Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... n'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR

Partagez | 
 

 Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
AlexCo2
Nouveau Membre
Nouveau Membre


Masculin
Bélier Buffle
Nombre de messages : 18
Age : 43
Localisation : Paris
Date d'inscription : 14/03/2012

MessageSujet: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Sam 31 Jan - 5:16

Bonjour,

Je suis très tenté par l'achat par correspondance d'un airgun à Hong Kong :
http://www.uncompany.com/pageproductdetails.asp?prodid=35657

Le modèle en question porte des marques (CZ notamment) qui ne figurent pas sur les versions que l'on peut trouver en France ou en Europe.

Question : y-a-t-il un risque de problème avec les douanes françaises ?

Merci
Revenir en haut Aller en bas
cfx-74
Vieil Habitué
Vieil Habitué


Masculin
Sagittaire Dragon
Nombre de messages : 647
Age : 39
Localisation : haute savoie
Date d'inscription : 07/12/2008

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Jeu 5 Fév - 11:21

Si la marque est utilisée sans l'accord de son propriétaire (CZ), il peut y avoir problème. Mais encore faut il que les douaniers sachent que la marque est utilisée illégalement.

Par contre, juste une question, tu es sûre qu'un particulier a le droit d'importer des AC?
Revenir en haut Aller en bas
AlexCo2
Nouveau Membre
Nouveau Membre


Masculin
Bélier Buffle
Nombre de messages : 18
Age : 43
Localisation : Paris
Date d'inscription : 14/03/2012

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Ven 6 Fév - 2:52

cfx-74 a écrit:
Si la marque est utilisée sans l'accord de son propriétaire (CZ), il peut y avoir problème. Mais encore faut il que les douaniers sachent que la marque est utilisée illégalement.

Par contre, juste une question, tu es sûre qu'un particulier a le droit d'importer des AC?

Merci pour ta réponse !

A propos du problème de marque : le soucis c'est que, même en étant honnête, ça semble difficile de savoir si telle ou telle marque est utilisée légalement par un fabricant, à moins de contacter chaque marque/fabricant, ce qui est un peu compliqué...

Je suppose que la douane surveille avant tout les marques connues, avec une attention toute particulière pour les produits de luxe. C'est pour ça que j'aurais aimé savoir si quelqu'un a eu un problème de ce genre avec une marque utilisée sur un airgun.

En ce qui concerne l'importation : sauf erreur de ma part l'importation de ce type d'arme est libre (moins de 2 joules de puissance), à condition bien sur d'être majeur, ce qui est mon cas.
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Modérateur
Modérateur


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 5770
Age : 53
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Sam 7 Fév - 6:14

Attends-toi quand même à des frais de douane... S'ils passent ton colis à la radio, on va rigoler.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Secrétaire de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouette Métallique)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Vice-Président de l'ACCA de Chavigny
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette

Revenir en haut Aller en bas
Remi.d
Régulier
Régulier


Masculin
Sagittaire Serpent
Nombre de messages : 239
Age : 26
Localisation : Région Parisienne
Date d'inscription : 15/12/2014

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Mar 17 Fév - 8:35

Si tu veux un élément de réponse concernant les douanes, et surtout un retour d’expérience:

- Si tu passe par un transporteur du type DHL, frais de douanes obligatoires, calculé sur le montant inscrit sur le bon de transport + des frais de dossiers, pas ou peu de risques lors d'un envoi par EMS (la poste "basique" de Chine),
- Si ton colis est saisi, tu aura sur le suivi une suspicion de contrefaçon, il va te falloir batailler avec les douanes,
- Si la contrefaçon est avérée, le colis est détruit et la douane est obligée de te fournir un PV de saisie qui peut t'aider à te faire rembourser auprès du vendeur.

Le traitement par les douanes peut être long, même très long, pour ma part, environ 2 mois entre le moment ou le colis a été suspecté de contrefaçon et le moment ou il a été officiellement détruit.

Après, faut pas oublier que certaines marchandises sont interdites, comme par exemple l'envoi depuis la Chine de batteries / piles.

Le processus pour la douane, c'est en cas de suspicion de déballer puis de contacter la marque originale, lui demander si le vendeur X est habilité par la marque et demander si le produit est vrai ou pas, disons que ça se voit direct quand la facture est de 100usd pour un truc à 1500usd..

Beaucoup de vendeurs Chinois déclare une valeur bien en dessous pour "passer" la douane, fausse bonne idée..

Je commande souvent en chine via eBay et autres.. J'ai rarement eux d'emmerdes en me faisant livrer par autre chose que des transporteurs du type DHL, c'est long, mais ça arrive.. J'ai eu le cas une fois d'une saisie, c'était de la contrefaçon, ce fut une guerre pour obtenir gain de cause vis à vis du vendeur..

Il faut acheter en connaissance de cause, tu paye 100usd, tu n'est pas sur de recevoir ton produit ni d'être remboursé.

Pour ce qui est des sanctions, si c'est la première fois, tu ne risque rien. Après c'est selon l'humeur de l'agent des douanes.. !
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Modérateur
Modérateur


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 5770
Age : 53
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Mar 17 Fév - 20:01

C'est assez bien résumé...

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Secrétaire de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouette Métallique)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Vice-Président de l'ACCA de Chavigny
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette

Revenir en haut Aller en bas
Remi.d
Régulier
Régulier


Masculin
Sagittaire Serpent
Nombre de messages : 239
Age : 26
Localisation : Région Parisienne
Date d'inscription : 15/12/2014

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Mar 17 Fév - 21:48

Merci :)
Revenir en haut Aller en bas
AlexCo2
Nouveau Membre
Nouveau Membre


Masculin
Bélier Buffle
Nombre de messages : 18
Age : 43
Localisation : Paris
Date d'inscription : 14/03/2012

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Mer 18 Fév - 0:36

Remi.d a écrit:
Si tu veux un élément de réponse concernant les douanes, et surtout un retour d’expérience:


Un grand merci d'avoir pris le temps et la peine de raconter tes expériences, cela répond parfaitement à ma question !

Revenir en haut Aller en bas
Remi.d
Régulier
Régulier


Masculin
Sagittaire Serpent
Nombre de messages : 239
Age : 26
Localisation : Région Parisienne
Date d'inscription : 15/12/2014

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Mer 18 Fév - 2:34

Avec plaisir ;)

Pour ma part, l'histoire s'est terminé par une destruction du colis.
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Modérateur
Modérateur


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 5770
Age : 53
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Mer 18 Fév - 2:40

Tu as eu de la chance de ne pas prendre en plus une amende.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Secrétaire de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouette Métallique)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Vice-Président de l'ACCA de Chavigny
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette

Revenir en haut Aller en bas
Remi.d
Régulier
Régulier


Masculin
Sagittaire Serpent
Nombre de messages : 239
Age : 26
Localisation : Région Parisienne
Date d'inscription : 15/12/2014

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Mer 18 Fév - 4:11

Frederic FEVE a écrit:
Tu as eu de la chance de ne pas prendre en plus une amende.

D'après la plupart des personnes de la douanes, la première fois c'est destruction et on oublie :)

Mais après d'autres ont moins de chance je pense..
Revenir en haut Aller en bas
Lemarcus
Pilier
Pilier


Masculin
Verseau Dragon
Nombre de messages : 1153
Age : 63
Localisation : Hte-Marne
Date d'inscription : 29/12/2013

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Mer 18 Fév - 12:53

Remi.d a écrit:

Après, faut pas oublier que certaines marchandises sont interdites, comme par exemple l'envoi depuis la Chine de batteries / piles.
Là je suis très étonné...tous les aéro-modélistes achètent leurs batteries Li-Po en Chine ! Que ce soit sur ebay ou HobbyKing ou autres.
C'est vrai que le risque n'est pas nul dans les soutes, mais pour l'instant ce n'est pas interdit.
Je dirais bien que 90% des piles et batteries en tout genre sont fabriquées en Chine; donc il faut bien les importer !
Revenir en haut Aller en bas
TAHAAN
Pilier
Pilier


Masculin
Cancer Dragon
Nombre de messages : 2628
Age : 64
Localisation : Santa Gema coeur d'Occitanie
Date d'inscription : 05/01/2012

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Mer 18 Fév - 15:11

Tiens ! ma batterie de téléphone portable par exemple elle vient d'ici , elle vient du "blues"
China modèle...
De toutes façons c'est lorsque l'on commence à se poser des problèmes de douane que, par télépathie, les emmerdes arrivent...!
alors moi ,je vais vers le mur, je vois le mur et...
jusqu'à présent tout est passé "finger in the nose" jusqu'au jour où..
Jusqu'au jour hoooouuuuh çà fait mal.
Mon fils régulièrement se fait "plomber" par les douanes pour l'import des "States" ou du Japon"
C'est vrai que selon le transporteur çà passe ou çà casse....Et de l'adhésif qui ferme le colis.S'il est dur à décoller que l'on s'en met plein les doigts alors ils abandonnent...
Alors courage!
Euh pour l'adhésif ce ne sont que des "conn....s" biensûr. smil 85
Revenir en haut Aller en bas
Remi.d
Régulier
Régulier


Masculin
Sagittaire Serpent
Nombre de messages : 239
Age : 26
Localisation : Région Parisienne
Date d'inscription : 15/12/2014

MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Mer 18 Fév - 22:17

Pour les batteries beaucoup refusent de les envoyer :)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?   Aujourd'hui à 8:19

Revenir en haut Aller en bas
 
Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Ca y es la SIMA n'importe plus la marque Husqvarna
» [Marque] fourches MAGURA
» Le GPS qui marque la position en Allemagne alors que je suis sur Paris ???
» La bonne marque de bougie
» Problème exportation Gopro Cineform studio

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: