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 silencieux prohibé ?

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5 participants
AuteurMessage
alexandre
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alexandre


Masculin
Verseau Cheval
Nombre de messages : 232
Age : 33
Localisation : Chambéry
Date d'inscription : 13/01/2008

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MessageSujet: silencieux prohibé ?   silencieux prohibé ? EmptyDim 2 Mar 2008 - 10:28

Bonjour, silencieux prohibé ? Yikes

J'ai été surpris de voir sur un document juridique que l'usage d'un silencieux est prohibé par la loi. Je me permet de faire appel à vous étant donné que je n' ai peut être pas tout compris au texte.

Donc voici ma question : l'usage d'un silencieux, même sur un stand de tir avec une 22 lr est il prohibé ?

Voici le lien ou apparait le texte juridique http://www.senate.be/www/?MIval=/publications/viewPubDoc&TID=33619077&LANG=fr

Merci de me répondre.
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Jérôme P
Pilier
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Jérôme P


Masculin
Lion Tigre
Nombre de messages : 1877
Age : 49
Localisation : Saint-Quentin (02)
Date d'inscription : 05/05/2007

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MessageSujet: Re: silencieux prohibé ?   silencieux prohibé ? EmptyDim 2 Mar 2008 - 10:30

Tu n'es pas belge, si ?

Sinon, le texte de loi n'est pas pour nous !
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alexandre
Régulier
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alexandre


Masculin
Verseau Cheval
Nombre de messages : 232
Age : 33
Localisation : Chambéry
Date d'inscription : 13/01/2008

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MessageSujet: Re: silencieux prohibé ?   silencieux prohibé ? EmptyDim 2 Mar 2008 - 10:43

ah d'accord j avais pas vu le .be donc non je suis pas belge et je te remercie de ta réponse rapide, comme quoi il faut toujours regarder la provenance d'un texte (surtout juridique) merci de me le rappeller !!
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Grands-Pas
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Grands-Pas


Masculin
Cancer Serpent
Nombre de messages : 220
Age : 46
Localisation : Maisons-Alfort (94), FRANCE
Date d'inscription : 25/01/2007

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MessageSujet: Re: silencieux prohibé ?   silencieux prohibé ? EmptyLun 18 Aoû 2008 - 20:49

En France, le silencieux n'est soumis à aucun texte. Tu peux même acheter un silencieux sans avoir d'arme ou justifier d'une licence de tir...
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Hulk Hogan
Nouveau Membre
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Hulk Hogan


Masculin
Taureau Tigre
Nombre de messages : 15
Age : 37
Localisation : Waremme (Belgique)
Date d'inscription : 14/11/2008

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MessageSujet: Re: silencieux prohibé ?   silencieux prohibé ? EmptyVen 14 Nov 2008 - 22:26

Mais en belgique c'est formellement prohibé. De toute façon, je suppose que les tireur sportif ne doivent pas encore se cacher. Je dis bien "pas encore"
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paimp
Régulier
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paimp


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Poissons Rat
Nombre de messages : 111
Age : 64
Localisation : Ecaussinnes - Belgique
Date d'inscription : 24/03/2008

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MessageSujet: Re: silencieux prohibé ?   silencieux prohibé ? EmptyMer 26 Nov 2008 - 8:12

Hulk, ne me frappe pas si je n'ai pas le même avis silencieux prohibé ? Lollollo

Mais je ne suis pas sûr qu'un silencieux soit interdit pour une AC.
regarde la loi de 2006: http://paimp.be/armes/loi-juin2006.pdf
Tu fais une recherche sur silencieux.
la première occurrence:

Art. 3. § 1er. Sont réputées armes prohibées :
15° les armes à feu dotées des pièces et accessoires suivants, ainsi que
les pièces et accessoires suivants en particulier :
-– les silencieux;

la deuxième occurrence:

AVIS OFFICIELS
SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE [C − 2006/09461]
.......
L’article 3, § 1er, de la nouvelle loi sur les armes énumère les armes
prohibées. Il s’agit pour la plupart des armes qui étaient déjà prohibées
dans sous l’ancienne loi :
.........
—des silencieux (montés sur une arme à feu ou non), et autres pièces
ou accessoires rendant à une arme à feu un caractère prohibé;

Donc des silencieux destinés aux armes à air comprimé ne tombent pas sous la loi!
Ceci est évidemment mon humble avis mais il serait bon de poser la question à un juriste...
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