Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... n'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR

Partagez | 
 

 c'est quoi cat.7 I §1 ?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
laurent045
Régulier
Régulier


Masculin
Poissons Singe
Nombre de messages : 285
Age : 48
Localisation : orleans - Loiret
Date d'inscription : 03/11/2010

MessageSujet: c'est quoi cat.7 I §1 ?   Mar 17 Jan - 19:57

bonjour à tous

voila, debut Decembre j'ai acheté une CZ 452, et il y a deux jours, je recois le papier (cerfa) de la prefecture comme quoi elle est bien declarée ....jusque la pas de probleme

mais en lisant ce document je pensais y lire une la categorie A, B, C ou D puisque certains sur le fofo disent que cette nouvelle classification serait deja en vigueur

et bien non ! c'est bien toujours les categories 1, 2, 3,...... 6 et 7 .

mon arme (CZ 452 22lr) est declarer en categorie : cat.7 I §1

c'est quoi cette categorie ?

sur le second papier de la prefectire il m'ecrivent que conformement aux disposition de l'article .......ect ect .... j'ai declarer la detention de l'arme de 5e categorie II ou de 7e categorie I

ne connaisant pas de "sous" categories je vien donc vers vous pour me dire a quoi sa correspond

j'espere avoir été clair dans mon recit .....

merci aux personnes qui sauront me repondre
Revenir en haut Aller en bas
Tireur Fou
Habitué Des Lieux
Habitué Des Lieux


Masculin
Vierge Chèvre
Nombre de messages : 305
Age : 25
Localisation : Bruxelles
Date d'inscription : 06/09/2011

MessageSujet: Re: c'est quoi cat.7 I §1 ?   Mar 17 Jan - 20:03

chez vous y'a des sous catégorie: 7e I c'est une arme à percussion annulaire, et arme air comprimé plus 10 Joules, et 7e II ce sont les armes air comprimé de moins de 10 Joules il me semble.

et la 5e catégorie ce sont les armes de chasse, cat 5e I canon lisse et 5e II canon raillé. comme le 22lr est utilisé pour la chasse des nuisibles je crois que c'est ça
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: c'est quoi cat.7 I §1 ?   Mer 18 Jan - 0:56

laurent045 a écrit:


mon arme (CZ 452 22lr) est declarer en categorie : cat.7 I §1

c'est quoi cette categorie ?


7ème catégorie : Armes de tir, de foire ou de salon et leurs munitions

I - · soumises à déclaration :
§1- armes à feu de tous calibres à percussion annulaire, autres que celles classées en 4ème catégorie,
§2- armes à air comprimé développant à la bouche une énergie de plus de 10 joules.
II - · non soumises à déclaration :
§1- armes d'alarme et starter,
§2- armes à air comprimé d'une puissance de moins de 10 joules (soit la quasi totalité des armes à air comprimé utilisées pour le tir sportif).

§ = Paragraphe

7ème catégorie, 1ère partie, Paragraphe 1 soit cat.7 I §1


Voila si je ne me trompe pas, c'est sa =)
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Modérateur
Modérateur


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 5771
Age : 53
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

MessageSujet: Re: c'est quoi cat.7 I §1 ?   Mer 18 Jan - 7:19

Tireur Fou a écrit:
comme le 22lr est utilisé pour la chasse des nuisibles je crois que c'est ça

En aucun cas le 22LR ne peut être classé en 5ème.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Secrétaire de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouette Métallique)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Vice-Président de l'ACCA de Chavigny
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette

Revenir en haut Aller en bas
Tireur Fou
Habitué Des Lieux
Habitué Des Lieux


Masculin
Vierge Chèvre
Nombre de messages : 305
Age : 25
Localisation : Bruxelles
Date d'inscription : 06/09/2011

MessageSujet: Re: c'est quoi cat.7 I §1 ?   Mer 18 Jan - 11:25

j'ai lu un sujet qui dis le contraire, du à la chasse aux nuisibles
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Modérateur
Modérateur


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 5771
Age : 53
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

MessageSujet: Re: c'est quoi cat.7 I §1 ?   Mer 18 Jan - 11:57

Tireur Fou a écrit:
j'ai lu un sujet qui dis le contraire, du à la chasse aux nuisibles

Hé bien le sujet raconte des con..ries !!!

http://vosdroits.service-public.fr/F2246.xhtml

La quasi totalité des percussions annulaires sont classées en 7ème ! Sauf les carabines semi-auto, les armes trop courtes et les armes de poing qui sont en 4ème.

Par contre, vu que tu es belge, la loi est peut-être différente chez toi. Mais la France, c'est ce que je te cite ci-dessus.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Secrétaire de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouette Métallique)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Vice-Président de l'ACCA de Chavigny
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette

Revenir en haut Aller en bas
laurent045
Régulier
Régulier


Masculin
Poissons Singe
Nombre de messages : 285
Age : 48
Localisation : orleans - Loiret
Date d'inscription : 03/11/2010

MessageSujet: Re: c'est quoi cat.7 I §1 ?   Mer 18 Jan - 17:00

et bien je vous remerci pour vos explication c'est bcp plus claire pour moi

merci à tous
Revenir en haut Aller en bas
longue-vue
Vieil Habitué
Vieil Habitué


Masculin
Balance Coq
Nombre de messages : 867
Age : 23
Localisation : Grenoble
Date d'inscription : 23/07/2011

MessageSujet: Re: c'est quoi cat.7 I §1 ?   Mer 18 Jan - 17:03

Mais du coup ton post remet en doute la mise en place de la nouvelle classification, quelqu'un aurait des infos à ce sujet ? popcorn
Revenir en haut Aller en bas
laurent045
Régulier
Régulier


Masculin
Poissons Singe
Nombre de messages : 285
Age : 48
Localisation : orleans - Loiret
Date d'inscription : 03/11/2010

MessageSujet: Re: c'est quoi cat.7 I §1 ?   Mer 18 Jan - 17:20

oui c'est la question que je me suis posé ....

tout le monde croyait que c'etait fait mais là je suis certain du contraire
Revenir en haut Aller en bas
marceau
Modérateur
Modérateur


Masculin
Bélier Buffle
Nombre de messages : 6149
Age : 55
Localisation : loire atlantique
Date d'inscription : 26/04/2006

MessageSujet: Re: c'est quoi cat.7 I §1 ?   Dim 22 Jan - 2:58

Tireur Fou a écrit:
j'ai lu un sujet qui dis le contraire, du à la chasse aux nuisibles

la législation n'est pas la même en Belgique et en France

_________________
Rem 700 "match" ---------- Unique T2000
Manuarm 22 lr ------- carabine Hawken 45
Colt Walker 1847 --------- Colt 1860 army
Weihrauch HW 40 -----------




"en doutant, on parvient a la verité"
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: c'est quoi cat.7 I §1 ?   Aujourd'hui à 20:28

Revenir en haut Aller en bas
 
c'est quoi cat.7 I §1 ?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» a quoi sert le ECU avec les termis
» A quoi ça sert de faire du vélo ?
» quoi prendre apres un peter xr
» yaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaah (tout terrain, quoi...)
» a quoi sert ce connecteur/interrupteur sous mon siege ???

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: