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 banc essais StE

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tenshi
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MessageSujet: banc essais StE   Jeu 17 Jan - 22:09

Voila, je vien de recuperer une carabine de marque Krico Studgart 22lr
par contre le symbole de st etienne est inexistant et laisse place a 1 aigle bizarre posé sur unZ ou un N
quelqu un connai? suis je obligé d'envoyer l'arme a saint etienne? comment puis je délarer en prefecture celle ci?
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MessageSujet: Re: banc essais StE   Jeu 17 Jan - 22:18

On ne m'a jamais demandé de montrer les poinçons.... Le nom de l'arme et le numéro de série ont toujours suffit...
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tenshi
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MessageSujet: Re: banc essais StE   Jeu 17 Jan - 22:59

Ok je tente le coup je verrai bien
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tombstone
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MessageSujet: Re: banc essais StE   Ven 18 Jan - 6:55

seules « les armes mises sur le marché » ont cette obligation de marquage. Il s’agit des armes sorties d’usine à l’intérieur de l’UE à partir de maintenant, ou nouvellement importé d’un pays tiers à l’UE. Donc une arme déjà sur le marché intérieur de l’UE n’a pas cette obligation de marquage. On peut dire ainsi que le marquage n’est pas rétroactif.
Ainsi un service de douane ou de police, ne pourra verbaliser qu’ en cas de nouvelle importation ou fabrication.

Un règlement européen vient de préciser tout cela et exclut les collectionneurs.

PS:l'aigle ,c'est probablement celui du banc d’épreuve allemand.Ton arme est absolument en règle.
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tenshi
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MessageSujet: Re: banc essais StE   Ven 18 Jan - 8:39

merci pour tous ces renseignements ce forum est genial.... enfin les membres rendent ce forum genial
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MessageSujet: Re: banc essais StE   Aujourd'hui à 18:39

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banc essais StE
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