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MessageSujet: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 15:34

Une question que je me suis posé et dont je n'ai pas trouvé la réponse pour l'instant :

Puis je aller au stand avec une arme (cat B) qui n'est pas la mienne ? (arme du conjoint ou conjointe par exemple ...)

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J1
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 15:48

Elle est declarée. Si c’est le cas, alors je ne pense pas que ce soit un soucis si tu as une licence.

Mais attention. Je n’ai pas été vérifier. Donc on attends l’avis des juristes...
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Frederic FEVE
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Frederic FEVE

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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 16:13

Je dirais que non vu que l'autorisation de détention est nominative. Mais je n'en suis pas sûr à 100%

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 16:24

Je ne pense rien mais

Lorsque vous vous déplacez avec des armes, vous devez être toujours en possession d'un certain nombre de documents :

• obligatoirement la licence FFTir à jour qui vaut titre légitime de transport,
• le carnet de tir dans le cas de transport d'armes de catégories B.
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Nick63
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 16:51

Oui je parle pour le cas d'une arme déclarée et papiers en règle bien sur, sinon la question ne se pose meme pas

En fait en réponse dans mon entourage j'ai eu les 2 cas : oui j'ai le droit avec les papiers qui vont bien, non je n'ai pas le droit car détention nominative etc ..

Pas évident de savoir ce qui est juste .. smil 85

Je vais poser la question à la préfecture, à la gendarmerie et au club pour voir leur réponse ..
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 16:55

Bonne chance.... j’ai jamais été bien conseillé par ceux qui plus que tout le monde n’ont pas le droit de ne pas savoir...
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 17:00

Pour une B, la licence ne suffit de toutes façons pas, il faut aussi le carnet de tir avec 3 tampons.
Moi, je ferais faire un papier par mon épouse disant qu'elle m'autorise à transporter l'arme de marque xxx et de numéro xxx. Mais pour ça, il faut absolument que tu sois en possession de ton carnet de tir.

Laisse tomber la gendarmerie, les armes déclarées, ça n'est pas leur truc.
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 17:00

la licence vaut titre de transport.
l'arme doit être légale.
tu dois pouvoir justifier la provenance de l'arme vu qu'elle ne t'appartient pas (un papier de type contrat de prêt signé par préteur et emprunteur fait le job).

le seul problème pourrait être au stand en compétition, il faudra sans doute prouver la légalité de l'arme.
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Borisravel
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 17:39

La licence comme titre de transport oui, mais pas pour la catégorie B, dans ce cas, c'est le carnet de tir qui vaut autorisation de possession et de transport.
Si tu te fais contrôler avec une B 100% légale mais sans carnet de tir, ça ne va pas le faire.
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 17:56

oui les gars, carnet de tir, c'est ce que j'ai écrit plus haut (extrait FFT)
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Borisravel
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:06

Oui mais on ne sait pas si Nick63 en a un.
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:12

Mwouai !
Si tu te fais contrôler avec une B dont tu n'est pas le détenteur légal, pas sur non plus que cela le fasse, carnet de tir ou pas.
Les FO peuvent facilement vérifier qui est le détenteur légal sur l'ordi embarqué.
Surtout pour les catégories B, les fichiers sont a jour, ce qui n'est pas le cas pour les C (plus d'un an de retard pour la réception du récépissé)
Dans le cadre d'un prêt d'arme au stand par le club ou entre tireurs (tireur avec autorisation présent) ok mais pour du transport, je reste plus septique.
A mon avis il y a risque pour le transporteur qui n'a pas l'autorisation et pour le préteur qui a confié son arme a quelqu'un qui n'a pas d'autorisation.
Et si en plus il y a un problème, ne serait-ce qu'un vol...


Dernière édition par romeo33 le Ven 27 Oct 2017 - 18:14, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:13

Borisravel a écrit:
Oui mais on ne sait pas si Nick63 en a un.

"Oui je parle pour le cas d'une arme déclarée et papiers en règle bien sur, sinon la question ne se pose meme pas" ;-)
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:14

Ah ben c'est sûr que c'est moins chiant au niveau papier si elle n'est pas déclarée !
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:15

Borisravel a écrit:
Ah ben c'est sûr que c'est moins chiant au niveau papier si elle n'est pas déclarée !

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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:18

romeo33 a écrit:
Mwouai !
Si tu te fais contrôler avec une B dont tu n'est pas le détenteur légal, pas sur non plus que cela le fasse, carnet de tir ou pas.
Les FO peuvent facilement vérifier qui est le détenteur légal sur l'ordi embarqué.
Surtout pour les catégories B, les fichiers sont a jour, ce qui n'est pas le cas pour les C (plus d'un an de retard pour la réception du récépissé)
Dans le cadre d'un prêt d'arme au stand par le club ou entre tireurs (tireur avec autorisation présent) ok mais pour du transport, je reste plus septique.
A mon avis il y a risque pour le transporteur qui n'a pas l'autorisation et pour le préteur qui a confié son arme a quelqu'un qui n'a pas d'autorisation.
Et si en plus il y a un problème, ne serait-ce qu'un vol...

D'une part les FDO ne se donnent pas la peine de consulter le fichier Agripa en cours d'intervention. Je suis même persuadé que la plupart ne connaissent pas ce fichier.
D'autre part, le prêteur peut ne pas être au courant que son arme est transportée, d'où le papier de prêt.
Enfin bon, là, on va chercher loin, personnellement, je ne me suis jamais fait contrôler en voiture, jamais le moindre contrôle routier, avec ou sans arme. Ca serait quand-même pas de chance.
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:26

T'as du bol, moi cela m'est quand même arrivé 2 ou 3 fois dont une ou je suis resté bloqué avec un véhicule de collection car je n'avais pas de vignette de contrôle technique ce qui est normal.
Et bien je te prie de croire que le gendarme pointilleux et ignorant a demandé a son collègue, puis il a téléphoné a la brigade et enfin a la préfecture pour enfin avoir une réponse et me laisser repartir.
Donc même s'il ne savent pas, en cas de doute t'inquiète pas ils trouveront l'info.

Apres il ne m'ont jamais demandé d'ouvrir le coffre donc si j'avais eu une arme, cela serait passé.

Par contre pour les contrôles a la sortie du stand (véhicule de gendarmerie en travers de la sortie et tenues d'intervention, vu cet été par chez nous) ils font la chasse aux armes illégales et la je pense qu'il savent consulter le fichier et cela risque de ne pas être la même chanson.
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:30

Eh bien justement non, puisque certains tireurs n'avaient pas les papiers d'armes 100% légales et elles ont quand-même été confisquées. Les gens leur ont bien dit que c'était simple, qu'il suffisaient de consulter AGRIPA, mais ils ne l'ont pas fait.
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:33

Ce que tu dis montre qu'il risque au minimum la confiscation avec les explication du proprio pour récupérer son arme après, un coup a se faire suspendre l'auto.
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:35

Oui, mais là ils n'avaient pas les papiers. Si tu as ton carnet de tir, l'autorisation, la facture et la lettre de prêt, ça n'est pas le même cas de figure.
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:36

Borisravel a écrit:
Eh bien justement non, puisque certains tireurs n'avaient pas les papiers d'armes 100% légales et elles ont quand-même été confisquées. Les gens leur ont bien dit que c'était simple, qu'il suffisaient de consulter AGRIPA, mais ils ne l'ont pas fait.

confisquées le temps de vérifier oui, de toute façon ils ne laissent pas repartir dans la nature quelqu'un avec une cat B non vérifée c'est certain et c'est bien normal
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:38

Par contre j'ai eu connaissance du cas d'une personne qui ayant prêter l'arme meme avec "contrat de prêt", s'est faite retirer sa détention
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:39

Nick63 a écrit:
confisquées le temps de vérifier oui, de toute façon ils ne laissent pas repartir dans la nature quelqu'un avec une cat B non vérifée c'est certain et c'est bien normal

Je ne sais plus trop ce qui est normal... Là, en l'occurrence, ça me revient, c'était juste un chargeur de P08 100% légal oublié dans le sac de tir. Il leur suffisait de vérifier sur le fichier et ça évitait au mec de devoir faire 100 bornes A/R pour venir montrer les papiers.
En même temps, qui irait chercher des armes illégales dans un stand de tir ? On sait tous où elles sont, les armes illégales... C'est toujours la même chose, la loi ne contraint que les gens qui s'y soumettent.
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:40

Nick63 a écrit:
Par contre j'ai eu connaissance du cas d'une personne qui ayant prêter l'arme meme avec "contrat de prêt", s'est faite retirer sa détention

Ben alors si tu sais, pourquoi poses-tu la question ?
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MessageSujet: Re: précision transport    précision transport  EmptyVen 27 Oct 2017 - 18:49

Borisravel a écrit:
Nick63 a écrit:
Par contre j'ai eu connaissance du cas d'une personne qui ayant prêter l'arme meme avec "contrat de prêt", s'est faite retirer sa détention

Ben alors si tu sais, pourquoi poses-tu la question ?

Parceque je ne connais pas personnellement ce cas, c'est du bouche à oreille comme on dit ...

Et ma question c'est si on peut aller au stand avec l'arme de sa conjointe (donc meme adresse sur la détention etc ..)
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