Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... n'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR

Partagez | 
 

 declaration

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
darklolo94
Régulier
Régulier


Masculin
Gémeaux Coq
Nombre de messages : 227
Age : 47
Localisation : sucy en brie 94
Date d'inscription : 02/04/2006

MessageSujet: declaration   Dim 9 Avr - 22:44

je viens d'acheter ma jw15 et magex ne pas pas donné de cerfa n°9!
je pensait recevoir une convocation par le commisseriat a coté de chez moi et que l'armurier avais transmis en direct.
du coup je vais vérifier avec techmagex
Revenir en haut Aller en bas
http://cts.sucy.free.fr
tomtom-74
Vieil Habitué
Vieil Habitué


Masculin
Sagittaire Chèvre
Nombre de messages : 611
Age : 36
Localisation : Annecy (74)
Date d'inscription : 13/10/2005

MessageSujet: Re: declaration   Lun 10 Avr - 5:58

Je ne sais pas si il est obligé de le faire.

Vous pouvez éventuellement le remplir vous même: http://www.cerfa.gouv.fr/servform/vigueur/formul/20v3264.pdf

Je ne comprends pas pourquoi vous bous attendiez à une convoquation car la déclaration se fait de votre propre initiative.
Revenir en haut Aller en bas
FREDERIC
Habitué Des Lieux
Habitué Des Lieux


Nombre de messages : 324
Date d'inscription : 04/03/2006

MessageSujet: Re: declaration   Lun 10 Avr - 6:25

Les imprimés sont disponibles auprès des brigades de Gendarmerie, C de Police, ou des Préfectures
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: declaration   Lun 10 Avr - 7:21

Donc pour faire simple une déclaration est facultative.

Mais en gros,ca sert a quoi exactement de la déclaré.
Revenir en haut Aller en bas
otto khar
Habitué Des Lieux
Habitué Des Lieux


Masculin
Bélier Chat
Nombre de messages : 487
Age : 41
Localisation : Chateaux Cathares (66)
Date d'inscription : 04/05/2005

MessageSujet: Re: declaration   Lun 10 Avr - 10:06

popo15 a écrit:
Donc pour faire simple une déclaration est facultative.


Demande a ta gendarmerie si c'est facultatif ...

Le fait que tecmagex déclare la vente ne te dispense pas de déclarer toi m^me l'achat. Surtout si les préfectures sont différentes. Il est certains que les textes ne sont pas clair a ce niveau, alors l'excès de précautions étant de mise dans ce domaine, tu va vite déclarer ton arme en gendarmerie. Ils ont des cerfa et te le rempliront si besoin.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: declaration   Lun 10 Avr - 10:17

Donc pour la déclaré il faut tous simplement ce présenter à la gendarmerie avec le cerfa rempli et une carte d’indentité et c'est bon ??

Ensuite doit on recevoir autre chose ??
Revenir en haut Aller en bas
otto khar
Habitué Des Lieux
Habitué Des Lieux


Masculin
Bélier Chat
Nombre de messages : 487
Age : 41
Localisation : Chateaux Cathares (66)
Date d'inscription : 04/05/2005

MessageSujet: Re: declaration   Lun 10 Avr - 11:17

popo15 a écrit:
Donc pour la déclaré il faut tous simplement ce présenter à la gendarmerie avec le cerfa rempli et une carte d’indentité et c'est bon ??

Ensuite doit on recevoir autre chose ??

Il te faut pour te présenter a la gendarmerie :
* Ta CNI
* Ta licence de tir
* Parfois un justificatif de domicile, ca dépent de leur humeur
* Ta facture si tecmagex ne ta pas envoyé le Cerfa
* Certaines gendarmeries demande a voir l'arme (en tous cas pour les 5eme).
* Le cerfa, si le vendeur ne te la pas envoyé, tu peux donc le télécharger, mais ils doivent en avoir en stock. Tu leur dis juste que le vendeur ne te la pas envoyé.

CONSEIL : demande un récépissé de déclaration, fais en une photocopie que tu emmeneras au stand et que tu pourras présenter lors d'un éventuel controle.
Revenir en haut Aller en bas
darklolo94
Régulier
Régulier


Masculin
Gémeaux Coq
Nombre de messages : 227
Age : 47
Localisation : sucy en brie 94
Date d'inscription : 02/04/2006

MessageSujet: Re: declaration   Lun 10 Avr - 23:48

magex ma dit cette apres midi qu'il avait transmis les papiers à la prefecture de mon domicile. Un collegue du club ma dit qu'il a recu une convocation du commisseriat de sucy suite à la meme chose.voila pourquoi je m'attendais à une convoque. Je pense que la prefecture vas contacter le commisseriat. Sinon si je ne vois rien j'irai les voir.
c'est vrai que tout sa n'est pas toujours tres clair.
Revenir en haut Aller en bas
http://cts.sucy.free.fr
Yohan
Pilier
Pilier


Masculin
Capricorne Buffle
Nombre de messages : 1946
Age : 66
Localisation : France
Date d'inscription : 24/04/2005

MessageSujet: Re: declaration   Ven 14 Avr - 17:55

Pour de la 7eme catégorie, ne te prends pas la tete, envoi tous les documents necessaires à la préfecture, en moins d'une semaine tu auras ton récipissé de déclaration et tu auras affaire directement avec des personnes compétentes.
Revenir en haut Aller en bas
tomtom-74
Vieil Habitué
Vieil Habitué


Masculin
Sagittaire Chèvre
Nombre de messages : 611
Age : 36
Localisation : Annecy (74)
Date d'inscription : 13/10/2005

MessageSujet: Re: declaration   Ven 14 Avr - 20:38

Heu, pour le "moins d'une semaine", je rigole assez car la mienne est arrivée après râleries 4 mois en retard...

(pref Annecy: une minette sympa mais à la rue.)
Revenir en haut Aller en bas
Yohan
Pilier
Pilier


Masculin
Capricorne Buffle
Nombre de messages : 1946
Age : 66
Localisation : France
Date d'inscription : 24/04/2005

MessageSujet: Re: declaration   Sam 15 Avr - 9:25

tomtom-74 a écrit:
Heu, pour le "moins d'une semaine", je rigole assez car la mienne est arrivée après râleries 4 mois en retard...

(pref Annecy: une minette sympa mais à la rue.)

Vous vivez dans quel pays ?

Il lui manquait un renseignement, elle m'a passé un coup de fils vers 16h00 et le lendemain matin, j'avais une petite lettre dans la boite.

Vive la Vienne !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: declaration   Aujourd'hui à 6:46

Revenir en haut Aller en bas
 
declaration
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» declaration trés courte
» DECLARATION DOUANE
» declaration et fusil vendu
» declaration carabine
» declaration revenu

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Les carabines :: Les carabines .22-
Sauter vers: