Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... n'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR

Partagez | 
 

 petite question

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
STEFLOU06
Intermédiaire
Intermédiaire


Masculin
Vierge Rat
Nombre de messages : 54
Age : 32
Localisation : NICE
Date d'inscription : 05/06/2008

MessageSujet: petite question   Lun 23 Juin - 13:24

Bonjour
J'ai acheté une carabine 23 joules, comme je n'ai ni permis de chasse ni licence de tir, je l'ai mis au nom de mon grand père qui lui a tous ça.
Je me demande si j'ai le droit de la transporter?
Merci d'avance
Revenir en haut Aller en bas
nMoD
Intermédiaire
Intermédiaire


Masculin
Gémeaux Coq
Nombre de messages : 69
Age : 23
Localisation : Mulhouse
Date d'inscription : 18/06/2008

MessageSujet: Re: petite question   Lun 23 Juin - 15:52

Ben moi je me demande si c'est légal xD

Non je pense pas que t'ai le droit, sauf si ton grand pere est avec toi. Déja le transport des armes meme 10J c'est une tolerance, et un de mes potes s'est fait confisqué son arme 10J (alors qu'il avait le droit) juste parce qu'il se balladait dans la rue, mais il a pas eu d'amende parce que selon la loi tu "a le droit" mais si c'est une 23 J tu n'as pas le droit non, mais bon .... ;) Dans un gros sac ...
Revenir en haut Aller en bas
equinox42
Régulier
Régulier


Masculin
Vierge Tigre
Nombre de messages : 215
Age : 42
Localisation : st etienne
Date d'inscription : 17/05/2008

MessageSujet: Re: petite question   Lun 23 Juin - 16:41

ben surtout tu n'as meme pas le droit de la posseder , de t'en servir , de la transporter .... tu es dans l'illegalité la plus totale !
Revenir en haut Aller en bas
goten
Vieil Habitué
Vieil Habitué


Masculin
Scorpion Cheval
Nombre de messages : 627
Age : 26
Localisation : Nantes
Date d'inscription : 12/04/2008

MessageSujet: Re: petite question   Lun 23 Juin - 16:47

+1 equinox !
Revenir en haut Aller en bas
alexandre
Régulier
Régulier


Masculin
Verseau Cheval
Nombre de messages : 232
Age : 25
Localisation : Chambéry
Date d'inscription : 13/01/2008

MessageSujet: Re: petite question   Lun 23 Juin - 17:24

citation nMod :

mais bon .... ;) Dans un gros sac ...

Même dans un gros sac j'éviterais, c'est toujours dans ce genre de cas, que l'on se fait prendre, et le problème c'est que ça nous suit toute notre vie, je connais des amis qui ont eu des problemes, alors moi je préfère respecter la loi à tout prix, même si elle est dure, car celle ci peut après m'empêcher de vivre ma passion et celà me generaît beucoup !!

duralex sed lex : dure est la loi mais c'est la loi (citation latine)
Revenir en haut Aller en bas
SUQUETAN
Régulier
Régulier


Masculin
Gémeaux Buffle
Nombre de messages : 183
Age : 55
Localisation : loiret
Date d'inscription : 18/04/2008

MessageSujet: Re: petite question   Lun 23 Juin - 17:35

ce qu'il faut que tu évites avant tout c'est le grand sac en forme d'étui à violon!!!

parceque la tu risques de te mettre vraiment dans la
Revenir en haut Aller en bas
terriblement
Nouveau Membre
Nouveau Membre


Masculin
Gémeaux Dragon
Nombre de messages : 23
Age : 28
Localisation : 57
Date d'inscription : 21/06/2008

MessageSujet: Re: petite question   Lun 23 Juin - 18:12

pourquoi il faut éviter ça ? :p

un ami s'est fait prendre avec un étui de ce genre, les policiers ont fait tout un cirque de sécurité et blabla pour y retrouver .... une guitare
Revenir en haut Aller en bas
pascal
Prédator aux pointes d'acier


Masculin
Scorpion Coq
Nombre de messages : 19797
Age : 47
Localisation : Sens tu mon souffle derrière ton épaule? ...;)
Date d'inscription : 02/03/2007

MessageSujet: Re: petite question   Lun 23 Juin - 18:42

L'amende est de 3750 euros...

D'autre part ne pas confondre port et transport : transport c'est dans une malette ou un étui, pas la carabine à la main!


Voilà ce que tu risques : tu détiens une arme certes déclarée mais que tu n'es pas habilité à détenir : elle n'est pas à ton nom, tu n'as pas de licence ou permis chasse

Citation :

Section 2 : Acquisition et détention.


Article 106


Modifié par Décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 art. 29 I (JORF 30 novembre 2005).

Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe :
1° Tout mineur de moins de seize ans qui détient ou acquiert un matériel, une arme, un élément d'arme, des munitions ou éléments de munition classés en 5e, 7e ou 8e catégorie, ainsi qu'une arme de 6e catégorie énumérée à l'article 2.
2° Tout mineur de plus de seize ans qui détient ou acquiert un matériel, une arme, un élément d'arme, des munitions ou éléments de munition visés au 4° de l'article 23 ci-dessus sans remplir les conditions prévues à cet article.
3° Toute personne qui, sans remplir les conditions prévues par les dispositions du même article, détient ou acquiert des munitions ou projectiles mentionnés à l'article 36 ci-dessus, à l'exception de ceux utilisés dans les armes de poing de 4e catégorie, et dont l'acquisition ou la détention sont passibles des peines prévues à l'article 28 du décret du 18 avril 1939 susvisé.



Article 108
Modifié par Décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 art. 29 II (JORF 30 novembre 2005).

Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe :

3° Tout particulier qui entre en possession d'un matériel, d'une arme ou d'un élément d'arme mentionnés aux articles 47 et 47-1 ci-dessus sans faire la déclaration prévue au même article.


Article 109


En cas d'application des peines prévues aux articles 106, 107 et 108, les matériels, armes, éléments d'arme ou munitions dont la présentation à la vente, la vente, l'acquisition ou la détention n'est pas régulière peuvent être saisis et confisqués.


Désolé pour la police et la couleur bleue c'est suite au copié/collé du texte de loi

_________________
" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)
Revenir en haut Aller en bas
krincif
Nouveau Membre
Nouveau Membre


Masculin
Cancer Coq
Nombre de messages : 36
Age : 23
Localisation : abbeville
Date d'inscription : 24/06/2008

MessageSujet: Re: petite question   Ven 27 Juin - 18:25

oula bah vaut mieux pas lol tu al peint de facon a ce que l'on croit que c'est une arme pour enfant ^^
mais bon c'est compliquer.



tu aurais mieux fait de te renseigner avant !

Krincif
Revenir en haut Aller en bas
sik's 57
Régulier
Régulier


Masculin
Bélier Cheval
Nombre de messages : 109
Age : 26
Localisation : niderviller 57
Date d'inscription : 17/05/2008

MessageSujet: Re: petite question   Ven 27 Juin - 23:42

salut , moi j'ai une gamo nitro 17 de 10 joules donc ! pour la transporter je la met dans sa boite d'origine , que je place sur la banquette arrière de ma voiture ; ai-je le droit ?
Revenir en haut Aller en bas
stef59
Nouveau Membre
Nouveau Membre


Masculin
Balance Dragon
Nombre de messages : 1
Age : 28
Localisation : lille
Date d'inscription : 13/07/2008

MessageSujet: Re: petite question   Dim 13 Juil - 16:41

bonjours je voudrai savoi ou je pourrai trouver un famasa plombs fabriquer par giat merci pour votre aide
Revenir en haut Aller en bas
Shura
Parrain
Parrain


Masculin
Capricorne Dragon
Nombre de messages : 23376
Age : 39
Localisation : Grove street, Los Santos
Date d'inscription : 30/08/2006

MessageSujet: Re: petite question   Dim 13 Juil - 19:20

stef59 a écrit:
bonjours je voudrai savoi ou je pourrai trouver un famasa plombs fabriquer par giat merci pour votre aide

Pourquoi poser cette question dans ce topic ?

_________________
"A quelle heure Oxford arrive-t-il à ce train ?"
Albert Einstein
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: petite question   Aujourd'hui à 9:59

Revenir en haut Aller en bas
 
petite question
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Petite question toute bête.....
» petite question : jeune cavaliere et poulain
» Petite question nerf bar
» Petite question bateau : comment choisir son vélo horizontal ?
» une petite question pompe a eau?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: La place des newbies :: Les questions de débutants-
Sauter vers: