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 précision transport

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Borisravel
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Borisravel
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:52

Et sauf erreur de ma part, je n'ai toujours pas la réponse à ma question: as-tu ton carnet de tir à jour avec les 3 tampons de l'année dernière ?
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Nick63
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:55

Borisravel a écrit:
Et sauf erreur de ma part, je n'ai toujours pas la réponse à ma question: as-tu ton carnet de tir à jour avec les 3 tampons de l'année dernière ?

tu lis mes réponses ? smil 85

pour la seconde fois :

"Oui je parle pour le cas d'une arme déclarée et papiers en règle bien sur, sinon la question ne se pose meme pas"
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Borisravel
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:56

Ben excuse-moi, mais ça n'est toujours pas clair: papiers en règle pour toi ou pour ton épouse ?
Puisque l'arme est en règle, ta femme a donc un carnet de tir. Et c'est là que je rerepose ma question: as-tu un carnet de tir ?
2 réponses possibles: oui j'ai un carnet de tir, non je n'en ai pas.
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Nick63
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyVen 27 Oct 2017 - 19:01

Je pensais que c'était clair mais non apparemment ... voilà :

"Oui je parle pour le cas d'une arme déclarée et papiers en règle (pour le prêteur de l'arme et le tireur) bien sur, sinon la question ne se pose meme pas
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Borisravel
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyVen 27 Oct 2017 - 19:04

Ca y est, on y vient... Donc si tu as un carnet de tir et un papier de prêt, à mon avis, c'est jouable. C'est vrai que c'est con quand on fait du tir à deux d'acheter les mêmes armes. Du coup, il me semble normal d'avoir envie de tirer avec les armes de madame. Maintenant, le tout est de trouver quelqu'un pour te répondre avec des arguments juridiques et pas un interprétation de la loi comme c'est malheureusement souvent le cas avec les FDO.
C'est une question intéressante à poser au comité Guillaume Tell ou à l'Unpact. Mais précise leur bien directement que tu as aussi ton carnet de tir et que tu as aussi des armes en B.
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Nick63
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyVen 27 Oct 2017 - 19:09

Yes, je vais attendre la réponse de la préf, de la gendarmerie et du club, ensuite on avisera suivant les réponses ... et la clareté de celles ci ! .. c'est pas gagner smil 85
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Borisravel
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyVen 27 Oct 2017 - 19:34

A mon avis, aucune de ces sources ne sera sûre...
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Nick63
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyVen 27 Oct 2017 - 19:45

J'attends leurs réponses pour les mettre en parallèle justement, et les comparer
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rick dangerous
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptySam 28 Oct 2017 - 7:36

après, si c'est celle de ta femme, il vous suffit d'aller au stand tous les 2, chacun avec vos armes, et basta précision transport  - Page 2 Lollollo
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Firkin
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptySam 28 Oct 2017 - 7:59

Dans tous les cas si les Forces de L'Ordre te disent OK, comme ce sont eux qui appliquent les lois...

Tu demandes à la gendarmerie Y, si la gendarmerie X te contrôle et a un problème tu leur dis d'appeler la gendarmerie Y...

De plus si tous ceux à qui tu à demander (les officiels) te disent OK, tu est tranquille.
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pbblt
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptySam 28 Oct 2017 - 17:48

salut
le sujet avait été traité dans un autre forum avant la nouvelle loi (ça date d'une dizaine d'années je crois , le sujet pas la loi hein),

la bonne question est:

ai-je le droit de prêter mon arme de catégorie B hors d'un lieu pour lequel son emploi est prévu (sans être présent)?


plusieurs cas:
à l'intérieur d'un  stand;  bien que ce n'est pas la question puisque lieu prévu
oui mais sous  surveillance du propriétaire de l'arme si l’intéressé n'est pas titulaire d'une licence de tir (certains club exigent en plus la détention du carnet de tir (car pas instruit).
le cas s'est déjà posé car un tireur m'avait demandé de surveiller son "ami" invité tandis qu'il tirait, j'ai refusé au motif que  l'arme n'appartenait pas au club. et je lui fait courtoisement remarquer que son invité devait tirer sous la surveillance du propriétaire de l'arme et à condition de tirer des manufacturées vendues par le club.

pour se rendre à un concours dans le cadre du tir sportif:
oui avec certains documents à  l'appui, (convocation ou inscription attestation du président du club et j'en passe  . . )

pour se rendre au stand sans raison particulière,  je ne sais si le texte  qui traitait de la chose a été abrogé, mais c'était niet,
le problème étant que lors du prêt, vous mettez un tiers en possession d'une arme soumise a autorisation de détention.
il est interdit (heureusement)  d'être en possession d'une arme  soumise à autorisation de détention sans l'autorisation de détention correspondante. en plus avec les mun
l'autorisation de détention d'arme étant nominative, elle n'est pas transmissible. licence ou pas. papier de prêt ou pas, l'autorisation n'est pas transmissible, le prêt est fait hors cadre sportif (compèt) et bien sur hors d'un lieu prévu à l'emploi de l'arme



ne pas oublier que le décret stipule
I. ― Les personnes physiques ou morales détentrices d'armes à feu sont tenues de prendre toute disposition de nature à éviter l'usage de ces armes par un tiers.

il est sur qu'en leur mettant dans les mains et en les envoyant dans la rue, vous n'en limitez pas l'usage

ET ça coûte cher, très cher, allez voir la partie amendes, il y a des mines d'or, mais pas pour vous, pour bercy

on peut toujours refaire le monde sur le terme usage, mais comme vous ne pouvez le limiter . .  . tout comme le fait qu'un de vos parents sur le terme tiers, mais c'est pourtant un tiers quant à l'auto de détention.

ça va et ça a déjà  fait surchauffer les claviers et remplit des pages,
même les pas au courant des forces de l'ordre se traitait d'incapables et d'ignorants, alors nous autres pauvres quidam. . . mais des décisions de justices ont été rendues dans le sens interdit. D'autres la mansuétude. .  mais adieu les autos au renouvellement

maintenant t'as une chance sur 10 000, c'est quand même plus qu'au loto

a vos claviers smil 85
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dom21
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptySam 28 Oct 2017 - 19:09

là c'est clair précision transport  - Page 2 Deal
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Nick63
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptySam 28 Oct 2017 - 19:47

pbblt a écrit:
salut
le sujet avait été traité dans un autre forum avant la nouvelle loi (ça date d'une dizaine d'années je crois , le sujet pas la loi hein),

la bonne question est:

ai-je le droit de prêter mon arme de catégorie B hors d'un lieu pour lequel son emploi est prévu (sans être présent)?


plusieurs cas:
à l'intérieur d'un  stand;  bien que ce n'est pas la question puisque lieu prévu
oui mais sous  surveillance du propriétaire de l'arme si l’intéressé n'est pas titulaire d'une licence de tir (certains club exigent en plus la détention du carnet de tir (car pas instruit).
le cas s'est déjà posé car un tireur m'avait demandé de surveiller son "ami" invité tandis qu'il tirait, j'ai refusé au motif que  l'arme n'appartenait pas au club. et je lui fait courtoisement remarquer que son invité devait tirer sous la surveillance du propriétaire de l'arme et à condition de tirer des manufacturées vendues par le club.

pour se rendre à un concours dans le cadre du tir sportif:
oui avec certains documents à  l'appui, (convocation ou inscription attestation du président du club et j'en passe  . . )

pour se rendre au stand sans raison particulière,  je ne sais si le texte  qui traitait de la chose a été abrogé, mais c'était niet,
le problème étant que lors du prêt, vous mettez un tiers en possession d'une arme soumise a autorisation de détention.
il est interdit (heureusement)  d'être en possession d'une arme  soumise à autorisation de détention sans l'autorisation de détention correspondante. en plus avec les mun
l'autorisation de détention d'arme étant nominative, elle n'est pas transmissible. licence ou pas. papier de prêt ou pas, l'autorisation n'est pas transmissible, le prêt est fait hors cadre sportif (compèt) et bien sur hors d'un lieu prévu à l'emploi de l'arme



ne pas oublier que le décret stipule
I. ― Les personnes physiques ou morales détentrices d'armes à feu sont tenues de prendre toute disposition de nature à éviter l'usage de ces armes par un tiers.

il est sur qu'en leur mettant dans les mains et en les envoyant dans la rue, vous n'en limitez pas l'usage

ET ça coûte cher, très cher, allez voir la partie amendes, il y a des mines d'or, mais pas pour vous, pour bercy

on peut toujours refaire le monde sur le terme usage, mais comme vous ne pouvez le limiter . .  . tout comme le fait qu'un de vos parents sur le terme tiers, mais c'est pourtant un tiers quant à l'auto de détention.

ça va et ça a déjà  fait surchauffer les claviers et remplit des pages,
même les pas au courant des forces de l'ordre se traitait d'incapables et d'ignorants, alors nous autres pauvres quidam. . . mais des décisions de justices ont été rendues dans le sens interdit. D'autres la mansuétude. .  mais adieu les autos au renouvellement

maintenant t'as une chance sur 10 000, c'est quand même plus qu'au loto

a vos claviers smil 85

Merci pour ces renseignements, ou les as tu eu ?
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptySam 28 Oct 2017 - 20:32

Dans le décret de 2013 pour les textes, en ayant déjà été confronté au pb dans le cadre de rencontres sportives
Mais je ne sais même pas si un particulier à encore le droit de prêter son arme pour une compétition. Un club oui, mais un particulier . . . Je sais pas

Suffit de ne pas extrapoler,
En possession d'une auto de B,  tu dois prendre toutes dispositions pour éviter l'usage par un tiers
difficile de faire plus clair, ça exclus le prêt.
Ensuite dans un stand, tu est dans lieu prévu à cet effet, donc ....

À voir cependant si la personne à une auto de détention pour une arme de même caractéristiques, avant c'était possible ou toléré, en fait personne ne se posait la question, on le faisait, et pis c'est tout.
on allait tirer les rats dans les décharges publiques avec des caras et des armes de poings .22lr voir 9mm, et personne n'y trouvait à redire, j'avais même traversé la France avec une 22lr semi-auto enroulée dans un linge, avec lunette de visée en place

Quelle époque .... BENIE
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Fred2
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyDim 29 Oct 2017 - 14:11

Nick63 a écrit:
Puis je aller au stand avec une arme (cat B) qui n'est pas la mienne ?

Il semble qu'il n'y ait pas de réponse précise à cette question.
Elle a été posée à l'administration, sans réponse de celle-ci.
Lire par exemple ce sujet : http://www.tirmaillyforum.com/mildot/viewtopic.php?f=81&t=231229
Les intervenants sont tireurs, présidents de clubs, militaires et membres des forces de l'ordre.
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pbblt
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyDim 29 Oct 2017 - 18:11

je l'avais dit
des pages et des pages, et . . .  aucune certitude
un membre de l'ANTAC peut poser la question, mais même là, je suis pas sur de la bonne raison, ils disent des c....e sur leur site, parfois.
mais bien spécifier que c'est hors compét, pour une compét, on a le droit

par contre faut être inscrit sur tir-mailly-forum

a+
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyDim 29 Oct 2017 - 18:17

pour une arme de chasse, où il est spécifié pour les armes de la catB

http://www.oncfs.gouv.fr/IMG/file/juridique_synthese/question_juridique_pret_d_une_arme.pdf

Citation :
Question juridique :
Prêt d’une arme de chasse : conditions et obligations
Dans leur majorité, les armes de chasse sont maintenant de catégorie C ou D. Soumises à différents
régimes, la question de la règlementation sur leur prêt entre chasseurs peut se poser. Une situation
loin d’être exceptionnelle
Prêter son arme - Uniquement entre détenteurs du permis de chasser
La majeur partie des armes est classée en catégorie C ou D, depuis l’entrée en vigueur du décret du
30 juillet 2013 qui portait sur l’application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012, pour un contrôle des
armes moderne, simplifié et préventif. Le prêt de ces armes de chasse, ainsi que de leurs munitions,
entre chasseurs n’est pas interdit, pourvu que les intéressés soient détenteurs du permis de chasser
validé. Il est alors possible de prêter ponctuellement une arme et de la transporter sans formalités
particulières, sous réserve que la personne bénéficiant du prêt, soit également titulaire d’un permis de
chasser validé (1).
En revanche, une arme de catégorie B, qui n’est donc pas soumise à déclaration ou enregistrement,
mais à autorisation, est personnelle et ne peut être prêtée.
C’est ainsi que si certains chasseurs
disposent d’une autorisation viagère leur permettant librement d’utiliser leur arme pour la pratique de
la chasse et du tir, ils ne pourront par contre la prêter.

et notre superr FFT, quequeldit ?

ce qui est plus que sur, avant c'était niet, je vois pas pourquoi avec le durcissement ce serait oui

une autorisation préfectorale de détention d'arme est une décision nominative.
Elle est strictement associée à une personne physique. En effet, quel serait l'intérêt de l'enquête de moralité, de la consultation des antécédents judiciaires du demandeur, de l'obligation de conservation dans un coffre, etc... si l'arme est détenue et transportée de façon très régulière par un tiers inconnu de l'autorité préfectorale ?
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romeo33
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyLun 30 Oct 2017 - 8:42

Tu as oublie les antécédents psychiatriques.
Que se passerait il si quelqu'un prette une cat B a un dépressif ou un malade psychiatrique. 
Bon c'est sur que si c'est le conjoint il doit être au courant. smil 85
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 EmptyLun 30 Oct 2017 - 9:15

romeo33 a écrit:
Tu as oublie les antécédents psychiatriques.
Que se passerait il si quelqu'un prette une cat B a un dépressif ou un malade psychiatrique...

On réduit le trou de la sécurité sociale??? j'ai bon??? précision transport  - Page 2 3907123069
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  - Page 2 Empty

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