - 22:14

Salut , bouillet .

- Le mieux est encore d'obtenir une licence de tir . Donc inscription au sein d'un club de tir .
- Tu pourras tirer chez toi , moyennant certaines précautions .
- Le mieux , mais pas le moins cher . La première année , près de 200 E ( 190 E , saison 2019 / 2020 ) .
- 170 E , ensuite ( renouvellement ) .

- Un lien , manière : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2246

- Question de débutant 1459048034
Revenir en haut Aller en bas
fébus
Vieil Habitué
Vieil Habitué
fébus

Masculin
Bélier Cochon
Nombre de messages : 705
Age : 49
Localisation : Pyrénées Atlantiques
Date d'inscription : 23/03/2018

Question de débutant Empty
MessageSujet: Re: Question de débutant   Question de débutant EmptyMer 11 Mar 2020 - 1:39

Comme tu le supposes toi-même, un vendeur européen ne se préoccupe que de la législation de son pays. Si les pcp sont en vente libre chez lui, quelle que soit leur puissance, il te la vendra sans te demander plus que ce qu'exige la loi chez lui, comme, par exemple, s'assurer simplement que tu es majeur.
Avec la libre circulation des biens au sein de l'U.E, il y a peu de chance que les services douaniers français s'intéressent à ton colis.
Une fois l'arme reçu chez toi, la loi française t'oblige à la déclarer si elle dépasse 20 joules.
Tu dois donc être titulaire dans ce cas, d'une licence de tir ou d'un permis de chasser.
Si l'arme t'a été vendue par un armurier professionnel européen, tu n'es pas obligé de passer par un armurier français pour constater la vente mais tu peux envoyer toi même ta déclaration remplie en préfecture (Si tu ne veux pas faire cette économie, tu peux toujours passer par ton armurier, à qui tu devras montrer ton arme pour qu'il relève  n° de série, longueurs, ta licence... libre à toi).
Si c'est un particulier français ou européen qui te vend la pcp (de + de 20 j, toujours), il doit obligatoirement l'envoyer chez l'armurier de ton choix qui s'occupera de la déclaration.
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article2333
Pour les armes à feu, c'est un peu différent, il te faudra sans doute avant importation donner au vendeur européen une AIMG (autorisation d'importation) ou sa dispense selon la catégorie de l'arme, copie de ta licence, extrait de casier judiciaire (selon le pays) etc... Mais, ici aussi, il ne te demande en fait que les documents autorisant l'exportation dans son pays et enverra l'arme chez toi tout à fait légalement si c'est un professionnel.
À toi, ensuite, à en faire la déclaration comme expliqué plus haut.
En résumé, il n'est pas difficile de contourner la législation française en commandant une pcp de plus de 20 joules dans un état européen où elles sont en vente libre.
En revanche, la possession en France, d'une arme de catégorie C non déclarée et sans licence autorisant sa détention étant un délit passible de poursuites, je ne peux que te dissuader de le faire.
Donc, pour être tranquille, inscrit toi dans un club et obtiens ta licence fftir ou, si tu es pressé, contente toi d'une carabine de 20 joules de puissance max, puissance largement suffisante avec une 4.5 pour s'amuser en toute légalité (avec les règles de sécurité élémentaires) dans son jardin, à  plinker ou faire de la précision jusqu'à 50 m, sans problème.
Revenir en haut Aller en bas
bouillet
Nouveau Membre
Nouveau Membre
bouillet

Masculin
Balance Rat
Nombre de messages : 3
Age : 47
Localisation : france
Date d'inscription : 14/11/2019

Question de débutant Empty
MessageSujet: Re: Question de débutant   Question de débutant EmptyMer 11 Mar 2020 - 9:18

Merci beaucoup à tous pour ces explications, je comprends mieux le fonctionnement.
Je suis vos recommandations..
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Question de débutant Empty
MessageSujet: Re: Question de débutant   Question de débutant Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Question de débutant
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: La place des newbies :: Les questions de débutants-
Sauter vers: