Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... n'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR

Partagez | 
 

 Question

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
HBK6508
Intermédiaire
Intermédiaire


Masculin
Scorpion Chien
Nombre de messages : 58
Age : 34
Localisation : Midi-pyrénées
Date d'inscription : 04/12/2011

MessageSujet: Question   Mer 7 Sep - 17:17

Bonjour à tous.

Un ami à commandé une carabine 22LR dans une armurerie en ligne.
Il à reçu l'arme avec un papier signé de l'armurerie pour la déclarer.
Il à envoyé ce papier à la préfecture mais il se demande si c'est normal qu'il n'a aucun retour de la préfecture.
Revenir en haut Aller en bas
rick dangerous
Pilier
Pilier


Masculin
Verseau Rat
Nombre de messages : 1223
Age : 44
Localisation : FR 05
Date d'inscription : 30/01/2016

MessageSujet: Re: Question   Mer 7 Sep - 17:36

ça peut être très long...
Revenir en haut Aller en bas
HBK6508
Intermédiaire
Intermédiaire


Masculin
Scorpion Chien
Nombre de messages : 58
Age : 34
Localisation : Midi-pyrénées
Date d'inscription : 04/12/2011

MessageSujet: Re: Question   Mer 7 Sep - 18:07

Merci Rick.
Mais dans tous les cas, il aura un retour ?
Revenir en haut Aller en bas
rick dangerous
Pilier
Pilier


Masculin
Verseau Rat
Nombre de messages : 1223
Age : 44
Localisation : FR 05
Date d'inscription : 30/01/2016

MessageSujet: Re: Question   Mer 7 Sep - 18:25

on a vu le récépissé revenir pour certains en 2/3 semaines, pour d'autre en plus de 2 ans...

donc tu n'as pas vraiment à t'inquiéter
Revenir en haut Aller en bas
HBK6508
Intermédiaire
Intermédiaire


Masculin
Scorpion Chien
Nombre de messages : 58
Age : 34
Localisation : Midi-pyrénées
Date d'inscription : 04/12/2011

MessageSujet: Re: Question   Mer 7 Sep - 18:29

Merci pour l'info.
Revenir en haut Aller en bas
Borisravel
Pilier
Pilier


Masculin
Cancer Chèvre
Nombre de messages : 1126
Age : 37
Localisation : Picardie
Date d'inscription : 15/11/2013

MessageSujet: Re: Question   Mer 7 Sep - 18:50

Autant pour le B, ça va très vite, mais pour le C, ils sont nettement moins pressés. Chez moi, c'est moins d'une semaine pour le B, 3 semaines pour les C et D.
Revenir en haut Aller en bas
cfx-74
Vieil Habitué
Vieil Habitué


Masculin
Sagittaire Dragon
Nombre de messages : 646
Age : 39
Localisation : haute savoie
Date d'inscription : 07/12/2008

MessageSujet: Re: Question   Jeu 8 Sep - 20:24

rick dangerous a écrit:
pour d'autre en plus de 2 ans...
voir beaucoup beaucoup plus.... smil 85
Revenir en haut Aller en bas
pbblt
Pilier
Pilier


Masculin
Taureau Cheval
Nombre de messages : 5463
Age : 62
Localisation : pas de calais
Date d'inscription : 01/06/2007

MessageSujet: Re: Question   Jeu 8 Sep - 21:27

HBK6508 a écrit:
Bonjour à tous.

Un ami à commandé une carabine 22LR dans une armurerie en ligne.
Il à reçu l'arme avec un papier signé de l'armurerie pour la déclarer.
Il à envoyé ce papier à la préfecture mais il se demande si c'est normal qu'il n'a aucun retour de la préfecture.
je ne comprends pas bien
s'il l'a acheté dans une armurerie, fût-elle en ligne, c'est à l'armurier à faire la déclaration, non à l'acquéreur.

article 46:
Toute personne physique qui acquiert ou qui cède en France auprès d'un armurier ou à un armurier, ou d'un particulier ou à un particulier en présence d'un armurier, une arme ou un élément d'arme de la catégorie C ou du 1° de la catégorie D procède, pour une arme de la catégorie C à une déclaration, sur l'imprimé conforme au modèle fixé par l'arrêté prévu à l'article 6 et pour une arme du 1° de la catégorie D à une demande d'enregistrement.
Cette déclaration pour les armes de la catégorie C et cette demande d'enregistrement pour les armes du 1° de la catégorie D sont transmises par l'armurier au préfet du département du domicile du déclarant.


l'armurier est en dehors de la loi
je ne comprends pas, mais vraiment pas

Rolling Eyes

il a reçu la facture de l'arme mentionnant le numéro de licence ou de permis, couvrant l'arme pour le transport. Il n'a rien à faire si ce n'est qu'attendre.
pour le transport de l'arme, la pièce prouvant le motif légitime est la licence de tir, il peut se munir de la facture afin de se prévaloir du bien fondé de l'acquisition de l'arme (les douanes peuvent la demander, pas la maréchaussée)

c'est ce que je pense, l'armurier ne lui a pas demandé de procéder à la déclaration de l'arme, ou alors c'est grave.
Revenir en haut Aller en bas
Borisravel
Pilier
Pilier


Masculin
Cancer Chèvre
Nombre de messages : 1126
Age : 37
Localisation : Picardie
Date d'inscription : 15/11/2013

MessageSujet: Re: Question   Ven 9 Sep - 4:48

Moi, je pense tout simplement qu'il a reçu le double ou une photocopie.
Revenir en haut Aller en bas
pbblt
Pilier
Pilier


Masculin
Taureau Cheval
Nombre de messages : 5463
Age : 62
Localisation : pas de calais
Date d'inscription : 01/06/2007

MessageSujet: Re: Question   Ven 9 Sep - 5:47

Borisravel a écrit:
Moi, je pense tout simplement qu'il a reçu le double ou une photocopie.
tout à fait,
dans les deux cas, rien à faire, si ce n'est qu'à attendre
Revenir en haut Aller en bas
jb971
Vieil Habitué
Vieil Habitué


Masculin
Bélier Rat
Nombre de messages : 502
Age : 56
Localisation : guadeloupe
Date d'inscription : 24/09/2015

MessageSujet: Re: Question   Ven 9 Sep - 15:06

Les méandres de l administration sont impénétrables......
Revenir en haut Aller en bas
rick dangerous
Pilier
Pilier


Masculin
Verseau Rat
Nombre de messages : 1223
Age : 44
Localisation : FR 05
Date d'inscription : 30/01/2016

MessageSujet: Re: Question   Ven 9 Sep - 15:25

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Question   Aujourd'hui à 2:33

Revenir en haut Aller en bas
 
Question
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Question ampoules de phares
» Question sur pot akrapovic
» question permis E
» question pour le black
» [Pollution] Question CO2 ?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Les carabines :: Les carabines .22-
Sauter vers: