Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... n'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR

Partagez | 
 

 Déclaration 7 eme cat.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
snipfish
Nouveau Membre
Nouveau Membre


Masculin
Lion Chien
Nombre de messages : 8
Age : 34
Localisation : Sanary (83)
Date d'inscription : 07/01/2013

MessageSujet: Déclaration 7 eme cat.   Mar 8 Jan - 21:34

Salut doit on déclarer son arme de 7 eme cat tous les ans ?
Ex : je m inscrit dans un club de tir , j achette une 22 lr , je tir pendant un ans , j arrête le club pendant un ans est-ce que je doit revendre mon arme ?
Précision je suis détenteur d un permis de chasse sans validation annuelle
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Déclaration 7 eme cat.   Mar 8 Jan - 21:40

Non. Tu dois la re-declarer si tu déménages et si tu la revends tu dois en informer l'administration.

Sinon, si tu ne pratique plus le tir, alors tu gardes ta carabine chez toi en toute légalité du moment qu'elle est déclarée. Mais tu ne pourras plus acheter de munitions.

Tout est expliqué dans les notes en haut de pages de la categorie législation. A condition de se donner la peine de lire....
Revenir en haut Aller en bas
ced1dric
Vieil Habitué
Vieil Habitué


Masculin
Scorpion Cheval
Nombre de messages : 708
Age : 38
Localisation : nord
Date d'inscription : 23/09/2011

MessageSujet: Re: Déclaration 7 eme cat.   Mer 9 Jan - 7:50

comme loki
Revenir en haut Aller en bas
HiNoMuRa
ADMIN IN THE SHELL


Masculin
Poissons Tigre
Nombre de messages : 11068
Age : 42
Localisation : Punxsutawney
Date d'inscription : 03/07/2007

MessageSujet: Re: Déclaration 7 eme cat.   Mer 9 Jan - 8:05

tounga

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://survivalisme.forum-actif.eu/
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Déclaration 7 eme cat.   Aujourd'hui à 10:14

Revenir en haut Aller en bas
 
Déclaration 7 eme cat.
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Chute a l'école et déclaration
» Déclaration de détention d'équidés.
» Déclaration de détention d'équidés.
» Dernier jour déclaration d'impots
» Déclaration du ministre des transports

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: