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 question sur licence

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cetipabo
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Lion Cochon
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MessageSujet: question sur licence   Sam 2 Juin - 18:20

pascal a écrit:
une licence c'est pareil.
Tu peux ne la prendre qu'un an pour l'achat et la déclaration.
Tu n'es pas obligé de la renouveler pour conserver une arme de 7 ème catégorie comme une AC.

Mais si tu possèdes une .22LR ou une arme de 5 ème catégorie tu n'auras plus accès aux munitions de ces armes sans la licence.

J'ai lu ca dans le forum.
Si j'ai bien compris il suffit d'avoir une licence pour acheter un AC >10joules puis la declarer.
ensuite on peut ne plus prendre de licence est toujours etre en règle avec son matériel ?
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devil's hunter
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MessageSujet: Re: question sur licence   Sam 2 Juin - 18:21

euh ..........
chépadutou
moi j'ai le permis de chasse et, a moins de buter quelqu'un volontairement avec ton fusil, tu l'a a vie
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pistol et revolv
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MessageSujet: Re: question sur licence   Sam 2 Juin - 18:23

Oui, tu es en règle tant que tu ne te sers pas de ton arme...
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cetipabo
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Lion Cochon
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MessageSujet: Re: question sur licence   Sam 2 Juin - 18:35

haaaaaaaaaaaaaaaaaa !!! l'arnaque smil 85 c'etait trop beau !!
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carembar
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Taureau Cheval
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MessageSujet: Re: question sur licence   Sam 2 Juin - 20:32

Pascal a raison !
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cetipabo
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Lion Cochon
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MessageSujet: Re: question sur licence   Sam 2 Juin - 21:51

Donc licence non renouvelée l'année d'après = j'ai le droit de garder ma AC car elle est declarée, mais je n'ai pas le droit de m'en servir, car plus de licence.

C'est bien cela ?
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Toff
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MessageSujet: Re: question sur licence   Sam 2 Juin - 22:21

Je me pose aussi la question pour mon Zozo Ultra???
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witchita
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Balance Tigre
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MessageSujet: Re: question sur licence   Dim 3 Juin - 3:35

devil's hunter a écrit:
euh ..........
chépadutou
moi j'ai le permis de chasse et, a moins de buter quelqu'un volontairement avec ton fusil, tu l'a a vie

oui le permis de chasse tu l'as a vie a moins comme tu dis de confondre un collègue chasseur avec un sanglier mais la License de tir proprement dit est a renouvelé chaque année
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Frederic FEVE
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Lion Chat
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MessageSujet: Re: question sur licence   Dim 3 Juin - 7:13

Le problème est un peu plus complexe...

* Pour les AC, pas de soucis, on peut les conserver et continuer à acheter des plombs puisque ceux-ci sont en vente libre,

* Pour les 22LR et les armes de chasse, on peut les conserver, mais on ne peut plus acheter de munitions, puisque la vente de celles-ci est conditionnée à la présentation d'une licence de tir ou d'un permis de chasser en cours de validité ou de l'année précédente,

* Pour les 1ère et 4ème catégorie, on est obligé de se dé-saisir des armes en les revendant, ou de les faire neutraliser.

Le permis de chasser, effectivement il est attribué à vie, mais la validation, elle, est annuelle. Et seule cette validation permettra de continuer à acheter des munitions.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Secrétaire de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouette Métallique)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Vice-Président de l'ACCA de Chavigny
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette

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pelo62
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Lion Cochon
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Localisation : Jura
Date d'inscription : 26/05/2010

MessageSujet: Re: question sur licence   Dim 3 Juin - 7:28

Attention pour les AC tu peux acheter des plombs mais tu n'as pas le droit de t'en servir sans licence.
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MessageSujet: Re: question sur licence   Aujourd'hui à 4:42

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question sur licence
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