Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... n'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR

Partagez | 
 

 Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   25/8/2006, 16:03

Bonjour,
Je voulais savoir, la possession d'arme de categorie 7 (et non l'utilisation) requiert elle une license ? (ou juste une déclaration)

Car je voulais m en acheter une, la déclarer, et la laisser au placard, le temp d obtenir ma license.

Est-ce autorisé ou pas ?
merci
Revenir en haut Aller en bas
Admin
Pilier
Pilier


Masculin
Taureau Serpent
Nombre de messages : 32659
Age : 39
Localisation : chez moi
Date d'inscription : 15/04/2005

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   25/8/2006, 16:12

La possession requiert une déclaration et l'acquisition une licence.
Donc, sauf si tu l'achète au noir (ce qui est interdit et illégal), tu ne pourras pas en acheter.

_________________
In The Guilde We Trust

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   25/8/2006, 16:14

merci pour ces eclaircissements :)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   25/8/2006, 16:14

Bonsoir,

C'est pas très clair tout ça. Sache qu'il faut déclarer ton arme à ac si la puissance dépasse les 10J, pour cela il te faut soit une licence de tir ou un permis de chasse et un certificat médicale datant de moins de 15 jours (pour l'achat avoir + de 18 ans et présenter une licence de tir ou un permis de chasse, pour un achat en armurerie en France, mais tu peux très bien l'acheter sur sermasport par-exemple, ils demandent qu'une pièce d'identité +18 ans, et à toi de la déclarer). Pour les ac inférieures à 10J aucun problème.

Je sais pas si j'ai été très clair, mais sache que toutes les réponses se trouvent ici. ;)

Cordialement, Pilote.
;)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   25/8/2006, 16:16

David tu as été plus rapide et plus concret que moi sur ce coup là.

Pour une fois que j'apportais un peu d'aide sur le forum...
Revenir en haut Aller en bas
klm !
Régulier
Régulier


Masculin
Vierge Dragon
Nombre de messages : 290
Age : 28
Localisation : chez moi
Date d'inscription : 26/05/2006

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   21/10/2006, 14:46

mais si on achete l'arme chez serma et qu'on a pas de licence quand on va la déclarer ils nous demandent la licence nan? et dans ce cas je dis quoi ? je l'ai acheté en espagne
Revenir en haut Aller en bas
Satanduparadis
Pilier
Pilier


Masculin
Scorpion Coq
Nombre de messages : 3017
Age : 23
Localisation : France, Var (83)
Date d'inscription : 16/07/2006

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   21/10/2006, 14:49

Ben la si tu vas la declarer je pense qu'ils te la confisque.Et si tu dit que tu peut l'avoir parceque tu la acheté en espagne tu vas te retrouver a l'asile
Revenir en haut Aller en bas
jc_bp
МВД
МВД


Masculin
Capricorne Dragon
Nombre de messages : 18997
Age : 51
Localisation : Massy (France)
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   21/10/2006, 15:04

kLm a écrit:
mais si on achete l'arme chez serma et qu'on a pas de licence quand on va la déclarer ils nous demandent la licence nan? et dans ce cas je dis quoi ? je l'ai acheté en espagne

Eh bien tu es dans l'illégalité la plus totale !!!, tu n'as pas le droit d'acquerir une plus de 10J sans license. Si tu te fais prendre, c'est amende et confiscation. Si tu provoques un accident même bénin, ça va te couter trés cher.
En gros, je te conseille si tu as déjà fait ton achat, d'aller t'inscrire dans un club, de prendre donc une licence et de la déclarer... sinon, évites de te mettre hors-la-loi et prends une moins de 10J.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   22/10/2006, 14:09

jc_bp a écrit:
kLm a écrit:
mais si on achete l'arme chez serma et qu'on a pas de licence quand on va la déclarer ils nous demandent la licence nan? et dans ce cas je dis quoi ? je l'ai acheté en espagne

Eh bien tu es dans l'illégalité la plus totale !!!, tu n'as pas le droit d'acquerir une plus de 10J sans license. Si tu te fais prendre, c'est amende et confiscation. Si tu provoques un accident même bénin, ça va te couter trés cher.
En gros, je te conseille si tu as déjà fait ton achat, d'aller t'inscrire dans un club, de prendre donc une licence et de la déclarer... sinon, évites de te mettre hors-la-loi et prends une moins de 10J.

Salut!
J'ai toujours pas compris pourquoi on peut importer une AC de + de 10 joules d'Espagne sans licence ou permis de chasse!
Il doit y avoir un tas de gens dans l'illégalité...
Revenir en haut Aller en bas
jc_bp
МВД
МВД


Masculin
Capricorne Dragon
Nombre de messages : 18997
Age : 51
Localisation : Massy (France)
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   22/10/2006, 14:22

Eh bien en fait, l'Espagne vend en se pliant aux contraintes de leur législation.
Et pour les importations, les Douanes ne parlent que d'armes à feux pour les demandes d'accord préalable de transfert...
Par contre comme nul n'est sensé ignorer la loi... et patati et patata...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   23/10/2006, 07:56

J'en rajoute une couche dans cette question souvent posée mais où il reste toujours un point d'ombre pour moi: si je suis licencié, que j'achète et déclare une arme catégorie 7, puis que je cesse de renouveler ma licence quelques années plus tard, que se passe-t-il?
Pour les armes de cat. 4, c'est clair, les autos de détention perdent leur validité, on est censé vendre/détruire/neutraliser l'arme.
Pour les armes de catégorie 5/7, est-ce la même chose?
Revenir en haut Aller en bas
jc_bp
МВД
МВД


Masculin
Capricorne Dragon
Nombre de messages : 18997
Age : 51
Localisation : Massy (France)
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   23/10/2006, 08:16

Normalement, 24 heures aprés la fin de validité de ta licence, un commando du RAID investi ton logement à la recherche de ton arme.
Bien entendu, si tu as fait le necessaire avant, c'est à dire : envoie de l'AC au centre de neutralisation de Saint-Etienne et que tu peux fournir le CERFA 32009-1b, il ne devrait rien t'arriver... dans le cas contraire, c'est mise en garde à vue pour une période de 196 heures (régime spéciale lié au danger Terroriste), confiscation de la dite arme et amende à payer aux services Douaniers (2500 euros je crois). Le tout avant comparution devant un tribunal militaire extraordinaire !!! Parfois même, il y a séjour à Guantanamo (superbe à cette période de l'année d'ailleurs !!!!)...









Bon, en fait, tu ne risques rien, tu peux garder sans utiliser ton AC...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   23/10/2006, 09:14

Bravo, j'ai failli ne pas voir et lire la dernière ligne...
Citation :
Bon, en fait, tu ne risques rien, tu peux garder sans utiliser ton AC...
C'est ce qu'il me semblait (bien que le premier scénario me semble beaucoup plus dans la logique des législateurs actuels ); je ne trouve pas ça super coherent mais bon, faut pas trop chercher...
Revenir en haut Aller en bas
jc_bp
МВД
МВД


Masculin
Capricorne Dragon
Nombre de messages : 18997
Age : 51
Localisation : Massy (France)
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   23/10/2006, 09:45

LOL !!! j'espère que je ne t'ai pas fait une grosse frayeur !!!

Revenir en haut Aller en bas
Admin
Pilier
Pilier


Masculin
Taureau Serpent
Nombre de messages : 32659
Age : 39
Localisation : chez moi
Date d'inscription : 15/04/2005

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   23/10/2006, 10:50

Si tu as acheté ta carabine en ayant une licence et que tu as déclaré l'arme, tu es en parfaite légalité et tu peux conserver ton arme même sans licence !
Par contre je ne sais pas si tu ne peux pas l'utiliser comme le dit jc-bp ... je pense que tu dois pouvoir continuer à l'utiliser mais je ne suis pas affirmatif sur ce point ...

_________________
In The Guilde We Trust

Revenir en haut Aller en bas
Shura
Parrain
Parrain


Masculin
Capricorne Dragon
Nombre de messages : 23376
Age : 39
Localisation : Grove street, Los Santos
Date d'inscription : 30/08/2006

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   23/10/2006, 11:12

David a écrit:
Si tu as acheté ta carabine en ayant une licence et que tu as déclaré l'arme, tu es en parfaite légalité et tu peux conserver ton arme même sans licence !

c'est vrai !
Mais le problème est qu'il est impossible d'acheter des munitions sans licence de tir ou permis de chasse.

_________________
"A quelle heure Oxford arrive-t-il à ce train ?"
Albert Einstein
Revenir en haut Aller en bas
Admin
Pilier
Pilier


Masculin
Taureau Serpent
Nombre de messages : 32659
Age : 39
Localisation : chez moi
Date d'inscription : 15/04/2005

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   23/10/2006, 11:32

Oups, je précise : je parlais bien entendu des armes à air !
Il ne faut pas de licence pour acheter des plombs.

_________________
In The Guilde We Trust

Revenir en haut Aller en bas
Shura
Parrain
Parrain


Masculin
Capricorne Dragon
Nombre de messages : 23376
Age : 39
Localisation : Grove street, Los Santos
Date d'inscription : 30/08/2006

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   23/10/2006, 12:08

David a écrit:
Oups, je précise : je parlais bien entendu des armes à air !
Il ne faut pas de licence pour acheter des plombs.

Ah, ok ! là pas de problème !

_________________
"A quelle heure Oxford arrive-t-il à ce train ?"
Albert Einstein
Revenir en haut Aller en bas
jc_bp
МВД
МВД


Masculin
Capricorne Dragon
Nombre de messages : 18997
Age : 51
Localisation : Massy (France)
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   23/10/2006, 12:09

Pour l'utilisation, c'est vrai que ça peut varier... comme c'était pour une catégorie 7, j'ai fait un bloc entre AC et 22LR...
Sans licence, plus de munitions 22LR; par contre tu peux sans doute continuer à tirer à l'AC chez toi sous certaines conditions (sécurité...).
Revenir en haut Aller en bas
jc_bp
МВД
МВД


Masculin
Capricorne Dragon
Nombre de messages : 18997
Age : 51
Localisation : Massy (France)
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   23/10/2006, 12:16

lol vous etes trop rapide pour moi !!!
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi   Aujourd'hui à 20:23

Revenir en haut Aller en bas
 
Arme de categorie 7 qui ne sort pas de chez soi
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» prets d'armes
» 4eme catégorie
» REGLEMENTATION
» déclaration arme catégorie 4 ??
» Vente d'une arme à un particulier

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: