Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... n'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR

Partagez | 
 

 nombre d'armes détenues.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
josselin
Régulier
Régulier


Masculin
Taureau Chien
Nombre de messages : 150
Age : 70
Localisation : 27
Date d'inscription : 18/08/2009

MessageSujet: nombre d'armes détenues.   Mer 26 Jan - 10:22

Bonjour,
Combien peut on détenir d'arme dans les catégories suivantes:
armes de poing percussion centrale 4iem cat
armes d'épaule percussion annulaire 7 iem cat
armes d'épaules percussion annulaire 4iem cat
Merci
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Mer 26 Jan - 10:25

7eme, autant que tu le souhaites

en 4eme, je crois que c'est 4 armes tout confondu...

a confirmer ou a infirmer.
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Modérateur
Modérateur


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 5770
Age : 53
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Mer 26 Jan - 11:27

On peut posséder au maximum 12 armes (dont 7 armes de 1ère et de 4ème catégorie à percussion centrale), avec 1000 cartouches de 1ere ou de 4ème catégorie par arme et par an.

http://vosdroits.service-public.fr/F2250.xhtml

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Secrétaire de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouette Métallique)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Vice-Président de l'ACCA de Chavigny
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Mer 26 Jan - 12:00

ah bah j'etais completement a cote de la plaque

merci frederic thumright
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Modérateur
Modérateur


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 5770
Age : 53
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Mer 26 Jan - 12:46

De nada, Loki...

Mais il me semblait bien que 4 ca ne faisait pas beaucoup... Même si je ne suis pas spécialiste de ces catégories.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Secrétaire de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouette Métallique)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Vice-Président de l'ACCA de Chavigny
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Mer 26 Jan - 12:58

le pire c'est que mes infos, c'est un gendarme qui me les a donnees
Revenir en haut Aller en bas
viktor
Pilier
Pilier


Masculin
Scorpion Cochon
Nombre de messages : 1248
Age : 69
Localisation : Val de marne
Date d'inscription : 12/02/2010

MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Mer 26 Jan - 13:11

Pareil, 12 maxi.
Dont 7 maxi en 1ere et/ou 4eme.
Les fusil "de chasse" ou de ball trap à deux canons lisses ne sont pas comptabilisés.
Revenir en haut Aller en bas
Shura
Parrain
Parrain


Masculin
Capricorne Dragon
Nombre de messages : 23376
Age : 39
Localisation : Grove street, Los Santos
Date d'inscription : 30/08/2006

MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Mer 26 Jan - 18:17

La réponse est sur le forum !
http://www.forum-airguns.com/t5486-acquisition-detention-et-transport-d-arme-de-4ieme-cat
Pour les 1ere et 4ième confondues :
Shura a écrit:

7 autorisations pour armes à percussion centrale et 5 autorisations pour armes à percussion annulaire. Les armes de poings en .22 LR à 1 coup ne sont pas comprises dans le quota

Pour les 7ième et 5ième, pas de limitation.

_________________
"A quelle heure Oxford arrive-t-il à ce train ?"
Albert Einstein
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Modérateur
Modérateur


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 5770
Age : 53
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Jeu 27 Jan - 8:46

viktor a écrit:

Les fusil "de chasse" ou de ball trap à deux canons lisses ne sont pas comptabilisés.

Les armes de chasse à canon rayés ne sont pas limitées non plus. J'ai connu quelqu'un qui possédait plus de 80 (!) armes en 5ème cat.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Secrétaire de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouette Métallique)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Vice-Président de l'ACCA de Chavigny
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette

Revenir en haut Aller en bas
viktor
Pilier
Pilier


Masculin
Scorpion Cochon
Nombre de messages : 1248
Age : 69
Localisation : Val de marne
Date d'inscription : 12/02/2010

MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Jeu 27 Jan - 10:29

Quand je dis non comptabilisé, j'entend non même sujet à déclaration.
Je me suis posé la question pour mon fusil de trap.


Et comme il y en a des millions en circulation, faudrait recruter grave dans les préfectures....

Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Modérateur
Modérateur


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 5770
Age : 53
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Jeu 27 Jan - 12:43

Effectivement, les armes lisses à un coup par canon (monocoup, juxtaposé ou superposé) ne sont pas déclarables pour le moment.

Mais avec la nouvelle loi sur les armes, faut s'attendre à tout...

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Secrétaire de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouette Métallique)
Secrétaire de l'Association des Chasseurs à l'Arc de Meurthe et Moselle
Vice-Président de l'ACCA de Chavigny
Membre de la Confrérie des Passionnés de l'Alouette

Revenir en haut Aller en bas
josselin
Régulier
Régulier


Masculin
Taureau Chien
Nombre de messages : 150
Age : 70
Localisation : 27
Date d'inscription : 18/08/2009

MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Jeu 27 Jan - 17:28

bonjour,frederic je pige pas trés bien ce que tu as ecrit car pour acheter un fusil 1 coup avec 1 canon lisse donc classé en 5iem cat (sauf erreur de ma part) il faut licence ou permis de chasse et je pense que le vendeur déclare l'objet.
Revenir en haut Aller en bas
josselin
Régulier
Régulier


Masculin
Taureau Chien
Nombre de messages : 150
Age : 70
Localisation : 27
Date d'inscription : 18/08/2009

MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Jeu 27 Jan - 18:18


Désolé, Frederic,je retire ma question,effectivement il faut licence ou permis mais l'arme n'est pas déclarée en préfecture...!!!!alors qu'une misérable 22lr ( même à 1 coup) est déclarée!!!!!
Quel est le statut de cette arme ( fusil a 1 coup/canon) lorsque sont proprio ne tir plus ou ne chasse plus?
Revenir en haut Aller en bas
Franck77
Régulier
Régulier


Masculin
Scorpion Singe
Nombre de messages : 157
Age : 48
Localisation : seine et marne
Date d'inscription : 02/07/2010

MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Jeu 27 Jan - 23:53

Et bien le statut d'une 5eme ,7eme ou 8eme catégorie déclaré ou pas (fusil à canon lisse à un coup pas canon et 8eme catégorie) quand tu arrête le tir (ou la chasse) c'est à ta guise : au placard ou tu revend. Pour acheter une 22lr il te faut une licence mais rien ne t'oblige à te réinscrire l'année d'après et rien ne t'oblige à te séparer d'une 7, 8 , ou 5eme catégorie, par contre tu ne peux plus acheter de cartouches sans une licence valide.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: nombre d'armes détenues.   Aujourd'hui à 5:52

Revenir en haut Aller en bas
 
nombre d'armes détenues.
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Nouvelles armes pour la police belge
» Permis canadien d'armes à feu
» Restau chinois dans le coin de la salle d'armes
» Jante et nombre de rayons
» Le nombre 23 - cours de maths en U23 Heuliez école ambulante

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: