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mickael
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mickael


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MessageSujet: point de vue réglementation   point de vue réglementation EmptyLun 11 Mai 2009 - 20:24

salut a tous j'ai un amis qui possède une 22lr (cz 452 ) et biensur il a sa license de tir mais une fois qu'il arrete sa licence peut t'il toujours la gardée ou on vient lui demandé ??
merci point de vue réglementation Jump_fir
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HeReTiK
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MessageSujet: Re: point de vue réglementation   point de vue réglementation EmptyLun 11 Mai 2009 - 20:35

Salut,

Si elle est déclaré il peut la garder à vie.

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mickael
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MessageSujet: Re: point de vue réglementation   point de vue réglementation EmptyLun 11 Mai 2009 - 20:36

a ok meme si la licence n'est plus valable
bon sa parait étonnant mais bon si tu di
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HeReTiK
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MessageSujet: Re: point de vue réglementation   point de vue réglementation EmptyLun 11 Mai 2009 - 20:41

Manquerait plus qu'on les reprenne après expiration de la licence, ce ne sont pas des armes de 1ère ou de 4ème catégorie.

Les carabines comme les CZ 452 sont des armes de 7ème catégorie soumises à déclaration, une fois déclarées on peut les garder à vie (mais sans licence ou permis de chasse, on ne peut plus acheter de munitions)

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MessageSujet: Re: point de vue réglementation   point de vue réglementation EmptyLun 11 Mai 2009 - 20:41

d accord merci heretik
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HeReTiK
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MessageSujet: Re: point de vue réglementation   point de vue réglementation EmptyLun 11 Mai 2009 - 20:43

De rien point de vue réglementation Smilejap

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MessageSujet: Re: point de vue réglementation   point de vue réglementation EmptyMar 12 Mai 2009 - 12:40

pour résumé,licence ou pas,tu gardes cette Arme et c'est tant mieux.

d'ailleurs c'est pareil pour une Arme classée en 5ème CAT.

j'inclus bien entendu aussi les munitions des CAT. 5 & 7.
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Shura
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Capricorne Dragon
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MessageSujet: Re: point de vue réglementation   point de vue réglementation EmptyMar 12 Mai 2009 - 16:49

Sujet déjà abordé de nombreuses fois !
La fonction recherche a une utilité ... si si, c'est vrai !

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