Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR
-38%
Le deal à ne pas rater :
KINDERKRAFT – Draisienne Runner Galaxy Vintage
27.99 € 44.99 €
Voir le deal
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon – coffret ETB Astres ...
Voir le deal

 

 Cerfa Categorie C

Aller en bas 
+3
Frederic FEVE
jlalexie
morzul
7 participants
AuteurMessage
morzul
Intermédiaire
Intermédiaire
morzul


Masculin
Vierge Dragon
Nombre de messages : 95
Age : 33
Localisation : Nantes
Date d'inscription : 30/12/2014

Cerfa Categorie C Empty
MessageSujet: Cerfa Categorie C   Cerfa Categorie C EmptySam 7 Jan 2017 - 9:49

Hello,

Je suis entrain de remplir un cerfa pour une AC de plus de 20 joules : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12650.do

Je ne voit pas ou indiquer que c'est une carabine a air comprimé et pas une arme à feu.
je doit pas avoir les yeux en face des trou ce matin ... donc, pouvez-vous m'aider ?
Revenir en haut Aller en bas
jlalexie
Vieil Habitué
Vieil Habitué
avatar


Masculin
Scorpion Cheval
Nombre de messages : 710
Age : 67
Localisation : 59
Date d'inscription : 17/06/2013

Cerfa Categorie C Empty
MessageSujet: Re: Cerfa Categorie C   Cerfa Categorie C EmptySam 7 Jan 2017 - 9:56

Je me pose la même question. J'avais l'intention d'ajouter dans la rubrique percussion, la mention air comprimé.
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Administrateur
Frederic FEVE


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 7090
Age : 58
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

Cerfa Categorie C Empty
MessageSujet: Re: Cerfa Categorie C   Cerfa Categorie C EmptySam 7 Jan 2017 - 10:41

Oui, il me semble qu'à l'époque quand j'avais déclaré ma CFX j'avais rajouté manuellement la mention air comprimé.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)
Revenir en haut Aller en bas
romeo33
Pilier
Pilier
romeo33


Masculin
Lion Serpent
Nombre de messages : 4307
Age : 56
Localisation : Du coté de Bordeaux, plus ou moins loin de la cible, cela dépend des jours.
Date d'inscription : 24/01/2015

Cerfa Categorie C Empty
MessageSujet: Re: Cerfa Categorie C   Cerfa Categorie C EmptySam 7 Jan 2017 - 10:48

J’étais dans votre cas, je suis donc passe au bureau des armes a la préfecture pour porter ma déclaration.
La préposée a rajouté air comprime ce qui confirme les dires de Frederic  Cerfa Categorie C Beerchug
Quand j'ai reçu la déclaration dans la case mode de percussion il y avait GAZ ou AIR COMPRIME, j'en déduit que au lieu de cocher une des case percussion centrale ou percussion annulaire il suffit de rajouter air comprimé juste au dessus.
Revenir en haut Aller en bas
lemsq
Pilier
Pilier
avatar


Masculin
Capricorne Coq
Nombre de messages : 3089
Age : 64
Localisation : AILLEURS!
Date d'inscription : 15/01/2013

Cerfa Categorie C Empty
MessageSujet: Re: Cerfa Categorie C   Cerfa Categorie C EmptySam 7 Jan 2017 - 13:49

Bonjour.

Pour ma part, comme ce n'était pas une arme à percussion, j'ai indiqué seulement sur le cerfa N° 12650*03, à la rubrique Catégorie, la lettre C et à la rubrique Paragraphe, le chiffre 4.

La catégorie C-4 correspondant à : Armes et lanceurs dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique avec une énergie à la bouche supérieure ou égale à vingt joules.

Document bien ficelé, comportant aussi les exceptions catégorielles, armes et munitions (Point important!):

http://cjftir.fr/images/contenu_statique/doc/Infos_Utiles/MementoClassificationArmes

On note, qu'ici, une Winchester 1897 modèle "Riot Gun", bien qu'antérieure à 1900 est classée en catégorie....B !!

ou:

http://lapetoire.free.fr/Nv-loi2013/Tabl3.png

En retour, le récépissé ne mentionnait même pas qu'il s'agissait d'une arme à air comprimé car C-4 est une arme à air comprimé...........et non un explosif très destructeur!! smil 85  smil 85  smil 85  smil 85



Amitiés.
Revenir en haut Aller en bas
romeo33
Pilier
Pilier
romeo33


Masculin
Lion Serpent
Nombre de messages : 4307
Age : 56
Localisation : Du coté de Bordeaux, plus ou moins loin de la cible, cela dépend des jours.
Date d'inscription : 24/01/2015

Cerfa Categorie C Empty
MessageSujet: Re: Cerfa Categorie C   Cerfa Categorie C EmptySam 7 Jan 2017 - 14:29

Moi dans le calibre j'avais indique .22 et en retour j'ai eu 4.5 Cerfa Categorie C Wall
Conclusion, il vaut mieux mettre 5.5
Revenir en haut Aller en bas
hips
Pilier
Pilier
hips


Masculin
Vierge Chien
Nombre de messages : 1264
Age : 63
Localisation : picardie
Date d'inscription : 30/01/2013

Cerfa Categorie C Empty
MessageSujet: Re: Cerfa Categorie C   Cerfa Categorie C EmptySam 7 Jan 2017 - 18:32

C'est quoi comme carabine? Cerfa Categorie C Beerchug
Revenir en haut Aller en bas
dreuf
Vieil Habitué
Vieil Habitué
dreuf


Masculin
Sagittaire Cheval
Nombre de messages : 906
Age : 43
Localisation : eure
Date d'inscription : 08/11/2015

Cerfa Categorie C Empty
MessageSujet: Re: Cerfa Categorie C   Cerfa Categorie C EmptySam 7 Jan 2017 - 19:12

Je confirme tu rayes les 2 mentions percussion centrale et annulaire et tu ajoutes à la main arme à air et c'est bien cat C paragraphe 4.
Revenir en haut Aller en bas
hips
Pilier
Pilier
hips


Masculin
Vierge Chien
Nombre de messages : 1264
Age : 63
Localisation : picardie
Date d'inscription : 30/01/2013

Cerfa Categorie C Empty
MessageSujet: Re: Cerfa Categorie C   Cerfa Categorie C EmptySam 7 Jan 2017 - 19:55

Je voulais dire: quelle marque, quel type, quelle puissance? Cerfa Categorie C Beerchug
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Cerfa Categorie C Empty
MessageSujet: Re: Cerfa Categorie C   Cerfa Categorie C Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Cerfa Categorie C
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Difference 5eme categorie et 7eme categorie
» cerfa-20-3265
» Nouveau Cerfa de déclaration d'arme AC de plus de 20 Joules
» [RCH ] Pistolet Semi ou Un coup 22.Lr
» 22 court

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Les carabines :: Les carabines à air comprimé (piston/ressort)-
Sauter vers: