http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/-t1.htm Dans cette rubrique, vous pouvez poser vos questions sur les aspects légaux. Pensez a vérifier dans l'espace expert si la question que vous voulez poser n'est pas déjà reprise. Sat, 04 Sep 2010 16:47:35 GMT 10 http://i61.servimg.com/u/f61/09/01/20/70/logo3010.jpg http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/-t1.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/la-fin-de-l-air-comprimaa-en-belgique-aa-terme-t39520.htm Claude_Dt Salut ----- Jusqu'à présent, les Belges étaient contents de l'absence de limitation concernant l'acquisition d'armes à air comprimé dans leur pays. Ils étaient "plus chanceux" que leurs voisins Français, par exemple. Comme beaucoup de monde, j'ai acquis une arme à air comprimé, pensant que c'était exempt de réglementation contraignante à l'achat et à l'utilisation. J'ai même demandé confirmation sur un site législatif spécialisé où on m'a répondu que le tir dans mon jardin ... Legislation Thu, 02 Sep 2010 11:16:16 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/la-fin-de-l-air-comprimaa-en-belgique-aa-terme-t39520.htm#555435 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/la-fin-de-l-air-comprimaa-en-belgique-aa-terme-t39520.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/joules-ou-m-s-t39634.htm cibleur aujourd'hui une question m'est venu à l'esprit je regardais les carabines en 5.5 mm et je me suis demandé : pour la declaration quesque l'on prend vraiment en compte les joules ou les m/s car ci ce sont les m/s on pourrait très bien acheter une carabine en 5.5 mm à 190m/s en toute légalité.

merci d'avance.]]> Legislation Sat, 04 Sep 2010 16:47:35 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/joules-ou-m-s-t39634.htm#556865 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/joules-ou-m-s-t39634.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/validation-du-permis-de-chasse-t31325.htm tracteur85 Je vais faire valider mon permis de chasse pour une période de 9 jours,car je suis invité a une battue.Ma question est celle ci:puis-je achetté une arme de 7eme catégorie pendant cette période étant donné que la législation française me demande un permis de chasse validé pour l'achat d'une AC supérieure a 10 joules]]> Legislation Sat, 12 Dec 2009 10:16:33 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/validation-du-permis-de-chasse-t31325.htm#408740 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/validation-du-permis-de-chasse-t31325.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/info-sur-le-transport-d-une-arme-de-poing-de-7eme-t39449.htm Nightmare Shadow Salut à tous, Voilà, j'ai recherché a droite et à gauche sur le forum, mais je n'ai pas exactement trouvé ce que je cherchais, donc je me permets d'ouvrir un nouveau topic. Le cadre: (presque comme au théâtre ) J'ai 16 ans. Je suis licencié FFT mais je ne possède pas encore le document, les licences ne sont pas arrivées. Ai-je le droit de transporter une arme de poing de 7ème dans une mallette prévue à cet effet, arme déchargée, désarmée et munie d'un verrou de pontet; de mon domicile ... Legislation Tue, 31 Aug 2010 10:36:46 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/info-sur-le-transport-d-une-arme-de-poing-de-7eme-t39449.htm#554165 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/info-sur-le-transport-d-une-arme-de-poing-de-7eme-t39449.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/loi-10-joules-t39278.htm cyrot
J'aurais voulu savoir depuis quelle année les carabines à air comprimée sont-elles limitées à 10 joules pour les personnes majeurs sans licence de tir ni permis de chasse valide.

Merci d'avance.]]> Legislation Fri, 27 Aug 2010 14:40:58 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/loi-10-joules-t39278.htm#551886 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/loi-10-joules-t39278.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/carabine-take-down-demontable-t39169.htm Clappe Peut-on en faire une carabine "b"?
Voire même "c" ?

Je parle au point de vue légal, pas esthétique.
(Le modèle "c", je n'y crois pas trop :-(



Clappe]]> Legislation Tue, 24 Aug 2010 18:17:46 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/carabine-take-down-demontable-t39169.htm#550251 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/carabine-take-down-demontable-t39169.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/4ou7eme-t38378.htm philo salut. ma henry 22lr est en 7eme categorie.perso je ne charge que 5 cartouches. mais le magasin est donné pour 15? mon arme devrait etre en 4eme non? ma cz 452 idem chargeur de 10 cartouches+1 egale 11. quelqun pourrai m'expliquer ces bizareries? Legislation Mon, 02 Aug 2010 14:08:39 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/4ou7eme-t38378.htm#539228 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/4ou7eme-t38378.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/autorisation-1ere-et-4eme-cat-t37526.htm miggral une demande d'autorisation pour une arme de 1ere categorie est elle plus difficile a obtenir que pour une 4eme? Legislation Mon, 05 Jul 2010 11:33:33 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/autorisation-1ere-et-4eme-cat-t37526.htm#524408 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/autorisation-1ere-et-4eme-cat-t37526.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/declaration-carabine-match-anschutz-54-t37484.htm gvil Bonjour, Je voudrai acheter cette arme. Je suis actuellement licencié à la FFBT (Fédération Française de Ball Trap et de Tir à Balle). Je voudrai savoir si cette licence est reconnue pour l'achat car je ne voudrai me licencier à la FFT que l'an prochain. Merci de vos réponses. Cordialement Legislation Sat, 03 Jul 2010 16:45:13 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/declaration-carabine-match-anschutz-54-t37484.htm#523745 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/declaration-carabine-match-anschutz-54-t37484.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/vente-arme-de-4-categorie-vers-la-belgique-t22810.htm winch44 Bonjour, Comme certains l'ont peut être vu, je vends mon Walther P22. Cette arme est classé en 4° catégorie en France et soumise à autorisation préféctorale. Un membre Belge du Forum est intérréssé, mais quels sont les differents démarches administrative à remplir ???? Help Me please Si un membre bien au fait de la législation peut me répondre . Merci Legislation Fri, 09 Jan 2009 18:06:38 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/vente-arme-de-4-categorie-vers-la-belgique-t22810.htm#279987 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/vente-arme-de-4-categorie-vers-la-belgique-t22810.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-carabine-a-plomb-sans-licence-t37412.htm rijks Bonjour, avant de me faire fusiller, je tiens à souligner que je détiens une licence de tir. La question est simple, admettons qu'une personne n'a pas de licence, et achète une carabine 22J sur sermasport et qu'en plus il achete une ressort (et tout ce qui sera nécessaire) pour réduire la puissance à moins de 10J, est ce qu'il est dans la légalité? Je vois déjà les questions, pourquoi il demande ça etc... : tout simplement que sur sermasport les carabines sont beaucoup moins cher, et qu'en ... Legislation Thu, 01 Jul 2010 15:10:24 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-carabine-a-plomb-sans-licence-t37412.htm#522705 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-carabine-a-plomb-sans-licence-t37412.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/arme-non-declaree-t35860.htm rijks Salut, j'ai acheté une toz 78 courant octobre novembre dans une armurerie avec ma licence de tir. J'habite dans l'Essonne, et je l'ai acheté près de Reims, parce qu'elle était moins cher, et il prenait la licence provisoire. Il m'a bien spécifié qu'il s'occupait de tout niveau papier. A l'heure actuelle, je vois que j'aurais dû recevoir un papier disant que je suis en possession de cet arme, mais je n'ai toujours rien reçu. Que dois je faire? voir si elle est bien déclarée, mais où ça se fait? Legislation Thu, 13 May 2010 09:54:39 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/arme-non-declaree-t35860.htm#492851 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/arme-non-declaree-t35860.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/tir-a-la-1ere-et-4ieme-categorie-t37373.htm aymeric01 .
Mais ai-je réellement le droit sans avoir d'autorisation de détention d'arme.
Merci de vos réponses.]]> Legislation Wed, 30 Jun 2010 08:57:19 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/tir-a-la-1ere-et-4ieme-categorie-t37373.htm#521997 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/tir-a-la-1ere-et-4ieme-categorie-t37373.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/detention-8eme-categorie-t37318.htm aymeric01 Merci de vos réponses.]]> Legislation Mon, 28 Jun 2010 16:46:19 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/detention-8eme-categorie-t37318.htm#520908 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/detention-8eme-categorie-t37318.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-carabine-a-plombs-en-espagne-t37275.htm sebel19 je part cet ete en espagne et je comptais acheter une carabine gamo 640 shadow pour initier mon fils au tir.
cette carabine fait moins de 10 joules
esce que j ai le droit de l acheter en espagne et de la rammener (en voiture ) en france ?
si oui et que je me fait controler que doi je avoir obligatoirement sur moi ?
merci d avance à tous
a+
seb]]> Legislation Sun, 27 Jun 2010 09:46:25 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-carabine-a-plombs-en-espagne-t37275.htm#520275 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-carabine-a-plombs-en-espagne-t37275.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/envoi-de-munitions-de-1ere-categorie-t37177.htm HiNoMuRa Lorsque vous devez envoyer des munitions,à quel transporteur agréé faîtes vous appel?

d'avance merci]]> Legislation Thu, 24 Jun 2010 05:21:42 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/envoi-de-munitions-de-1ere-categorie-t37177.htm#518596 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/envoi-de-munitions-de-1ere-categorie-t37177.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/legislation-t32104.htm marley062 Bonsoir, Voila tite question qui me trotte dans la tête... Imaginons: Je vais chez un ami en voiture pour faire une après midi tir avec ma 77 (en 7.5 joules) dans le coffre, les plombs dans leur boite rangés quand soudain les forces de l'ordre m'arrêtent... Ils voient la carabine.... - Que dire alors que je n'ai pas vraiment de papier à leur donner... - Qu'est ce qui prouve que ma carabine est en 7.5 joules? - Et si je tombe sur boulet qui veut pas me laisser repartir avec ... Legislation Sat, 09 Jan 2010 21:17:44 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/legislation-t32104.htm#422820 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/legislation-t32104.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/transport-hw40-t22727.htm thom 39 Salut, J'ai parcouru la section legislation concernant le transport mais apparement ça ne parle que des 7e catégorie à declaration + de 10 joules. Ma question, je compte transporter mon HW40 (7e catégorie sans declaration) entre mon bureau la semaine ( et oui 10m de long tous juste ) et ma maison de campagne le week end ou sur mon lieu de vacances, ou chez un pote pour faire un carton. Si je le transporte dans une malette à la main ou la malette dans mon sac à dos pour rejoindre ma voiture, ... Legislation Tue, 06 Jan 2009 16:20:33 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/transport-hw40-t22727.htm#278556 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/transport-hw40-t22727.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/la-licence-de-tirqu-es-ce-que-c-est-t28442.htm HiNoMuRa comment l'obtenir?:tout simplement en s'inscrivant dans un club de tir. Tout d'abord,on vous remettra une demande de licence fédérale,puis vous obtiendrez votre licence fédérale de la fft.Son prix varie selon les clubs(tout comme le temps d'attente,pour la recevoir,varie selon les départements) à quoi sert elle?:avant tout,celle ci vous permettra: -d'accéder à toutes les activités de votre club:accès aux stands,aux armes,aux cours:apprendre les règles de sécurité,apprendre la séquence de ... Legislation Fri, 21 Aug 2009 19:10:22 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/la-licence-de-tirqu-es-ce-que-c-est-t28442.htm#360851 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/la-licence-de-tirqu-es-ce-que-c-est-t28442.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/pistolet-a-plomb-45-mm-t36831.htm quentinouf tous les ans en Espagne je vois des pistolets a plombs de 4.5 mm de moins de 10 joule qui m'intéresse beaucoup, je voudrais savoir si je peut en ramener un en France sans problème , la douane ... .
merci d'avance ...]]> Legislation Sat, 12 Jun 2010 20:26:59 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/pistolet-a-plomb-45-mm-t36831.htm#510455 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/pistolet-a-plomb-45-mm-t36831.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/tir-dans-le-jardin-t35150.htm aymeric01 Merci de vos réponses]]> Legislation Tue, 20 Apr 2010 10:30:25 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/tir-dans-le-jardin-t35150.htm#480657 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/tir-dans-le-jardin-t35150.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/la-douane-retient-ma-carabine-t36367.htm JAMESBEN75 J'ai commander ceci chez Pyramidair http://www.pyramydair.com/s/m/Air_Venturi_Bronco_air_rifle/2013 Je me suis assurer quelle faisait moins de 10 joules car je n'ai de license cette année; et la douane me la bloque car elle me demande un justificatif (license) car ils pensent quelle à une puissance sup à 10J. 190 M/S avec un plomb 0,51g ca fait pas 10J. Quelqu'un a-t-il déja été dans ce cas ? car là ça a l'air d'être la confiscation ! A l'aide Legislation Sat, 29 May 2010 19:32:23 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/la-douane-retient-ma-carabine-t36367.htm#501717 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/la-douane-retient-ma-carabine-t36367.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/reglement-pour-club-de-tir-t35937.htm charlet.e bonjour a tous et a toutes ami(e)s de la detente je souhaiterais faire du tir carabine 22 ou autre pas de ac donc dans stand ou club de tir region toulousaine est ce obligatoire de commencer avec de l'ac? si il est possible que le club prete ou loue du materiel, le prix du licence en gros comment cela se passe a l'arrivee dans un club de tir? merci d'avance et bon carton!! Legislation Sat, 15 May 2010 15:04:10 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/reglement-pour-club-de-tir-t35937.htm#494098 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/reglement-pour-club-de-tir-t35937.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-d-arme-co2-sur-internet-t35908.htm aymeric01 si je pose lal question c'est parce que je pense que sa doit etre un peu la mer*e d'envoyer...
et puis il faut payer...
alor si cet envois n'est pas obligatoir sa m'arrangerai
merci de vos réponses.]]> Legislation Fri, 14 May 2010 16:51:53 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-d-arme-co2-sur-internet-t35908.htm#493497 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-d-arme-co2-sur-internet-t35908.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/10-joules-a-plus-de-10-joules-t35651.htm Woody23 Salut. Après une brève itroduction ceci est mon premier post. Je suis originaire du Royaume-Uni j'ai deux carabines à air comprimé (MK2 rapid et BSA superten ) de 17 joules dans le U.K. Dans les Royaume-Uni 17 joules peuvent être achetées sans permis. Je vis maintenant en France. Si je réduis la puissance de mon carabine à air comprimé à moins de 10 joules puis-je les transports en France? La compagnie de ferry me le permettez, mais la limite en France est de 10 joules. J'ai une licence de ... Legislation Thu, 06 May 2010 22:45:27 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/10-joules-a-plus-de-10-joules-t35651.htm#489274 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/10-joules-a-plus-de-10-joules-t35651.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/re-carabine-de-plus-de-10-joules-pour-mineurs-t35446.htm kevinby77 Slt à tous ! J'ai vu de nombreux topics concernant ce sujet et celui de MMb a relancé mon interrogation.. Ayant 17 ans, je sais qu'il faut un accord parental, évidemment une licence de tir et j'ai vu qu'une licence de tir provisoire pouvait être acceptée pour pouvoir accéder aux carabines de + de 10 joules mais que cela dépendait des armuriers.. Et justement, j' aimerai votre avis sur ce fait, cela fait maintenant 8 voire 10 mois que j'ai ma licence de tir provisoire et dans mon club de tir, ... Legislation Fri, 30 Apr 2010 10:40:19 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/re-carabine-de-plus-de-10-joules-pour-mineurs-t35446.htm#485808 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/re-carabine-de-plus-de-10-joules-pour-mineurs-t35446.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/petition-pour-la-defense-de-nos-acquis-t32334.htm Shura Bonjour à tous et à toutes, Je tiens par l'intermédiaire de ce topic et au nom de tout les membres de l'équipe de modération à vous faire part de l'initiative lancée par un collègue tireur de Tirmailly. Une pétition a été lancée et voilà le texte ainsi que le lien vers la pétition : Tireurs, chasseurs, collectionneurs et sympathisants, La lettre qui suit se fait l'écho de la réflexion d'un grand nombre d'entre vous. Elle fait office de pétition adressée au chef de l'Etat. Elle ... Legislation Mon, 18 Jan 2010 18:40:18 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/petition-pour-la-defense-de-nos-acquis-t32334.htm#427377 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/petition-pour-la-defense-de-nos-acquis-t32334.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/crabine-de-plus-de-10-joules-pour-mineurs-t35118.htm MMb Bonjours à tous,

J'ai entendu dire que l'on pouvait obtenir une arme 22lr en étant mineur: il faut posséder une licence de tir et l'accord parentale ... est-ce vrai, et si oui cela marche-t-il avec les carabines à air comprimé de plus de 10 joules ?


merci de vos réponses ^^]]> Legislation Mon, 19 Apr 2010 12:31:11 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/crabine-de-plus-de-10-joules-pour-mineurs-t35118.htm#480032 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/crabine-de-plus-de-10-joules-pour-mineurs-t35118.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/mon-experience-avec-la-douane-francaise-t28917.htm aknit Voici mon expérience avec la douane Française: Le 14 juillet dernier, en revenant de week end, je me fais arrêter par la douane volante à Poitiers, j'avais alors ma carabine (gamo 1000 rsv) dans le coffre de la voiture, Je ne l'avais pas laissé à la maison car je n'ai pas d'armoire forte et je ne voulai pas que mes petits cousins y touchent (on ne sais jamais ce qui peux arriver). Les douaniers me demandent d'ouvrir le coffre et découvrent la carabine, je laur explique la situation et ... Legislation Mon, 07 Sep 2009 11:04:53 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/mon-experience-avec-la-douane-francaise-t28917.htm#368299 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/mon-experience-avec-la-douane-francaise-t28917.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/reglementation-suisse-t34705.htm thomas22lr
J'aimerai avoir quelques précision sur la réglementation suisse concernant le transport d'un pistolet co2 car je risque de revenir par la suisse pour les vacances (annecy/nancy).

Merci à vous

Cordialement]]> Legislation Tue, 06 Apr 2010 22:16:37 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/reglementation-suisse-t34705.htm#472263 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/reglementation-suisse-t34705.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/gunspares-t33869.htm cibleur -peut-on commander sans avoir 18 ans
-peut-on commander n'importe quelle piece
enfin le necessaire quoi (car j'ai pas tout compris)
merci]]> Legislation Tue, 09 Mar 2010 13:58:35 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/gunspares-t33869.htm#455418 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/gunspares-t33869.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/avons-nous-le-droit-d-acheter-2-armes-apres-sa-demande-d-autorisation-t31099.htm julienvalerie quand et qui prévenir ?
merci d'avance pour vos réponse
julien]]> Legislation Wed, 02 Dec 2009 22:01:29 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/avons-nous-le-droit-d-acheter-2-armes-apres-sa-demande-d-autorisation-t31099.htm#404690 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/avons-nous-le-droit-d-acheter-2-armes-apres-sa-demande-d-autorisation-t31099.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/9mm-flobert-on-declare-t11387.htm armengaud
Est-ce que je me trompe en affirmant à un copain que la 9 mm flobert est à déclarer en préfecture comme arme de 7 ième catégorie.
Il s'agit d'une percussion annulaire donc soumise au même régime que les 22 lr.
Bien cordialement et merci de vos réponses.]]> Legislation Wed, 10 Oct 2007 16:17:10 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/9mm-flobert-on-declare-t11387.htm#131485 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/9mm-flobert-on-declare-t11387.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/22-lt-anshutz-1450-t33342.htm fangio salut,je possede un 22lr anshutz 1450 avec chargeur des annees 1970,1975 en tres bon etat,combien cela peut valoir,je ne possede ni permis,ni adherent club,puis je garder ma carabine ,je precise que je m'en sert plus depuis de nombreuses annees et que je n'ai pas de cartouches à la maison,faut il la declare à la pref,merci Legislation Sun, 21 Feb 2010 14:02:30 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/22-lt-anshutz-1450-t33342.htm#444850 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/22-lt-anshutz-1450-t33342.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/vente-ac-16-joules-entre-particulier-je-patauge-t32940.htm redneck bonjours a tous malgres mes recherches sur le forum concernant la vente d'armes de 7eme cat entre particulier, je ne sais toujours pas comment proceder! voila ce que j'ai retenu: -s'assurer que l'acheteur est bien majeur et licencie: faut-il demander une photocopie de la C.I. et licence fft? -remplir le cerfa n°20-3265: comment s'assurer que l'acheteur fourni un nom valable et une adresse valable? -envoyer le cerfa a la prefecture: l'acheteur recevra un recipisse et ca s'arrete la ou bien ... Legislation Sun, 07 Feb 2010 18:10:25 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/vente-ac-16-joules-entre-particulier-je-patauge-t32940.htm#438100 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/vente-ac-16-joules-entre-particulier-je-patauge-t32940.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/declarer-une-carabine-achetee-avant-la-nouvelle-legislation-t32690.htm wallace Bonjour, Voici mon dernier post ou j'évoquais la situation de l'herritage pour une carabine à plombs .177 de + de 10 joules. http://www.forum-airguns.com/les-questions-de-debutants-f47/risques-lies-a-la-detention-et-l-usage-de-certaines-carabines-t32549.htm Je me permais de crée un nouveau post car j'ai un amis pour lequel la situation est différente. Il s'agit d'une Gamo CF-20 acheté à Decathlon en toute légalité mais c'était il y a environ 10ans. Cette situation est elle semblable ... Legislation Fri, 29 Jan 2010 21:08:56 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/declarer-une-carabine-achetee-avant-la-nouvelle-legislation-t32690.htm#433506 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/declarer-une-carabine-achetee-avant-la-nouvelle-legislation-t32690.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/besoin-d-aidehelp-me-t32676.htm dragon87 bonjour a tous, voilà mon problème: avec un ami polonais nous avons commander en pologne 2 QB78 deluxe, et la surprise mon ami a recu un courrier de la douane lui indiquant que les carabines était bloqué a l'aeroport car il les considere comme des armes a feu! la qb d'origine ne depasse pas 10 joules donc nous pensions ne pas avoir de problèmes,hors en pologne la limite est de 17 joules et le certificat ce trouvant avec les carabines est établie qu'elles ne depasse pas les 17 joules, ... Legislation Fri, 29 Jan 2010 17:35:10 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/besoin-d-aidehelp-me-t32676.htm#433283 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/besoin-d-aidehelp-me-t32676.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/declaration-arme-de-7ieme-categorie-t32386.htm louny ma norica fait plus de 10J donc soumise a une declaration .Par contre ou dois je me presenter pour la declaration et avec quels documents (permis de chasse etc ) Legislation Wed, 20 Jan 2010 11:03:46 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/declaration-arme-de-7ieme-categorie-t32386.htm#428360 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/declaration-arme-de-7ieme-categorie-t32386.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/descente-de-la-police-chez-moi-t31405.htm tesa1000 bonjour à tous sa fait 10 min que la police quitte mon domicile. l histoire commence sur facebook des " petit merdeux " de mon école de 15 16 ans qui on été dire à la police que j était dangereux et armé la photo sur facebook et la même que j ai sur le forum. la police rentre me demande d ouvrir mon compte facebook ils voient la photo et me demande d aller chercher mes carabines à plombs je le fais, je leurs montre comment sa marche, puis ils con friment qu elles sont bien à ... Legislation Tue, 15 Dec 2009 10:31:02 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/descente-de-la-police-chez-moi-t31405.htm#410077 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/descente-de-la-police-chez-moi-t31405.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/certificat-medical-t27867.htm Templier 1 Salut a tous, sur le site Tirloisir.fr , je vois en armes longues des puissances supérieures à 10 joules qui seraient vendues éventuellement avec un certificat médical (comme pour les armes de défense à projectiles plastique ) en l'abence de licence ou de pemis de chasse.Cela est il possible? Legislation Wed, 29 Jul 2009 13:49:32 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/certificat-medical-t27867.htm#352438 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/certificat-medical-t27867.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/legislation-europeen-t32285.htm cyril88 est ce que tous les pays européen ont la même législation en matière de vente pour une carabine 22lr.?

faut il avoir une licence ou un permis de chasse pour pouvoir acheter une 22 lr dans tous les pays européen?

merci d' avance]]> Legislation Sun, 17 Jan 2010 12:31:59 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/legislation-europeen-t32285.htm#426637 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/legislation-europeen-t32285.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/licence-provisoire-et-pret-d-une-22-t32238.htm TAZ et bonne année

j'ai fait une recherche et j'ai rien trouver

j'ai ma licence provisoire
donc j'attend la definitive pour acheter ma 22

un pote me propose de me preter sa 22 dont il ne se sert plus

est ce que je peut l'avoir chez moi et aller au stand avec juste avec ma licence provisoire?

merci pour vos réponses]]> Legislation Fri, 15 Jan 2010 17:38:02 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/licence-provisoire-et-pret-d-une-22-t32238.htm#425887 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/licence-provisoire-et-pret-d-une-22-t32238.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/demenagement-t31430.htm dam02 bonjours a tous,il se peut que je démenage d'ici 1 an mais je me suis posé la question ne risquerai je pas des ennuis en transportant ma carabine et mon pistolet d'un maison a une autre ???? Legislation Wed, 16 Dec 2009 16:17:50 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/demenagement-t31430.htm#410668 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/demenagement-t31430.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/legislation-francaise-poudre-noire-t28042.htm Cthulhu un ami possede un .44 magnum a poudre noire,
et fonde ses propres "pruneaux".
Est ce que la frabrication du projectile et comprise dans la (vente) libre des armes a poudre noire?]]> Legislation Tue, 04 Aug 2009 23:12:26 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/legislation-francaise-poudre-noire-t28042.htm#354809 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/legislation-francaise-poudre-noire-t28042.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/question-bete-mais-peut-etre-pas-en-fait-t32012.htm julienvalerie eh oui , ca va vous paraitre bête, mais , si j'achète une arme dans une armurerie en règle avec les papiers et tout, et que je veux me rendre à mon véhicule qui est garé à 5 minutes de cette armurerie en question , aurais je le droit de me "balader " à pieds avec une arme ( et certainement des munitions) jusqu'à mon véhicule ? la question est peut être bête , mais, qui n'est pas sorti d'une armurerie et effectué un trajet à pieds jusqu'à son véhicule ou son domicile . dans mon cas ... Legislation Wed, 06 Jan 2010 21:05:07 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/question-bete-mais-peut-etre-pas-en-fait-t32012.htm#421070 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/question-bete-mais-peut-etre-pas-en-fait-t32012.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/comment-reconnaitre-une-licence-provisoire-d-une-licence-definitive-t32117.htm Edgar Bonjour à tous, Je m'apprête à acheter une carabine cal.22. J'ai ma licence en main mais je commence à avoir un doute... je ne suis pas certain si il s'agit d'une "provisoire" ou d'une "définitive" (rien de tel d'écrit dessus) Ma licence ressemble à ceci (image trouvé sur internet) : Et il y a au verso le tampon du club, signatures, cachet du médecin. J'espère que c'est bien ce qu'on appel la licence définitive. Dans le doute, je préfère demander plutôt que de ... Legislation Sun, 10 Jan 2010 12:01:06 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/comment-reconnaitre-une-licence-provisoire-d-une-licence-definitive-t32117.htm#423138 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/comment-reconnaitre-une-licence-provisoire-d-une-licence-definitive-t32117.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-recent-22lr-t32057.htm k-lash Bonjour, Alors voilà, je me suis pris une toz 78-04 sur un site, neuve bien entendu. Comme je n'ai pas ma licence définitive, l'armurier m'a demandé de lui envoyer par mail, la photocopie de ma licence de tir définitive ( tout à fait normal ). Mise à part ça, est ce que je dois signaler la possession de ma 22 auprès de la police, ou est ce que ce n'est pas nécéssaire, ou est ce que je dois attendre ma licence ... Ca fait beaucoup de "Est ce que", mais je suis dans le flou total.  Et ... Legislation Fri, 08 Jan 2010 13:46:55 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-recent-22lr-t32057.htm#421762 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-recent-22lr-t32057.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/demande-reglementation-sur-les-ac-en-belgique-t31994.htm lucky001 ]]> Legislation Wed, 06 Jan 2010 06:35:22 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/demande-reglementation-sur-les-ac-en-belgique-t31994.htm#420633 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/demande-reglementation-sur-les-ac-en-belgique-t31994.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/resolucreation-d-un-petit-club-de-tir-t31278.htm Mickayel
Voila je recherche des information pour créer un petit club de tir dans mon village (en accord avec la mairie si elle le veut bien).

Et je voulais savoir ce qu'il faut faire ou avoir pour etre autorisé à gérer un club.

Merci d'avance .]]> Legislation Thu, 10 Dec 2009 16:39:35 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/resolucreation-d-un-petit-club-de-tir-t31278.htm#407847 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/resolucreation-d-un-petit-club-de-tir-t31278.htm http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-d-une-weihrauch-hw-97-k-non-bridee-t31377.htm Mac_49 Bonjour à tous! Après m'être bcp amusé avec mon pistolet à AC je pense très sérieusement passer à l'achat d'une carabine pour les plus longues distances. J'ai déjà fais pas mal de recherches (surtout sur le forum) et je pense m'être décidé pour la "légendaire" weihrauch HW 97 K (pour toutes les raisons mentionné sur le forum: Qualitée/précision/canon fixe/équilibre/look/etc.). Maintenant, j'hésite ou passer commande... J'ai la chance d'être Belge et de ne pas avoir ... Legislation Mon, 14 Dec 2009 01:25:35 GMT http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-d-une-weihrauch-hw-97-k-non-bridee-t31377.htm#409602 http://www.forum-airguns.com/legislation-f22/achat-d-une-weihrauch-hw-97-k-non-bridee-t31377.htm