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 En cas de deces

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AuteurMessage
Guizmo
Habitué Des Lieux
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Masculin
Lion Chèvre
Nombre de messages : 383
Age : 25
Localisation : Strasbourg
Date d'inscription : 08/07/2009

MessageSujet: En cas de deces   Dim 26 Juil - 11:43

Bonjours a tous!

Voila, l'un des freres de ma grand-mere est décédé recemment, il possedait plusieurs armes, il avait differente armes, je ne sais pas exactement lesquels...

Je voulais surtout savoir, si j'ai l'occasion de pouvoir en recuperé une, qui sera surement soumise a declaration et permis, comment cela se passe, car je ne pourrais pas avoir sa signature.

Voila j'attends vos reponses!
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gronounours
Régulier
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Masculin
Balance Chat
Nombre de messages : 281
Age : 65
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 30/11/2008

MessageSujet: Re: En cas de deces   Dim 26 Juil - 11:54

Salut ! Tu pourrais expliquer ta situation au service compétent (détentions d'armes) de ta préfecture (ou de la sous-préfecture dont tu dépends). Ou encore, dans un premier temps, à ton armurier habituel ?

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Templier 1
Habitué Des Lieux
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Masculin
Verseau Rat
Nombre de messages : 342
Age : 56
Localisation : paris
Date d'inscription : 14/04/2009

MessageSujet: Re: En cas de deces   Ven 7 Aoû - 12:22

hELLO c'est aux heritiers du frère de ta grand mère ,que le mobilier revient normalement, à moins qu'il ne te cite sur son testament A+
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Cal12
Régulier
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Masculin
Capricorne Buffle
Nombre de messages : 105
Age : 30
Localisation : france
Date d'inscription : 22/07/2009

MessageSujet: Re: En cas de deces   Ven 7 Aoû - 12:46

Si il a du 7éme ou 5éme soumi a déclaration(carabine,semi-auto...) permis de chasse ou license....du moment que tu arrive a les avoirs a ton nom tu les gardes a vie...(enfin si le régime sur les armes reste en l'état....aie.. je sais..)

Pour les juxta,superposé ou mono coup bin t'a gagné un super objet de déco tu peux les gardés sans formalité paticulieres.. par-contre tu n'a pas le droit de tirer avec et d'acheté des munitions(normalent la gomme-gogne et toujours en vente libre mais coute chére.. popcorn )....
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SOLEX
Pilier
Pilier


Masculin
Lion Dragon
Nombre de messages : 4071
Age : 64
Localisation : NORD BOUSBECQUE
Date d'inscription : 06/08/2007

MessageSujet: Re: En cas de deces   Ven 7 Aoû - 13:42

tout cela dépend de la catégorie de ou des armes
et ou de leur légalité vis a vis de l'administration

si une arme est soumisse a déclaration ou détention tu peus toujours la régulariser en la déclarant comme découverte a condition que toi même ou un membre de ta famille remplisse les conditions pour le faire

l'administration est toujours contente de voir une "clandestine" rentrer dans la légalité
pour les armes sui ne sont ni soumise a déclaration ou a détention c'est une affaire de famille a régler entre vous

thumleft
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MessageSujet: Re: En cas de deces   Aujourd'hui à 12:22

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En cas de deces
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