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 Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???

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MessageSujet: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-17, 15:01

Une fois n'est pas coutume, c'est moi qui ai des interrogations !!!!
Il se fait que je réside à deux pas de la frontière. Il me serait donc possible de m'inscrire dans un club de tir en France.
Je voudrais le faire pour un tas de raisons. La première, c'est que le stand le plus proche de chez moi se situe justement en France, donc pourquoi faire des tas de kilomètre pour rester en Belgique.
Autre point : en France, on peut tirer avec les armes de 7ème du stand (en Belgique, si le stand applique la loi, c'est impossible, je sais qu'il y a des stands qui font entorse à la loi, mais bon).
Dernier point, je pourrais me faire prêter un revolver Pn par un ami Français qui en possède un, impossible en Belgique.

Donc mes interrogations : puis-obtenir la licence FFT alors que je ne suis pas résident Français ?
Car c'est bien de cela qui m'intéresse, surtout pour pouvoir aller sur le territoire Français avec mes armes AC de plus de 10J sur la route du stand.

Si vous connaissez des cas similaires ou si vous avez les textes de loi sous la main, cela me ferait très plaisir !

Autre point : peut-on s'inscrire dans un stand SANS prendre la licence (pour tirer avec des armes de 8ème par exemple).
Ce serait une autre solution pour moi, mais disons que je préfèrerais pouvoir prendre ma licence FFT.

Merci d'avance les loulous !

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Gohan
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-17, 16:06

Bonjour,

www.fftir.asso.fr/v6/v6downfile.php?id=6741

Citation :
Un tireur étranger peut être licencié à la FFTIR et même se présenter à un comité directeur de club ou
de ligue.

En espérant que ça réponde à tes questions. A plus
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-17, 16:30

Merci bien Gohan, je vais potasser tout cela, mais cela me semble bien parti !!!!!!!

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Gohan
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-17, 16:33

De rien,
content d'avoir pu t'être utile . Bye .
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-17, 16:50

Bonsoir David,
Personnellement, je pense que tu peux obtenir une licence dans un club Français, de plus tu es frontalier.
Si on se réfère à d'autres sportifs qui ont gardé leur nationalité et qui pratique un sport dans un autre pays, je ne vois pas pourquoi cela ne se ferait pas en France.
Par contre pour le transport de tes armes de la Belgique à la France, il se peut qu'il y ai un hic à la frontière, la legislation étant différente d'un pays à l'autre, peut causer d'éventuels problèmes.
Personnellement je serai à ta place et peut-être l'a tu déjà fait, informe toi au stand que tu veux fréquenter en France.
La FFT sera plus en mesure de te confirmer si cela est possible aprés s'être informée sur la législation Française.
J'avoue que tu soulèves un problème qui ne me parais pas insoluble, mais pour lequel beaucoup d'entre nous ne serons pas en mesure de pouvoir te répondre.
Sur le site légifrance que je consultess de temps en temps je ne penses pas que se problème soit abordé.
Seul les autorités Françaises (législateur) et Belges seront en mesure de prendre ce cas en considération et de pouvoir t'apporter la solution.
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-17, 16:56

Merci dédé !

Cependant soyons clairs : je ne compte pas utiliser cette licence pour obntenir une arme de 1ère ou de 4ème catégorie, mais uniquement de la 7ème (mes AC > 10J en vente libre en Belgique) et éventuellement de la 8ème.
Si jamais je voulais passer en 4ème, je m'inscrirais dans un stand Belge et je ferais le nécessaire en Belgique pour détenir ces armes légalement sans les sortir du territoire !

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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-17, 17:01

C'est bien comme cela que je l'avais compris, il est bien évident que pour la première catégorie, je pense et je ne peux être affirmatif que cela doit être autre chose.
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-17, 17:18

Pour ce qui est du transport des armes je me suis heurté à un problème, j'ai potassé pas mal de documents cet après midi.

Souci principal, en Belgique une arme à air, peu importe la puissance n'est pas soumise à réglementation pour le transport, l'utilisation elle est règlementée. Il faut utiliser l'arme uniquement dans un lieu sécurisé et évidemment pas en pleine rue etc.
Par conséquent les armes à air comprimé ne figurent pas sur les formulaires de la carte européenne d'armes nécessaire normalement pour transporter des armes en Europe.

Donc un citoyen belge peut quitter le territoire avec une AC, le souci vient de la législation (Française en l'occurrence), dans le formulaire de carte européenne d'armes français il est stipulé que les armes de 7eme catégorie de plus de 10 joules ont besoin de cette fameuse carte pour circuler en Europe ou du moins pour quitter la France.

Je pense donc appeler le bureau responsable pour ma région afin de demander si malgré tout je pourrais obtenir une carte européenne d'armes, spécifiant les raisons de ma demande. Cela me permettrait d'aller en France avec mes +de 10 joules en restant en conformité avec la législation Française. Il faut payer 12.5€ pour une nouvelle demande et 5€ pour un renouvellement.

Formulaire de demande belge:
http://users.skynet.be/bs239261/fichierdown/administratif/CEAF.doc

Ce formulaire n'est qu'un formulaire type, je suis persuadé qu'ils doivent en avoir pour les cas particuliers.

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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-17, 17:47

ThierTomini a écrit:
Pour ce qui est du transport des armes je me suis heurté à un problème, j'ai potassé pas mal de documents cet après midi.

Souci principal, en Belgique une arme à air, peu importe la puissance n'est pas soumise à réglementation pour le transport, l'utilisation elle est règlementée. Il faut utiliser l'arme uniquement dans un lieu sécurisé et évidemment pas en pleine rue etc.
Par conséquent les armes à air comprimé ne figurent pas sur les formulaires de la carte européenne d'armes nécessaire normalement pour transporter des armes en Europe.

Donc un citoyen belge peut quitter le territoire avec une AC, le souci vient de la législation (Française en l'occurrence), dans le formulaire de carte européenne d'armes français il est stipulé que les armes de 7eme catégorie de plus de 10 joules ont besoin de cette fameuse carte pour circuler en Europe ou du moins pour quitter la France.

Je pense donc appeler le bureau responsable pour ma région afin de demander si malgré tout je pourrais obtenir une carte européenne d'armes, spécifiant les raisons de ma demande. Cela me permettrait d'aller en France avec mes +de 10 joules en restant en conformité avec la législation Française. Il faut payer 12.5€ pour une nouvelle demande et 5€ pour un renouvellement.

Formulaire de demande belge:
http://users.skynet.be/bs239261/fichierdown/administratif/CEAF.doc

Ce formulaire n'est qu'un formulaire type, je suis persuadé qu'ils doivent en avoir pour les cas particuliers.

Pour le transport des armes en ventes libres, suivant la nouvelle loi (modifiée en 2008), "il faut un motif légitime". Ce n'est donc pas tout à fait libre. D'ailleurs, avant la modification, la loi tel qu'elle était présentée avait une petite lacune dans le sens ou elle n'autorisait pas le transport:

Citation :

14.5 Transport d’armes libres
L’article 21 de la loi sur les armes présentait une lacune qui faisait que le transport des
armes libres n’était pratiquement pas possible, sauf par des personnes qui avaient un
agrément de transporteur. En effet pour des armes libres on ne dispose d’aucun document
(autorisation, licence de tireur sportif, permis de chasse,...) énumérés à l’article 21 de la
loi sur les armes.
Ce problème est résolu par la mention explicite dans l’article 21 que le transport d’armes
libres est autorisé.

(Le transport d'armes - à feu - est effectivement libre si: 1) tu es transporteur - UPS, DHL,... - 2) il n'y a pas déchargement ou transbordement en Belgique).

En fait, la carte européenne prouve que l'arme est légalement détenue. Comme l'AC est en vente libre, d'abord s'adresser au gouverneur et sinon, le seul salut est de prendre les articles de loi avec soi (et avoir un motif légitime).
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-17, 19:10

Voilà une partie de ce que dit l'article 57 du décret numéro 95-589 du 6 mai 1995, disponible sur le site de la FFTIR ici: http://www.fftir.asso.fr/index.php?FicheNum=71

Citation :
1°) Le port et le transport des armes d’épaule et munitions des catégories 5, 7 et 8 sont libres.


Donc apparemment pas de soucis pour transporter des carabines à air comprimée, même de plus de 10 joules, ce qui me parait bizarre, vu qu'elles doivent être déclarées. Par contre, c'est interdit pour les armes de poing, toujours en septième. (je ne parle même pas des première et quatrième catégorie)

Citation :
- le transport sans motif légitime des armes et munitions de 1ère et 4ème catégories, des armes de
6ème catégorie et des armes de poing de 7ème catégorie.
La licence délivrée par une fédération sportive, mentionnée au b) du 4°) de l’article 23 ci-dessus,
vaut titre de transport légitime pour les tireurs sportifs visés au 2°) de l’article 28 ci-dessus et pour
les personnes transportant des armes de la 6ème catégorie, pour les armes utilisées dans la pratique
du sport relevant de ladite fédération.

La licence vaut donc titre de transport légitime, mais pour ceux qui n'en ont pas...

Voilà ce que dit une partie la loi française, reste les problèmes liés à l'interprétation dans son ensemble. A plus .

Edit: pour rappel à tous: http://www.forum-airguns.com/les-pistolets-a-air-comprime-pcp-et-piston-ressort-f3/transport-hw40-t22727.htm

http://www.forum-airguns.com/france-f44/acquisition-detention-et-transport-d-arme-de-7ieme-cat-t8531.htm

http://www.forum-airguns.com/field-target-f54/reglementation-en-france-t24502.htm


Dernière édition par Gohan le 2009-04-18, 22:05, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-17, 22:26

Voici ce que j'ai trouvé sur un autre forum:

Explications :

La carte européenne de l’arme à feu n’est pas à ce jour considérée comme « le document unique » permettant de circuler dans tous les pays membres.

Pour se rendre en Angleterre, il sera demandé en plus de la carte européenne, une autorisation d’importation temporaire d’arme à feu et le versement d’une taxe fiscale…

Pour tous les autres pays membres, en principe la carte européenne sera considérée comme un document unique dès lors que ne sont transportées que des armes des catégories C et D.

Restrictions :

Une arme classée en catégorie C de la directive en Allemagne, mais classé en France en catégorie B ne pourra pas être importée en France sans une autorisation d’importation préalable. C’est un principe de base : « un citoyen d’un pays membre » ne peut pas bénéficier d’une réglementation plus souple que celle appliquée au citoyen français.

Il en sera de même pour un Français qui se rend dans un autre pays membre. Il sera donc nécessaire de connaître le classement de son arme pour les autres pays…

Il sera aussi nécessaire d’avoir un motif légitime pour se déplacer avec une arme : soit une invitation écrite à une chasse ou à une compétition de tir.

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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-17, 22:49

Re,

Voilà un autre lien qui me parait très intéressant: http://www.douane.gouv.fr/data/file/3881.pdf

Citation :
Armes et munitions de 7ème catégorie
Pour les armes : l'importation temporaire ou définitive d'armes de 7ème
catégorie en provenance de pays tiers est libre. Toutefois, vous devez accomplir
des formalités douanières (www.douane.gouv.fr/ Particuliers/ Vous souhaitez
remplir une déclaration en douane).
Pour les munitions : l'importation de munitions de 7è catégorie, en
provenance des pays tiers, est soumise à autorisation d'importation de produits
explosifs à usage civil (AIPE).
Les demandes d'AIPE doivent être établies sur le modèle de formulaire CERFA
n° 13375*01 (ex CERFA n° 55-1167). L'imprimé peut être rempli en ligne. Une
fois complété, il est envoyé au ministère de l'industrie (DGE/SIMAP/SDC - 12,
rue Villiot - 75572 PARIS CEDEX 12 – Téléphone : 01 53 44 90 69 ; télécopie : 01
53 44 91 81).
L'autorisation est délivrée par la direction générale des douanes et droits
indirects / service des titres du commerce extérieur (SETICE - 8, rue de la
Tour-des-dames, 75436 Paris CEDEX 09 - Téléphone: 01 55 07 46 34 ; télécopie :
01 55 07 46 59).
Les armes sont soumises à des droits de douane variant de 1,7% à 3,2% et à la TVA au
taux normal de 19,6% (les biens d'une valeur inférieure ou égale à 175 euros peuvent
bénéficier d'une exonération de droits de douane dans les conditions prévues pour les
voyageurs).
Pays tiers
+ TOM
France
dont DOM
vers
Armes de 8ème catégorie
L'importation temporaire ou définitive d'armes en provenance des pays tiers de 8è
catégorie n'est pas prohibée. Toutefois, elle est soumise à des modalités particulières
de dédouanement, permettant à l'administration de s'assurer que les armes remplissent
les conditions spécifiques de la 8ème catégorie.
Des dispositions différentes s'appliquent selon qu'il s'agit d'une arme historique
(catégorie 8§1), d'une arme neutralisée (catégorie 8§2) ou d'une reproduction d'arme
historique et de collection (catégorie 8§3).
Armes historiques (catégorie 8§1) : le contrôle des critères d’admission dans
cette catégorie est effectué par l’établissement technique de Bourges (ETBS)
(coordonnées ci-dessous). Les armes sont acheminées jusqu’aux locaux de l'ETBS
sous couvert d’un titre de transit douanier depuis le point d’entrée dans la
Communauté européenne. L’ETBS émet un procès-verbal d’expertise ; les armes
sont ensuite dédouanées au bureau de douane de Bourges CRD ;
Armes neutralisées (catégorie 8§2) : la France ne reconnaît pas les
neutralisations effectuées dans un pays tiers à l'Union européenne. Les armes
destinées à être neutralisées sont acheminées auprès du Banc d’épreuve de
Saint-Etienne (coordonnées ci-dessous), sous couvert d’un titre de transit
douanier émis au point d’entrée de la marchandise dans la Communauté
européenne. Le Banc d’épreuve de Saint Etienne délivre une attestation de
neutralisation ; les armes sont ensuite dédouanées au bureau de douane de
Saint Etienne.
Reproduction d'armes historiques (catégorie 8§3) : l’Etablissement technique
de Bourges (ETBS)(coordonnées ci-dessous) est chargé de l’expertise des
reproductions d'armes historiques et de collection sur échantillon prélevé par le
bureau de douane d’importation sur chaque lot présenté. L'ETBS émet un
procès-verbal d’expertise ; les armes sont ensuite dédouanées au bureau de
Bourges.
David a écrit:
Autre point : peut-on s'inscrire dans un stand SANS prendre la licence (pour tirer avec des armes de 8ème par exemple).
Ce serait une autre solution pour moi, mais disons que je préfèrerais pouvoir prendre ma licence FFT.

Normalement on ne peux pas s'inscrire dans un club de tir français sans prendre de licence (sauf 2ième club), cette dernière servant aussi d'assurance.

A plus .
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pascal
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-18, 08:06

Gohan a écrit:
Bonjour,

www.fftir.asso.fr/v6/v6downfile.php?id=6741

Citation :
Un tireur étranger peut être licencié à la FFTIR et même se présenter à un comité directeur de club ou
de ligue.

En espérant que ça réponde à tes questions. A plus

Comme le dit Gohan, pas de souci pour prendre ta licence en France.

Ensuite quand à la législation sur les armes c'est celle de chaque pays qui s'applique au moment ou les armes s'y trouvent.
Tu peux t'arranger avec le stand pour laisser un PN au coffre en France par exemple afin de n'être pas en infraction en Belgique. Ou chez un ami.

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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-18, 08:48

David viens au club d'haubourdin,c'est la ou es la ligue.
c'est a 20 minutes de chez toi.
<10 stand 50 métres
<10 stand 25 m
< 10 stand 10 métres
< poudre noir

buvette smil 85 avec fauteuil et télé


Il est grand et alan et moi somme la bas.
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-18, 09:25

au club il y a pas mal de Belges qui y sont inscrits
ils viennent avec toutes sortes d'armes carabines et armes de poing de divers calibres
je vais poser la question demain pour savoir ce dont ils ont besoin pour venir avec leurs armes en France
thumleft
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-20, 13:15

salut DAVID
hier j'au vu RUDY au stand c'est un belge qui a le statut de collectionneur d'armes en (il n'est donc pas limité dans le nombre des armes quelque soit leur catégorie)

il a une CARTE EUROPEENNE D'ARMES A FEU valable 5 ans
visé par l'autorité

il y fait porter les armes qu'il désire utiliser en smil 81
et le fait viser par la sous préfecture service des armes (le club dépend) de DUNKERQUE une fois par an visa valable 1 an
il fait donc cela au moment du renouvellement de licence et c'est l'armurier du club qui va pour lui a la sous préfecture

pour toi tu devrais aller à LILLE

le visa est valable pour toute la smil 81

si tu désires savoir autre chose ne te prives pas
thumleft
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-20, 13:37

Je comprends pas le problème pour transporter des AC, si il est belge, qu'il prends une licence en France, il a donc le droit d'avoir des AC > 10 joules sur le sol français donc de les transporter jusqu'à son stand étant donné qu'il est licencié en France.
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-20, 13:50

D'abord, merci à tous pour vos réponses !

SOLEX : je comprends parfaitement la situation de ton ami Belge, cependant, dans son cas, on parle d'armes à feu de 1ère et 4ème catégorie en France !
Moi je reste toujours uniquement dans les 7èmes et 8èmes en France.
Dans le cas de la 8ème catégorie, celle-ci est en vente et utilisation libre en France, si, en tant que Belge, je possède ma licence en france, pour quelle raison serais-je soumis à des conditions plus restrictives qu'un Français qui va tirer à la PN en France ?
Attention, je ne parle pas de passer la frontière, l'arme de 8ème est et resterait sur le territoire Français !!!!

Idem que Bobow3 pour ce qui concerne le transport de 7ème, si je possède des armes de 7ème catégorie et une licence, pourquoi ne pourrais-je pas les transporter vers un stand de tir?

Tout ceci est bien compliqué, je comprends parfaitement toutes les démarches pour les armes classées sous autorisation de détention (4ème et 1ère), mais je ne vois pas pourquoi cela serait plus restrictif pour un Belge licencié de se rendre dans un stad Français avec une arme de 7ème ou 8ème ...

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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-20, 14:54

DAVID
hier RUDY tirait a côté de moi au 50 couché
il était avec une ANSCHUTZ en 22lr et tirait en hunter
donc en 7 éme
alors que son fils trirait au 25 m avec des 4 éme en 38 9mm et 44 magnum

donc même les 7éme sont sur sa CARTE EUROPEENNE D'ARME A FEU
comme il me l'a fait voir
thumleft
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-20, 15:00

SOLEX a écrit:

donc même les 7éme sont sur sa CARTE EUROPEENNE D'ARME A FEU
comme il me l'a fait voir

Oui oui oui SOLEX, logique, les 7ème en Belgique sont classées en 4ème !
Donc il a les mêmes restrictions sur ses 7èmes que vous en avez sur vos 4èmes (je ne sais pas si c'est clair).
Moi je parle uniquement d'arme ne se trouvant pas sur le territoire Belge et classées en France, un peu comme si je me rendais au stand avec ta .22lr !

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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-20, 15:14

David, tu peux récapituler, je comprends plus trop, tu compte transporter quoi, et d'ou a ou ?

Déja si j'ai bien compris des AC de plus de 10joules

Le revolver PN ?
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-20, 18:56

+1 avec BOBOW3 si les armes sont déjà en smil 81
elles doivent déjà avoir un propriètaire légitime et déjà être déclarées
ou non suivant leur catégorie
ou alors tu désires faire circuler des armes qui n'auraient pas de propriétaire légal?
ou je ne pige pas
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-20, 19:14

1 : un PN, donc pas déclaré car Français et chez un ami en France, je l'emprunte pour le tir.
2 : des AC > 10J non déclarées car en Belgique, impossible d'avoir une carte Européenne, la Belgique ne les fournit pas pour des AC !

Donc dans tous les cas, des armes légales selon leur emplacement géographique.

Ca complique ou pas ?

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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-20, 19:19

T'as que les AC a deplacer alors ?
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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   2009-04-21, 06:07

Bobow3 a écrit:
T'as que les AC a deplacer alors ?

Yes, t'as tout compris !!!!
Pas de .22LR et l'arme de 8ème se trouve en France, je passerais la prendre chez un pote qui habite en France et qui le conserve pour moi.

On va y arriver les mecs ... on va y arriver ! smil 85

Donc récapitulatif :
1/ des AC > 10J à déplacer de Belgique au stand en France.
2/ un PN en situation légale et régulière en France que je passe prendre pour me rendre au stand.

Et c'est tout !

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MessageSujet: Re: Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???   Aujourd'hui à 14:13

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Un Belge inscrit dans un stand en France ... possible ou pas ???
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