Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR
Le Deal du moment : -33%
-130€ sur le volant de course LOGITECH G29 ...
Voir le deal
269 €
Le Deal du moment : -40%
-40% La webcam Logitech C920s HD Pro, Full HD ...
Voir le deal
59.91 €

 

 En cas de deces

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Guizmo
Habitué Des Lieux
Habitué Des Lieux
Guizmo

Masculin
Lion Chèvre
Nombre de messages : 383
Age : 30
Localisation : Strasbourg
Date d'inscription : 09/07/2009

En cas de deces Empty
MessageSujet: En cas de deces   En cas de deces EmptyDim 26 Juil 2009 - 13:43

Bonjours a tous!

Voila, l'un des freres de ma grand-mere est décédé recemment, il possedait plusieurs armes, il avait differente armes, je ne sais pas exactement lesquels...

Je voulais surtout savoir, si j'ai l'occasion de pouvoir en recuperé une, qui sera surement soumise a declaration et permis, comment cela se passe, car je ne pourrais pas avoir sa signature.

Voila j'attends vos reponses!
Revenir en haut Aller en bas
gronounours
Régulier
Régulier
gronounours

Masculin
Balance Chat
Nombre de messages : 281
Age : 69
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 30/11/2008

En cas de deces Empty
MessageSujet: Re: En cas de deces   En cas de deces EmptyDim 26 Juil 2009 - 13:54

Salut ! Tu pourrais expliquer ta situation au service compétent (détentions d'armes) de ta préfecture (ou de la sous-préfecture dont tu dépends). Ou encore, dans un premier temps, à ton armurier habituel ?

En cas de deces Emotico2
Revenir en haut Aller en bas
Templier 1
Habitué Des Lieux
Habitué Des Lieux
Templier 1

Masculin
Verseau Rat
Nombre de messages : 343
Age : 61
Localisation : paris
Date d'inscription : 14/04/2009

En cas de deces Empty
MessageSujet: Re: En cas de deces   En cas de deces EmptyVen 7 Aoû 2009 - 14:22

hELLO En cas de deces 0trampol c'est aux heritiers du frère de ta grand mère ,que le mobilier revient normalement, à moins qu'il ne te cite sur son testament En cas de deces Circle A+
Revenir en haut Aller en bas
Cal12
Régulier
Régulier
Cal12

Masculin
Capricorne Buffle
Nombre de messages : 106
Age : 35
Localisation : france
Date d'inscription : 22/07/2009

En cas de deces Empty
MessageSujet: Re: En cas de deces   En cas de deces EmptyVen 7 Aoû 2009 - 14:46

Si il a du 7éme ou 5éme soumi a déclaration(carabine,semi-auto...) permis de chasse ou license....du moment que tu arrive a les avoirs a ton nom tu les gardes a vie...(enfin si le régime sur les armes reste en l'état....aie.. je sais..)

Pour les juxta,superposé ou mono coup bin t'a gagné un super objet de déco tu peux les gardés sans formalité paticulieres.. par-contre tu n'a pas le droit de tirer avec et d'acheté des munitions(normalent la gomme-gogne et toujours en vente libre mais coute chére.. popcorn ).... En cas de deces Emotico2
Revenir en haut Aller en bas
SOLEX
Pilier
Pilier
SOLEX

Masculin
Lion Dragon
Nombre de messages : 4071
Age : 69
Localisation : NORD BOUSBECQUE
Date d'inscription : 06/08/2007

En cas de deces Empty
MessageSujet: Re: En cas de deces   En cas de deces EmptyVen 7 Aoû 2009 - 15:42

tout cela dépend de la catégorie de ou des armes
et ou de leur légalité vis a vis de l'administration

si une arme est soumisse a déclaration ou détention tu peus toujours la régulariser en la déclarant comme découverte a condition que toi même ou un membre de ta famille remplisse les conditions pour le faire

l'administration est toujours contente de voir une "clandestine" rentrer dans la légalité
pour les armes sui ne sont ni soumise a déclaration ou a détention c'est une affaire de famille a régler entre vous

En cas de deces Beerchug thumleft
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




En cas de deces Empty
MessageSujet: Re: En cas de deces   En cas de deces Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
En cas de deces
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: