Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR
-30%
Le deal à ne pas rater :
Nike Air Max Command
90.97 € 129.99 €
Voir le deal

 

 Detention illégale 7eme categorie

Aller en bas 
+9
chris63100
jc_bp
loulouman
HiNoMuRa
Elgrego
pelo62
Admin
Satanduparadis
vincent85
13 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2
AuteurMessage
chris63100
Vieil Habitué
Vieil Habitué
chris63100

Masculin
Balance Chèvre
Nombre de messages : 729
Age : 30
Localisation : chez le plombier
Date d'inscription : 09/01/2010

Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Detention illégale 7eme categorie   Detention illégale 7eme categorie - Page 2 EmptyJeu 16 Juin 2011 - 11:39

Et bien si tu veut tu a qu' a me l'envoyé si tu veut t' en débarrassé . Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Laugh4_s
Revenir en haut Aller en bas
vincent85
Intermédiaire
Intermédiaire
vincent85

Masculin
Verseau Chat
Nombre de messages : 75
Age : 33
Localisation : vendee
Date d'inscription : 12/06/2011

Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Detention illégale 7eme categorie   Detention illégale 7eme categorie - Page 2 EmptyJeu 16 Juin 2011 - 11:45

Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Lollollo
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Administrateur
Frederic FEVE

Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 7014
Age : 58
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Detention illégale 7eme categorie   Detention illégale 7eme categorie - Page 2 EmptyJeu 16 Juin 2011 - 13:21

HiNoMuRa a écrit:
chris63100 a écrit:
De plus je trouve que le permis de chasse est plus instructif du coté de la manipulation et la dangerosité des armes qu'une licence qui n'est pour moi qu' un simple bout de papier .

A bon smil 84 Moi dans mon club les consignes de sécurité sont les 1ères chose qu'on apprend.La 2nd étant la manipulation des armes.Et je passe sur les cours qui permettent d'apprendre les gestes basiques pour bien tirer.

+1000 Hino...

La formation au PC demande juste d'être présent sur 3 séances d'environ 2 heures, pendant lesquelles tu manipules 10 minutes et tu passes le reste du temps à regarder les autres faire la même chose que toi... C'est pas vraiment ce qu'on peut appeler formateur au niveau de la sécurité.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette
Revenir en haut Aller en bas
chris63100
Vieil Habitué
Vieil Habitué
chris63100

Masculin
Balance Chèvre
Nombre de messages : 729
Age : 30
Localisation : chez le plombier
Date d'inscription : 09/01/2010

Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Detention illégale 7eme categorie   Detention illégale 7eme categorie - Page 2 EmptyJeu 16 Juin 2011 - 17:28

Oui mais c'est moins chère . thumright
Revenir en haut Aller en bas
HiNoMuRa
ADMIN IN THE SHELL
HiNoMuRa

Masculin
Poissons Tigre
Nombre de messages : 11066
Age : 47
Localisation : Punxsutawney
Date d'inscription : 03/07/2007

Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Detention illégale 7eme categorie   Detention illégale 7eme categorie - Page 2 EmptyJeu 16 Juin 2011 - 21:25

chris63100 a écrit:
Oui mais c'est moins chère . thumright

et ça ne sert à rien si tu ne fais pas de chasse. Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Dehors

_________________
Detention illégale 7eme categorie - Page 2 48ca_111Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Martea11
Revenir en haut Aller en bas
http://survivalisme.forum-actif.eu/
Frederic FEVE
Administrateur
Frederic FEVE

Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 7014
Age : 58
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Detention illégale 7eme categorie   Detention illégale 7eme categorie - Page 2 EmptyVen 17 Juin 2011 - 6:22

chris63100 a écrit:
Oui mais c'est moins chère . thumright

Ça reste à voir... 130€ la validation minimale d'un PC, et environ 50€ de frais et taxes pour le passer. Sans compter que le PC ne permet d'acquérir que des 5ème et 7ème, et ne donne en aucun cas l'accès à des 1ère ou 4ème.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette
Revenir en haut Aller en bas
eureka83
Nouveau Membre
Nouveau Membre
eureka83

Masculin
Scorpion Chien
Nombre de messages : 40
Age : 74
Localisation : Var
Date d'inscription : 25/02/2011

Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Detention illégale 7eme categorie   Detention illégale 7eme categorie - Page 2 EmptyVen 17 Juin 2011 - 13:26

La solution la moins onéreuse dans ton cas est le certificat médical.
Tu peux faire ta demande directement en préfecture par courrier en joignant :
- un imprimé CERFA 20-3264 mod 9 dument rempli
- ton certificat médical de moins de 15 jours
- un justificatif de domicile
- un photocopie recto-verso de ta carte d'identité

Référence :

http://vosdroits.service-public.fr/F2251.xhtml

Déclaration d'une arme acquise par un autre moyen

Toute personne ayant trouvé ou acquis par voie successorale une arme de la 5ème ou 7ème catégorie soumise à déclaration doit en faire la déclaration auprès d'un commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie du lieu du domicile, qui la transmet à la préfecture du domicile.

Cette déclaration est accompagnée des titres mentionnés ci-dessus (permis de chasser ou licence de fédération agrée pour la pratique du tir) ou à défaut d'un certificat médical datant de moins de 15 jours et attestant que l'état physique et psychique du déclarant n'est pas incompatible avec la détention d'armes de ces catégories.
Revenir en haut Aller en bas
HiNoMuRa
ADMIN IN THE SHELL
HiNoMuRa

Masculin
Poissons Tigre
Nombre de messages : 11066
Age : 47
Localisation : Punxsutawney
Date d'inscription : 03/07/2007

Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Detention illégale 7eme categorie   Detention illégale 7eme categorie - Page 2 EmptyVen 17 Juin 2011 - 14:45

ces 2 cas ne sont pas valables puisqu'achetée

_________________
Detention illégale 7eme categorie - Page 2 48ca_111Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Martea11
Revenir en haut Aller en bas
http://survivalisme.forum-actif.eu/
eureka83
Nouveau Membre
Nouveau Membre
eureka83

Masculin
Scorpion Chien
Nombre de messages : 40
Age : 74
Localisation : Var
Date d'inscription : 25/02/2011

Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Detention illégale 7eme categorie   Detention illégale 7eme categorie - Page 2 EmptyVen 17 Juin 2011 - 16:31

Extrait du mod 9 :

"Je soussigné ....déclare être propriétaire ou détenteur de l'arme....."

Aucun problème pour la déclaration à la préfecture.
Revenir en haut Aller en bas
Franck77
Régulier
Régulier
Franck77

Masculin
Scorpion Singe
Nombre de messages : 157
Age : 52
Localisation : seine et marne
Date d'inscription : 02/07/2010

Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Detention illégale 7eme categorie   Detention illégale 7eme categorie - Page 2 EmptyMar 21 Juin 2011 - 22:08

Prend un rendez vous à la gendarmerie (ou commissariat ) de ton domicile avec la personne qui s'occupe des démarches concernant les armes ,elle te ferra faire les bonnes démarches (et tu ressortira avec un récépissé de déclaration), téléphone et explique que tu possède une AC + de 10J qui n'a jamais été déclaré et que tu souhaite régularisé ta situation.
Revenir en haut Aller en bas
Booxte
Habitué Des Lieux
Habitué Des Lieux
Booxte

Masculin
Sagittaire Chat
Nombre de messages : 381
Age : 57
Localisation : Région de Liège Belgique
Date d'inscription : 13/11/2009

Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Detention illégale 7eme categorie   Detention illégale 7eme categorie - Page 2 EmptyMer 22 Juin 2011 - 18:08

Dernière solution, te faire naturaliser et habiter en Belgique. smil 85 smil 85
Mais c'est peut être pas la solution la moins cher. Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Belgique Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Console
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Detention illégale 7eme categorie   Detention illégale 7eme categorie - Page 2 Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Detention illégale 7eme categorie
Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: