Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR
Le Deal du moment :
Coffret dresseur d’élite ETB ...
Voir le deal
56.90 €
anipassion.com

 

 Paperrasse déclaration

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Tof69
Nouveau Membre
Nouveau Membre
Tof69


Masculin
Gémeaux Chien
Nombre de messages : 34
Age : 41
Localisation : 69
Date d'inscription : 21/10/2008

Paperrasse déclaration Empty
MessageSujet: Paperrasse déclaration   Paperrasse déclaration EmptyVen 28 Nov 2008 - 23:04

Bonsoir, j'aurais voulu avoir deux petits renseignements. Si j'achète en espagne (sermasport) qui s'occupe des papiers pour la déclaration, c'est eux qui envoi la paperasse ou alors c'est à moi de le faire dès que j'ai reçu l'arme. De même si j'achète en France (armurerie auxerre ou autre) qui rempli les déclarations?

Merci. Et bon week-end.
Revenir en haut Aller en bas
pascal
Prédator aux pointes d'acier
pascal


Masculin
Scorpion Coq
Nombre de messages : 19801
Age : 54
Localisation : Sens tu mon souffle derrière ton épaule? ...;)
Date d'inscription : 02/03/2007

Paperrasse déclaration Empty
MessageSujet: Re: Paperrasse déclaration   Paperrasse déclaration EmptySam 29 Nov 2008 - 6:52

Si tu achètes à l'étranger c'est à toi de faire la déclaration en 3 exemplaires sur le formulaire adéquat.

Si tu achètes en France la loi impose à l'armurier de faire la déclaration Paperrasse déclaration Smilejap

_________________
" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)Paperrasse déclaration Fleche11
Revenir en haut Aller en bas
Shura
Parrain
Parrain
Shura


Masculin
Capricorne Dragon
Nombre de messages : 23376
Age : 47
Localisation : Grove street, Los Santos
Date d'inscription : 30/08/2006

Paperrasse déclaration Empty
MessageSujet: Re: Paperrasse déclaration   Paperrasse déclaration EmptySam 29 Nov 2008 - 8:49

+1 Pascal

_________________
"A quelle heure Oxford arrive-t-il à ce train ?"
Albert Einstein
Paperrasse déclaration 48ca_111Paperrasse déclaration Forum94
Revenir en haut Aller en bas
Tof69
Nouveau Membre
Nouveau Membre
Tof69


Masculin
Gémeaux Chien
Nombre de messages : 34
Age : 41
Localisation : 69
Date d'inscription : 21/10/2008

Paperrasse déclaration Empty
MessageSujet: Re: Paperrasse déclaration   Paperrasse déclaration EmptySam 29 Nov 2008 - 21:25

ok merci beaucoup. Je pensais qu'à l'étranger pour des soucis de législation française, ils envoyaient directement les papiers. Ou doit-on récupérer les formulaires, en gendarmerie?
Bonne soirée
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Paperrasse déclaration Empty
MessageSujet: Re: Paperrasse déclaration   Paperrasse déclaration EmptySam 29 Nov 2008 - 21:43

Gendarmerie ou préfécture...
Revenir en haut Aller en bas
pascal
Prédator aux pointes d'acier
pascal


Masculin
Scorpion Coq
Nombre de messages : 19801
Age : 54
Localisation : Sens tu mon souffle derrière ton épaule? ...;)
Date d'inscription : 02/03/2007

Paperrasse déclaration Empty
MessageSujet: Re: Paperrasse déclaration   Paperrasse déclaration EmptySam 29 Nov 2008 - 21:57

Citation :
Ou doit-on récupérer les formulaires, en gendarmerie?


ICI (à remplir en 3 exemplaires)

Paperrasse déclaration D-clar11

_________________
" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)Paperrasse déclaration Fleche11
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Paperrasse déclaration Empty
MessageSujet: Re: Paperrasse déclaration   Paperrasse déclaration EmptySam 29 Nov 2008 - 22:36

Hé Pascal mais tu as tout a porté de main... smil 85
Revenir en haut Aller en bas
pascal
Prédator aux pointes d'acier
pascal


Masculin
Scorpion Coq
Nombre de messages : 19801
Age : 54
Localisation : Sens tu mon souffle derrière ton épaule? ...;)
Date d'inscription : 02/03/2007

Paperrasse déclaration Empty
MessageSujet: Re: Paperrasse déclaration   Paperrasse déclaration EmptyDim 30 Nov 2008 - 7:37

Yep! popcorn

pour info il faut rayer la case "percussion" et marquer "air comprimé" (ou "gaz" pour les CO2) à la place car rien n'est prévu pour les AC...malgré les obligations de la loi! Rolling Eyes

_________________
" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)Paperrasse déclaration Fleche11
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Paperrasse déclaration Empty
MessageSujet: Re: Paperrasse déclaration   Paperrasse déclaration Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Paperrasse déclaration
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Declaration suite achat SERMASPORTS
» Déclaration 7 eme cat.
» déclaration
» declaration
» Arme venant de chez Sermasports

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: