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 Comprends pas!!

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Taureau Serpent
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MessageSujet: Re: Comprends pas!!   Mer 15 Mar - 14:05

Ca revient à ce qui a été dit plus haut ... c'est illégal !!!
C'est trop bête de risquer des ennuis pour une carabine à air (ou même pour autre chose d'ailleurs) ...

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Lepigeon
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MessageSujet: Re: Comprends pas!!   Mer 15 Mar - 14:06

Je n'ai jamais achete en Espagne, donc mes propos doivent etre ponderes. Mais generalement, comme c'est une vente en exportation, le vendeur doit satisfaire les regles d'exportation, qui supplante la legislation espagnole pour le tireur. Et sans licence, tu n'auras pas l'accord des douanes, donc il n'est pas cense te vendre l'arme.
Si d'aventure tu vas en Espagne, et que tu achetes l'arme sur place, quand bien meme l'armurier te la vendrait car l'arme serait en vente libre en Espagne (je ne connais pas la legislation espagnol), des que tu franchis la frontiere francaise, tu es dans l'illegalite. Si le vendeur fait correctement son boulot, il doit prealablement s'assurer que tu es resident espagnol pour te vendre l'arme, si tu n'as pas d'accord des douanes. Ce qui n'est pas ton cas.

Ca se complique encore quand on joue sur les notions de residence/domicile (j'en sais quelque chose: je suis domicilie en Belgique et resident en France). D'ailleurs, le nouveau projet de loi belge tient explicitement compte de cette nuance.

Pour resumer, savoir s'il faut une licence pour acheter en Espagne ou non, ce n'est pas la bonne question. La loi francaise indique que si tu as entre 16 et 18 ans, la detention (et pas uniquement l'acquisition) requiert la licence de tireur (ou le permis de chasse). Ce n'est pas la legislation du pays d'achat qui compte, mais celle du pays de residence. J'ai ainsi actuellement une commande en cours de munitions au Luxembourg; tout se passe comme si j'achetais en France, comme si j'etais Francais (ce qui n'est pas le cas), avec la nuance pres que j'ai du au prealable faire une demande d'accord aux douanes.

Se licencier et demander l'accord aux douanes n'est pas une procedure lourde. Je ne vois vraiment aucun interet a essayer de contourner d'une quelconque maniere la legislation, meme s'il est vrai que parfois il est possible de jouer sur les legislations nationales. Mais ce sont des cas tres particuliers.
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Lepigeon
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MessageSujet: Re: Comprends pas!!   Mer 15 Mar - 14:12

David a écrit:
C'est trop bête de risquer des ennuis pour une carabine à air (ou même pour autre chose d'ailleurs) ...

Entierement d'accord.
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MessageSujet: Re: Comprends pas!!   Mer 15 Mar - 14:15

j'ai comme l'impression qu'on tourne en rond.

la legislation espagnole n'est pas la meme que la notre
alors oui biensur tu peux l'acheter en espagne mais tu doit te conformer aux reglements francais.
ou alors la solution la plus simple est d'aller vivre en Espagne.

prend l'exemple d'une voiture, quand tu l'importe de l'etranger tu doit passer aux mines pour verifier la conformite (ou pour la mise conformite) de ton vehicule, c'est pas parque tu as achete un BM en Allemagne qu'elle est forcement conforme en France!!!!!

ben la c'est pareil, c'est pas parcque tu as achete ton AC en espagne (ou c'est legale sans autorisation) , que tu est conforme au regles francaises.

Sinon ca serai trop simple, meme s'il faut reconnaitre que certains doivent le faire.
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sniperor
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MessageSujet: Re: Comprends pas!!   Mer 15 Mar - 14:15

merci, mais c'est vraiment compliqué!! Enfin j'ai compris le principal, qu'importe où l'on achète l'arme, il faut être licencié!! (ou un certificat médical comme disent certains mais ça reste à prouver!)

Salut,

Sniperorodiller
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MessageSujet: Re: Comprends pas!!   Mer 15 Mar - 14:18

pour le certif comme tu dis ca reste a prouver
comme je l'ai dit plus haut meme l'armurier ne savait plus ou alors ne voulait pas savoir.
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MessageSujet: Re: Comprends pas!!   Mer 12 Avr - 23:23

salut a tous,moi j'ai une question que je fait que me poser mais je n'ai pas la reponse,je suis en train de passer mon permis de chasser et est ce que quand j'aurais mon permis de chasse validé j'aurais le droit d'acquérir une arme de 5eme catégorie(arme de chasse)alors que j'ai 17 ans? voila en vous remercient d'avance pour votre reponse.a+++


ps:j'espère que j'aurais le droit parce que si je doit attendre mars 2007 pour avoir mon fusil de chasse j'aurais les boulle
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Lepigeon
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MessageSujet: Re: Comprends pas!!   Jeu 13 Avr - 9:03

Reprise d'un post precedent:

Citation :
«3° Les armes et éléments d'arme des catégories 5, 7 et 8, les armes de la 6e catégorie énumérées à l'article 2 ne peuvent, sous réserve des dispositions du 4°, être acquis ou détenus par des mineurs que s'ils ont plus de seize ans, sont autorisés par la personne exerçant l'autorité parentale et satisfont en outre, lorsqu'il s'agit d'armes ou d'éléments d'arme de la 5e, 6e ou 7e catégorie, à l'une des conditions suivantes :

«a) Etre titulaire du permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, qui doit être revêtu de la validation de l'année en cours ou de l'année récédente et qui doit être présenté lors de l'acquisition ;

«b) Etre titulaire d'une licence d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article 17 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir, du ball-trap ou des armes blanches. Ces armes et éléments d'arme ne peuvent être cédés à des mineurs que dans les mêmes
conditions.

Donc pour moi, tu peux, moyennant autorisation parentale (c'est somme toute logique). Mais tu as interet a te rendre chez l'armurier avec tes parents, car je doute que l'armurier acceptera de te vendre l'arme sinon.
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MessageSujet: Re: Comprends pas!!   Jeu 13 Avr - 18:55

salut,merci a toi fbastin pour ta reponse complète,comme mais parent son d'accord et qu'il m'accompagneront chez l'armurier il n'y a pas de problème a se que j'ai compris.et encore merci pour ta reponse.a+++
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MessageSujet: Re: Comprends pas!!   Aujourd'hui à 18:21

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