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 est ce légale de mettre un kit ou non

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Gemini no Saga
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MessageSujet: est ce légale de mettre un kit ou non   Mar 1 Avr 2008 - 17:20

Voila je voulais savoir si c'etait légale en france de changer la puissance d'origine en remplacant par un kit ( par exemple les sites allemands ) , car toutes les carabines sont bridés a 7,5 joules et comme je souhaite rester en toutes légalité mais pas rester avec une carabine a 7,5 joules .
Merci de vos reponses
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tirlibibi17
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MessageSujet: Re: est ce légale de mettre un kit ou non   Mar 1 Avr 2008 - 17:24

bonjour,

Jusqu'a 10J OUI
Plus de 10J NON (permis de chasse ou licence de tir nécessaire)
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Zapata
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MessageSujet: Re: est ce légale de mettre un kit ou non   Mar 1 Avr 2008 - 17:35

Enfin, plus de 10 joules c'est légal à condition d'avoir une licence de tir ou un permis de chasse. Si tu n'as ni l'un ni l'autre, c'est illégal.
Tu peux juste changer 7,5 par 10J, mais c'est un peu ridicule.
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Gemini no Saga
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MessageSujet: Re: est ce légale de mettre un kit ou non   Mar 1 Avr 2008 - 17:36

Ok cela je le savait mais je avais lu quelque chose sur se forum comme quoi mettre un kit etait pas vraiment en régle (meme avec un permis ) et qu apres fallait faire des test sur la puissance de l'arme dans un centre specialé en france (ST Etienne je crois) .Peut etre que je me trompe et j 'aimerai me tromper car cela m'arrangerai beaucoup .
Quelqu'un a t il deja changer pour un kit et aucun probleme niveau légalité pour enregister sa carabine en gendarmerie ?
Cordialement Gemini no Saga
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Zapata
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MessageSujet: Re: est ce légale de mettre un kit ou non   Mar 1 Avr 2008 - 17:37

Si tu as un permis de chasse ou une licence, une fois que tu as augmenté la puissance, tu vas la déclarer...
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Shura
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MessageSujet: Re: est ce légale de mettre un kit ou non   Mar 1 Avr 2008 - 17:39

La déclaration en préfecture d'une ac de plus de 10 joules nécessite de posséder soit un permis de chasse ou une licence de tir. Sans aucun de ces documents, cela est impossible.

Merci de consulter la base de données législation France du forum.

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MessageSujet: Re: est ce légale de mettre un kit ou non   Mar 1 Avr 2008 - 17:45

Le kit en lui-même n'est pas illégal, mais si une fois monté l'arme passe de moins de 10 joules avant à plsu de 10 joules, donc soumise à déclaration, il faut la déclarer.

Donc besoin de licence de tir ou de permis de chasse - en cas de prise c'est amende+confiscation immédiate de l'arme plus si affinités...
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Gemini no Saga
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MessageSujet: Re: est ce légale de mettre un kit ou non   Mar 1 Avr 2008 - 17:48

Merci de vos réponses a tous , je le sais qu'il faut une licence pour une arme de plus de 10joules , je connais un minimum la législation .Mais ce que je voulais savoir est si c est vraiment légale en France de changer des piece d'origine (ceux d une carabine allemande en 7,5joules ) pour d'autres non d'origine ( ici kit export pour retrouver la puissance initiale ) .
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MessageSujet: Re: est ce légale de mettre un kit ou non   Mar 1 Avr 2008 - 17:52

Gemini no Saga a écrit:
Mais ce que je voulais savoir est si c est vraiment légale en France de changer des piece d'origine (ceux d une carabine allemande en 7,5joules ) pour d'autres non d'origine ( ici kit export pour retrouver la puissance initiale ) .

La question n'est pas là !
Si tu changes la puissance de ta carabine avec ou sans pièce d'origine et que tu passes au dessus des 10 joules, tu es hors la loi !

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MessageSujet: Re: est ce légale de mettre un kit ou non   Mar 1 Avr 2008 - 18:11

Ok merci a vous tous et désolé d'abuser de votre générosité et de votre temps . Je vais expliquer mon cas cela sera peut etre plus simple . Voila j ai regarder les AC sur les sites allemands et les prix sont assez interssent mais tous bridés en 7,5 donc ceci n est pas le probleme car je n ai pas encore de licence mais apres je souhaiterai la passer a sa puissance initiale en l achetant avec le kit export (bien sure quand j aurai ma licence pour rester dans l aspect légale ) . Donc voila je me demandais meme avec une licence si c etait toujours légale d avoir une carabine plus de 10 joules en France avec le resort export .
Cordialement Gemini no Saga et encore désolé peut etre que je me suis mal expliqué .
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Capricorne Dragon
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MessageSujet: Re: est ce légale de mettre un kit ou non   Mar 1 Avr 2008 - 18:28

Tu peux acheter ton ac en allemagne. Tu seras dans la légalité car elle fait moins de 10 joules.
Ensuite, tu peux acheter le kit pour passer les 10 joules.
Une fois ta licence en main, tu montes le kit et tu déclares l'arme en préfecture.
Voilà, c'est pas plus simple que ça et c'est la seule façon légale.

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MessageSujet: Re: est ce légale de mettre un kit ou non   Aujourd'hui à 22:22

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