Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... n'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR

Partagez | 
 

 Declaration 22lr

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
poluxminus
Nouveau Membre
Nouveau Membre


Masculin
Taureau Cochon
Nombre de messages : 7
Age : 45
Localisation : DOUBS
Date d'inscription : 29/01/2012

MessageSujet: Declaration 22lr   Ven 7 Déc - 21:31

Bonsoir,

Mon père vient de me donner une 22lr qui n'a jamais été déclarée et pour laquelle il n'a pas de facture.
Lorsque je vais renseigner le cerfa qui va bien, dois je indiquer son nom dans la case "vendeur ou cédant", alors qu'elle n'est pas déclarée.
De plus si j'ai bien tout compris, il ne me suffira que d'un certificat médical pour faire la déclaration car c'est un lègue, c'est bien ça? smil 84
Revenir en haut Aller en bas
badabe13
Pilier
Pilier


Masculin
Lion Cochon
Nombre de messages : 1234
Age : 45
Localisation : graveson
Date d'inscription : 18/03/2012

MessageSujet: Re: Declaration 22lr   Ven 7 Déc - 21:56

smil 84 pour te répondre avec précision , je ne sait pas non plus exactement la marche a suivre dans ce cas la .
il y as des sujet ici qui t aiderons bien déjà .
après cela dépend aussi de ce que tu possède ( licence de tir et /ou permis de chasse et éventuellement "certaines" licence de ball-trap )
et de la catégorie de ta 22 lr bien-sur .
vas y avoir d autre commentaire plus constructifs que le miens .patiente
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Declaration 22lr   Ven 7 Déc - 22:04

Declare la mais ne donne pas le nom de ton pere sur le papier. Si on te demande, Dis juste que c'est une arme qui etait dans la famille depuis des annees et maintenant qu'elle est en ta possession, tu veux te mettre en regle.

C'est tout.

Moi les gendarmes ici m'ont meme dit. " oh ici les carabine de 7eme et 5eme la plupart du temps les gens ne les declarent pas..." Rolling Eyes

J'ai du expliquer la procedure aux gendarmes ici. Un peu de plus et je devai allerau bureau de la prefecture moi meme.
Revenir en haut Aller en bas
wovokaa
Pilier
Pilier


Masculin
Lion Rat
Nombre de messages : 3457
Age : 56
Localisation : Pays basque, Xiberoa...
Date d'inscription : 11/08/2009

MessageSujet: Re: Declaration 22lr   Sam 8 Déc - 0:21

Salut,
ben moi quand j'ai déclaré ma Air Arms S400 Classic, l'histoire s'est faite en même pas dix minutes
D'ailleurs fait étonnant, quand je suis allé à la sous préfecture de mon département, mon Cerfa déjà rempli, le service des déclarations d'armes m'a simplement demandé ma CI, autrement dit, aucun PC, ni licence de tir smil 84
Le vendeur de ma cara étant anglais (BAR), rien n'a été déposé sur ma demande de déclaration, j'ai reçu à mon domicile le récépissé de la déclaration de mon arme huit jours après, je suis donc parfaitement en règle thumright
Tout cela pour dire, la déclaration est certes une chose importante, mais sans licence de tir ou PC, il est formellement interdit d'utiliser une arme soumise à déclaration.
Dans un cadre privé (chez soi) peut-être, mais comme je n'en sais rien, je m'abstiens de dire des bêtises smil 85 cela dit, en cas d'accident (qui n'arrive pas qu'aux autres...rappelons le...), là y'a pas photo, ça craint !!! smil 82
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Modérateur
Modérateur


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 5767
Age : 53
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

MessageSujet: Re: Declaration 22lr   Sam 8 Déc - 9:12

Il faudrait peut-être déjà savoir de quelle arme il s'agit...

Parce que des trucs genre Erma M1, il y en a eu un paquet de vendues lorsqu'elles étaient en vente libre...

Et s'il s'agit d'une arme maintenant classée en 4ème, l'ami poluxminus risque d'avoir des difficultés à la déclarer s'il n'est pas titulaire de l'autorisation "kivabien"

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Secrétaire de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouette Métallique)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Vice-Président de l'ACCA de Chavigny
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette

Revenir en haut Aller en bas
poluxminus
Nouveau Membre
Nouveau Membre


Masculin
Taureau Cochon
Nombre de messages : 7
Age : 45
Localisation : DOUBS
Date d'inscription : 29/01/2012

MessageSujet: Re: Declaration 22lr   Sam 8 Déc - 9:48

Je ne m'y connait pas trop, c'est une manu arme, j'ai une n° de serie et un autre Qui est mal frapper Du style 11c55 ou 11 2 55...
Je sais pas trop.C'est une mono coup, elle a une lunette.
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Modérateur
Modérateur


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 5767
Age : 53
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

MessageSujet: Re: Declaration 22lr   Sam 8 Déc - 9:51

Donc c'est une 7ème catégorie. Tu ne devrais pas avoir trop de mal à la régulariser.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Secrétaire de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouette Métallique)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Vice-Président de l'ACCA de Chavigny
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Declaration 22lr   Aujourd'hui à 8:16

Revenir en haut Aller en bas
 
Declaration 22lr
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» declaration trés courte
» DECLARATION DOUANE
» cherche chargeur 22lr reina
» cherche 22lr
» Recherche 22Lr avec lunette

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: