Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... n'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR

Partagez | 
 

 Aspects légaux

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
SETH
Pilier
Pilier


Masculin
Scorpion Coq
Nombre de messages : 1070
Age : 59
Localisation : FRANCE
Date d'inscription : 11/08/2007

MessageSujet: Aspects légaux   Mar 15 Sep - 20:54

Salut à tous !

Messieurs les modos: il serait intéressant de faire un post dans la rubrique Aspects Légaux, à propos de ce qui touche à l'importation des armes en provenance de la CEE et hors CEE.
Je dis çà parce que c'est un véritable dédales de textes de loi avec décrets et renvois vers autres documents, bref une vraie jungle, alors un petit récap des différents cas de figures serait sympa.
N'oubliez pas d'y parler des cas où il y a TVA à déclarer ou non, ainsi que les dédouanements !

Merci pour les nouveaux tireurs et acheteurs à l'échelle internationale !
Longue vie au forum et à ceux qui le font vivre !

Votre ami SETH.
Revenir en haut Aller en bas
 
Aspects légaux
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» joints (légaux)
» Liste des endroits légaux et officiels
» Attention!! nouveaux panneaux légaux...
» verticale: aspects techniques
» Les PV de stationnement illégaux ???

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: La place des newbies :: Les questions de débutants-
Sauter vers: