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 Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?

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2 participants
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Edgar
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Edgar

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MessageSujet: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?   Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ? EmptyDim 10 Jan 2010 - 13:01

Bonjour à tous,

Je m'apprête à acheter une carabine cal.22. J'ai ma licence en main mais je commence à avoir un doute... je ne suis pas certain si il s'agit d'une "provisoire" ou d'une "définitive" (rien de tel d'écrit dessus)
Ma licence ressemble à ceci (image trouvé sur internet) :

Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ? Licenc10

Et il y a au verso le tampon du club, signatures, cachet du médecin.
J'espère que c'est bien ce qu'on appel la licence définitive. Dans le doute, je préfère demander plutôt que de payer et de ne rien pouvoir recevoir !

En passant, pourriez-vous me dire à quoi ressemble la licence provisoire et vice-versa ?
Le seul autre document que j'ai est la "demande" de licence.

Merci d'avance Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ? Smilejap
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pascal
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pascal

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MessageSujet: Re: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?   Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ? EmptyDim 10 Jan 2010 - 13:04

Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ? Licenc10

C'est la licence définitive Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ? Smilejap

La licence provisoire est marquée "demande de licence" : elle est la licence provisoire, c'est presque un format A4 avec une partie manquante prédécoupée gardée par le club en attendant celle du dessus...

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" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ? Fleche11
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Edgar
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MessageSujet: Re: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?   Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ? EmptyDim 10 Jan 2010 - 14:22

Merci pour ta réponse rapide Pascal !
Je suis soulagé de savoir que j'ai bien ce qu'il me faut. C'est ce que je pensai également à propos de la licence provisoire ; c'est le genre de document A4 sur lequel il est écrit "demande de licence"

Aussi, d'après ce que j'ai compris, une fois que j'aurai payé et envoyé ces documents, je recevrai ma commande et l'armurier fera la déclaration en préfecture. Je voudrais savoir si je recevrai bien automatiquement un document officiel disant que je suis possesseur légal de ma carabine ? Afin que je puisse me justifier en cas de contrôle. ?
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pascal
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pascal

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MessageSujet: Re: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?   Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ? EmptyDim 10 Jan 2010 - 15:39

Oui mais après cela dépend de la rapidité de ta préfecture...

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Edgar
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MessageSujet: Re: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?   Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ? EmptyDim 10 Jan 2010 - 16:09

D'accord, merci pour tes précisions ! Mon document dépendra de la préfecture la plus proche de mon domicile, pas de la préfecture la plus proche de l'armurerie, n'est ce pas ?
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pascal
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MessageSujet: Re: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?   Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ? EmptyDim 10 Jan 2010 - 16:45

L'armurier déclare l'arme à la préfecture de ton domicile.

En théorie tu n'as pas le droit de voyager avec l'arme (transport) tant que tu n'as pas le récepissé du cerfa émanant de la préfecture.
Pour te donner un ordre d'idée, à Versailles c'était toujours pas fait au bout de 18 mois!

Pour parer à cela je déclare aussi moi même à ma gendarmerie qui me délivre un récipissé provisoir, mais toutes n'acceptent pas...

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MessageSujet: Re: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?   Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ? EmptyDim 10 Jan 2010 - 19:07

18 mois d'attente, c'est extrême ! J'espère que ça prendra moins de temps pour ma préfecture (paris 15).
En tout cas merci pour ces éclaircissements, j'attends plus qu'une réponse de l'armurerie à propos du justificatif de domicile et j'espère pouvoir passer commande dans les prochains jours (CZ 452 Lux + silencieux Still 2000)
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