Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR
Le Deal du moment : -50%
-50% Baskets Nike Air Huarache
Voir le deal
64.99 €
anipassion.com

 

 Legislation francaise

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
medo
Nouveau Membre
Nouveau Membre
medo


Masculin
Cancer Dragon
Nombre de messages : 36
Age : 35
Localisation : vitry
Date d'inscription : 24/03/2008

Legislation francaise Empty
MessageSujet: Legislation francaise   Legislation francaise EmptyMer 26 Mar 2008 - 23:56

Bonsoir,
Je n'ai pas trouvé de post pralant de comment on doit s'y prendre pour acheté une arme...
Donc je compte acheter une carabine de plus de 10joules (diana 350M) à un particulier habitant la belgique (présent sur ce forum "Orange" et "diana") ...
J'ai mon permis de chasser, il n'est pas validé mais pour acheter la carabine je dois apparement le validé... Vu que je ne l'ai pas validé pour la saison 2007/2008 je dois faire une validation de 3 jours pour être en règle (donc payer...) . Mais si je ne le valide pas et que je me fais controler, il suffit que je leur montre mon permis et même non validé j'ai le droit d'être en pocession de cette arme... Donc est-ce vraiment necessaire ?
Sinon, en france, dois-je faire des démarches ? Allez à la préfecture pour la déclaré ? Comment on fait ça ?
Doit on remplir un papier comme quoi telle personne a vendu telle arme à telle personne (ou quelque chose dans le genre) ?
J'ai jamais acheté d'arme c'est pour ca je vous poses toutes ces questions... désolé
Merci pour ceux qui auront le courage à me repondre !
ps : je ne savais pas vraiment où placer le post donc j'ai fini parle placer ici...
Revenir en haut Aller en bas
HiNoMuRa
ADMIN IN THE SHELL
HiNoMuRa


Masculin
Poissons Tigre
Nombre de messages : 11059
Age : 50
Localisation : Punxsutawney
Date d'inscription : 03/07/2007

Legislation francaise Empty
MessageSujet: Re: Legislation francaise   Legislation francaise EmptyJeu 27 Mar 2008 - 9:09

Normalement,si c'est une arme de + de 10 joules il faut la déclarer à la préfecture pour la france.Tu trouveras sur le lien ci-joint les documents nécessaires:
http://forum-airguns.com/france-f44/document-d-acquisition-cession-d-arme-de-5eme-et-7eme-t11680.htm
Par contre,pour pouvoir déclarer une arme en france il faut soit une licence de tir ou un permis de chasse.
Si j'ai bien compris la personne qui te vend la carabine habite en Belgique.Je crois que la législation n'est pas la même chez eux.

_________________
Legislation francaise 48ca_111Legislation francaise Martea11
Revenir en haut Aller en bas
http://survivalisme.forum-actif.eu/
Shura
Parrain
Parrain
Shura


Masculin
Capricorne Dragon
Nombre de messages : 23376
Age : 47
Localisation : Grove street, Los Santos
Date d'inscription : 30/08/2006

Legislation francaise Empty
MessageSujet: Re: Legislation francaise   Legislation francaise EmptyJeu 27 Mar 2008 - 10:04

Pour compléter ce qu'a dit hinomura :
- pour ton permis de chasse, je pense qu'il faut qu'il soit validé. A confirmer par la préfecture ! Il suffit que tu les appelles.
- Pour la déclaration : il faut remplir un cerfa et il doit être indiqué le nom et prénom ainsi que l'adresse du vendeur.

_________________
"A quelle heure Oxford arrive-t-il à ce train ?"
Albert Einstein
Legislation francaise 48ca_111Legislation francaise Forum94
Revenir en haut Aller en bas
HiNoMuRa
ADMIN IN THE SHELL
HiNoMuRa


Masculin
Poissons Tigre
Nombre de messages : 11059
Age : 50
Localisation : Punxsutawney
Date d'inscription : 03/07/2007

Legislation francaise Empty
MessageSujet: Re: Legislation francaise   Legislation francaise EmptyJeu 27 Mar 2008 - 10:55

De plus,si c'est une vente entre particulier,demande au vendeur de te fournir une photocopie de la facture(ou un acte de vente).Quand j'ai acheté ma 64 à un particulier,j'ai dû fournir ce document à la préfecture(sur leur demande)

_________________
Legislation francaise 48ca_111Legislation francaise Martea11
Revenir en haut Aller en bas
http://survivalisme.forum-actif.eu/
SOLEX
Pilier
Pilier
SOLEX


Masculin
Lion Dragon
Nombre de messages : 4069
Age : 71
Localisation : NORD BOUSBECQUE
Date d'inscription : 06/08/2007

Legislation francaise Empty
MessageSujet: Re: Legislation francaise   Legislation francaise EmptyJeu 27 Mar 2008 - 17:52

en Belgique les A.C ne sont pas limitées en puissance
il te faudras déclarer cette arme en France (Préfecture)
pour cela il faut avoir soit l'original de la facture d'achat ou sa photocopie
une attestation du vendeur
une preuve du réglement de la transaction surtout pour une arme venant de l'étranger
une licence de tir ou un permis de chasse en cours de validité
en ce qui concerne les douanes en cas de contrôle je ne peu te renseigner
Legislation francaise Beerchug thumleft
Revenir en haut Aller en bas
medo
Nouveau Membre
Nouveau Membre
medo


Masculin
Cancer Dragon
Nombre de messages : 36
Age : 35
Localisation : vitry
Date d'inscription : 24/03/2008

Legislation francaise Empty
MessageSujet: Re: Legislation francaise   Legislation francaise EmptyJeu 27 Mar 2008 - 19:21

Merci pour vos réponse et pour le lien !
Bon je pense que je vais pas aller chercher une AC aussi loin, c'est même sûr...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Legislation francaise Empty
MessageSujet: Re: Legislation francaise   Legislation francaise Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Legislation francaise
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Législation
» legislation :)
» Législation
» legislation
» Législation

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: